Digeste Justinien

déclin de la jurisprudence - l’application de la “ loi des citations ”    Section 2 : L’apogée du droit romain § 1 - L’œuvre juridique de Justinien : - Les précédents - Le Code - Le Digeste - Les Institutes - Les Novelles § 2 - Réflexion sur la nature et la portée de l’œuvre de Justinien : - Le Code est-il une compilation ? - Le Digeste est-il une codification ? - La portée de l’œuvre : le triomphe de la loi impériale. - Les rapports entre le Prince et la Loi : aux sources de l’absolutisme

d’étatisation du droit. L’empereur veut contrôler l’intégralité du droit, ainsi que l’administration et la justice. Marque un déclin du droit, mais paradoxalement la rigidification du droit permet aussi la survie de l’héritage antique puisque que Justinien vient codifier le droit et permit sa transmission aux siècle futur Section 1 : Le processus d’étatisation du droit §1 : L’emprise de l’état sur l’enseignement du droit. L’empire va créer des écoles de droit officielles qui sont créées a Rome

impériales. Ils se sont attachés à citer le texte même en intégralité. Ces codes hermogéniens et grégoriens ne nous sont pas parvenus, pas d’exemplaires, mais on les connait, par des extraits qui sont passés dans d’autres ouvrages comme le code de Justinien. Malgré tout, ces collections demeurent des collections privées, donc dénuées de valeur officielle. b/ Le code théodosien : 438 : Les codes hermogéniens et grégoriens n’offraient que des rescrits des IIème et IIIème siècles. Au bout du IVème

début VIè siècle arrive sur le trône, grande ambition: Justinien, son ambition s’est de reconstituer l’empire romain dans son ensemble, prend une forme militaire, il va partir à la conquête en Italie actuelle. Cette ambition elle prends aussi des formes politique, administrative, chercher à rétablir la grandeur de l’empire romain, notamment avec son droit qui brille par sa technicité, son raffinement. Grande réforme administrative, Justinien va décider une nouvelle réorganisation, à. travers.

comme conséquence sous le règne de l’empereur Justinien, une nouvelle œuvre de codification est entreprise. Ce code permet de voir l’évolution de la société romaine et de son droit. Il est divisé en plusieurs parties, la 1er partie : les institutes manuel d’enseignement, 2e partie : le digeste (ou les pandectes) c’est l’ensemble de la doctrine des jurisconsultes, 3e partie : le code (ou codex) recueil des constitutions impérial en vigueur au temps de Justinien, dernière partie : les novelles. Cet ensemble

prendre le nom de code Theodosien. Il est redigé a constantinople puis transmi a rome pour y etre appliqué. Cette premiere tentatives est interresante mais reste limitée. Elle n’est qu’une compilation de constitution. §1.L’œuvre juridique de Justinien Il est empereur en 527, c’est lui qui va livrer la plupart des processus de clarification du droit . Il veut reconquerir les terre de l’est et instaurer a rome un systeme juridique clair et precis. Il a un but politique et militaire. Ses armée

les droits privés des citoyens et les relations des citoyens et de la justice. Les juristes considèrent qu’avec la Loi des XII Tables, la République a élaboré le plus important monument législatif que Rome ait connu jusqu’aux compilations de Justinien au VIe sicèle. La restauration républicaine a amené au pouvoir deux consuls qui font voter trois lois faisant de la République romaine un régime patricio-plébéien : ‘ l’inviolabilité des tribuns de la plèbe est affirmée, ‘ une autorité officielle

grâce à Bélisaire pour que l’évêque de Rome soit du côté de Justinien. Il a donc l’appui de l’empereur de Byzance qui lui permet de légiférer librement et d’émettre des décrétas. Sous son pontificat se déroule un évènement sans conséquence immédiate mais porteur d’avenir : en 554, Justinien parvient à reconquérir l’Italie sur les côtes. A l’occasion de cette reconquête, le pape va lui demander de lui envoyer ses compilations. Justinien lui répond par la pragmatique sanction : « PRO PETITIONE VIGILI »

l'empereur a certains juristes qui offrent a ces juristes le droit de rendre des consultations juridique. Pour la semaine prochaine ; Commentaire séance 2 texte 3 extrait du code de Justinien , constitution impérial , notion a connaître : lois des citation , le code théodocien , compilation de justinien , qui ai justinien Controle 5eme séances : Lois des 12 tables a savoir : son contenu , comment elle a été rédigée et dans quel contexte, Source du droit à : édit du préteur , constitution impérial.

magistrats, La première table de mortalité connue2, qu'on appelle en son honneur table d'Ulpien ; ainsi qu'une série de traités sur des questions particulières et d'ouvrages destinés à l'enseignement. Il est l'auteur le plus repris dans le Digeste de Justinien. Certaines de ses formules sont restées célèbres, et furent beaucoup utilisées dans les siècles suivants : Jus est ars boni et aequi : Le droit est l'art du bon et de l'équitable.(phrase reprise à un autre jusrisconsulte moins célèbre : Celse)