Digeste Justinien

commun = droit qui s’applique à tout un territoire donné lorsqu’il est modifié = droit civilQQOCP (qui, quand, où, comment, pourquoi ?)Qui ? = Ulpien juriste romain, DigesteQuand = antiquité, entre IIème et IIIème siècle après J-COù = Empire Romain, Digeste (= texte fondateur du droit romain)Comment = texte court et explicatif, quelques lignes par type de droit pour donner leurs spécificités et leurs différences entre euxPourquoi = spécifier les différentes sources du droit romain qui en donne différentes

a portee générale Décrets: émanent du cseil impérial (pouv executif) Mandats:règles administratives Rescrits: lettres envoyées a l'empereur pr demander des cseils juridiques -code theodosien -corpus iuris civilis de justinien forme de 4 parties( le Digste/les instituts / le code/les nouvelles) La jurisprudence , source officielle .. c elle qui a fait la différence entre les jus civilis, jus gentium et jus naturale. ( syllogisme , analogie , a partir

juridiques de l’empereur justinien Enorme importance pour toute l’histoire des droits européens jusqu’à nos jours.. Justinien règne sur l’empire romain de 527 à 565. Un nouveau code devait voir le jour car celui de Théodose était dépassé. Le code justinien est divisé en 12 livres. Le code forme la 1ère partie de la compilation. La 2ème partie est le digeste : c’est un recueil de jurisprudence romaine. Les extraits les plus justificatifs des grands jurisconsultes. Justinien décida aussi de restaurer

le rendre esclave. L'obligation juridique va servir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif. b. Le sens passif de l'obligation Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose conformément au droit de la cité a laquelle on appartient. Cette

Reconstitution : le dépoussiérage des textes romains Dans la seconde moitié du XIe siècle, un événement considérable se produit en Occident : le droit romain y est réanimé, avec la redécouverte des textes essentiels que sont les Compilations de Justinien. « Redécouverte » ne signifie pas que le droit de l’ancienne Rome avait complètement disparu en Occident pendant le Haut Moyen Age. Bien au contraire, il y avait survécu à la chute de l’Empire romain d’Occident en 476, à travers quelques sources

Hermogémien= Code seulement des constitution impérial 438 Théodosien Classification chronologique 529-34 Codex Justinien = 1000 de droit au travers de 4oeuvres : 1ère 12 livres thématique et chronologique ; 2ème les Novelles =Jurisprudence ; 3ème Le Digeste= 50 livre thématiques de la jurisprudence de la république + l'empire ; 4ème les Institutes =Manuel pour étudiants qui résume le digeste =>Devenir un de ses fonctionnaires Section 3 : L'organisation judiciaire dans l'antiquité en Grèce et à Rome

déjà eu des codes qui avaient été rédigés notamment en Mésopotamie, le code d’Hallourabi, la loi des 12 tables au milieu du 5eme siècle… C’est le premier véritable code civil des romains. Au 6eme siècle après JC, en Orient, l’empereur de Byzance Justinien dans les années 1529 décide de faire rédiger par des praticiens et des hommes de droit un certain nombre de compilations. Il se trouve confronté à un problème qui revient constamment : une multitude de lois ont été promulguées et donc plus personne

dans les années 230-240 et le droit romain post classique ou tardif qui correspond au bas empire et qui englobe l’anarchie militaire, la tétrarchie, la dynastie constantinienne avec le passage au christianisme et on ira en 476 et jusqu’à l’époque justinienne dans les années 530. Section 1 : Les sources de l’ancien droit romain Origines de Rome qui va de 753 jusqu’au milieu du 2ème siècle avant JC. Cette période de l’histoire de Rome correspond d’un point de vu politique à l’époque royale depuis Romulus

d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de 1000 ans, il est achevé et bien construit. Ses solutions

Dans le temps, selon la légende, Rome est fondée en 753 av JC. Romulus rassemble un peuple, fonde une ville, créé un Sénat et une assemblée populaire. 13 siècles plus tard, en 565 de notre ère, meurt dans Constantinople l’empereur romain d’Orient Justinien. L’expérience romaine est aussi unique dans l’espace. En quelques siècles, Rome est passé du statut de village à celui d’empire. Au IIème siècle, l’empire romain couvre une distance équivalente à celle qui sépare la côte est à la côte ouest des Etats-Unis