Digeste Justinien

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe. L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition

jurisprudence - l’application de la “ loi des citations ”    Section 4 : Le déclin impérial et l’apogée du droit romain § 1 - L’œuvre juridique de Justinien : - Les précédents - Le Code - Le Digeste - Les Institutes - Les Novelles § 2 - Réflexion sur la nature et la portée de l’œuvre de Justinien : - Le Code est-il une compilation ? - Le Digeste est-il une codification ? - La portée de l’œuvre : le triomphe de la loi impériale. - Les rapports entre le Prince et la Loi : aux sources de l’absolutisme

droit commence a etre étudié ds l'empire romain et au 6éme siécle c'est un empereur romain Justinien qui instaure un certain nombre de commision qui ont pour mission de compiler le droit romain. cette compilation donne naissance a 4 groupes d'ouvrages: - codifie la législation impériale (appelé le CODEX) - compiler les opinions, consultations juridique rendu par les grds juristes de l'époque ( appelé le DIGESTE) - Les INSTITUTES - les NOVELLES Ces 4 ouvrages constituent le CORPUS JURIS CIVILIS qui

imposées par le pouvoir, par l’empereur. En 528 arrive un empereur Justinien, qui va compiler tout le droit romain. Il nomme une commission qui va aller très vite car en moins de 6 ans, tout le travail est fait, elle va faire paraître 4 grands textes, volumes : -en 529, est rédigé le Codex un ouvrage qui rassemble les lois, le droit depuis l’empereur Adrien. -En 533 est rédigé le Digeste  : c’est une compilation des avis, opinions, doctrines,

à un foisonnement des sources du droit. Mais peu à peu le droit Romain qui avait été oublié en Occident, va rennaître en Italie lorsque un moine de la ville de Bologne découvre un manuscrit qui parvient à reconnaitre, c'est le manuscrit du digeste que justinien avait fait renvoyer en occident malgré la chute de l'empire. a partir de de cette decouverte a la fin du XI e siecle, l'enseignement du dt romain va rennaitre et les premiers qui comprennent, enseignent le dt romain sont tous des membres de

jusqu’à la chute de l’empire romain. L’empire qui s’était dilaté dans une bonne partie de l’Europe survivra en orient mais s’arête en occident au 5ème s. Cela part de la loi des douze tables 451 av JC, et se termine avec les grandes codifications que Justinien va faire 529 après JC. Les codifications survivront à la chute de Rome. On en divise l’histoire en trois grandes périodes. L’histoire de Rome l’étant également. Rome a connu trois régimes politique s: la royauté jusqu'à 509 av JC, la république

1487-1490 il enseigne le droit à Turin, c’est un juriste disciple d’un autre juriste Bartole. Ce Bartole était lui-même un commentateur du droit romain : un célèbre professeur de l’université, commentateur de l’empereur Justinien. Œuvres de Justinien : le Code Justinien, le Digeste, les Institutes, les Novelles. Comme la plupart des humanistes, Claude de Seyssel est défendeur des droits souverains de l’empereur. En 1499 il devient conseiller au parlement de Toulouse, il devient officier du roi de

Les Digestes Julien, livre 94, 1.3.32 A l’époque où Julien écrit le présent document, Rome existe déjà depuis presque un millénaire. De fait, une multitude de sources du droit coexiste, c’est pourquoi dans ce texte l’auteur a tenté d’analyser et de classer celles qu’il estime être les principales. Le professeur Rémy Cabrillac dans son vocabulaire juridique désigne la source du droit comme un «organe, autorité ou mécanisme

droit. D/ Les compilations de justinien A l’avènement de l’empereur justinien en 527, la codification réalisée au Vème siècle va se révéler incomplète car non seulement de nouvelles constitutions impériales ont été adoptées et surtout il paraît nécessaire de mieux recueillir la doctrine de l’époque classique. Une œuvre importante restait donc nécessaire qui fasse à la fois appel à la science des juris et à l’autorité de l’empereur.La population justinienne va répondre à cette double exigence