Digeste Justinien

586-592. Un Digeste vieux, un Code, un Inforciat, un Digeste neuf5 avec l’Apparat de messer Atarsio6 dans l’ancienne manière, trouvés dans la chambre de feu messer Giacomo. De même, un Décret7, et les Décrétales8 avec l’Apparat d’Innocent9, le sixième livre des Décrétales10 sans apparat, les Gloses de messire Giovanni di Andrea11 sur le sixième livre des Décrétales, tous en cahiers en un même volume. – L’Apparat d’Acurse sur le Digeste vieux. – L’Apparat d’Acurse sur le Digeste neuf12. – les Solutions

du droit 438 : Code théodosien. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. 506 : Promulgation du Bréviaire d’Alaric. 510 : Promulgation de la loi salique. 527-565 : Règne de Justinien, Empereur romain d’Orient. 533 : Promulgation des Institutes et du Digeste de Justinien. 534 : Promulgation du Code de Justinien. 650-720 : Invasions arabes en Afrique du Nord, Espagne, Gaule franque. 732 : Charles Martel arrête l’invasion arabe à Poitiers. 751 : Début de la dynastie carolingienne. 800

11ème ou 12ème siècle. C’est la renaissance du droit romain. * L’Empereur Justinien qui est Empereur d’Orient : beaucoup plus important et ambitieux que le code Théodosien. Il a voulu faire une somme d’ensemble, cad réunir tout le droit romain. L’idée est de restaurer le prestige de l’Empire. Dans cette compilation : + Les institutes : Manuel élémentaire pour les étudiants publiés en 533. Très grand succès. + Le digeste : Connu sous son nom Grec de « Pandectes ». Publié en 533 aussi. C’est un

droit mort, son hégémonie en est tout de même moindre. Néanmoins, c’est au XIè siècle, en Italie du Nord, région où Justinien imposa ses compilations, cinq siècles plus tôt, que le droit romain renait. Bien que pas totalement ignorées, mais grandement délaissées au profit du Code Théodosien, ou encore du Bréviaire d’Alaric II et de ses épitomés, les compilations de Justinien, synthèse de tout le droit romain de sa création jusqu’au VIè siècle, sont «  redécouvertes  » au XIè siècle, et impulsent

« dominat ». L'empereur n'est pas le premier des citoyens mais le maître. De 527 à 565 : Justinien gouverne (l'empire occidentale est tombé depuis 476). Il a alors la nostalgie du grand empire romain et va lancé des conquêtes en Afrique et Europe mais n'arrivera pas . Son deuxième travail : compilé tout le droit romain, un droit commun à tout l'empire va être long et sera posthume : ce sont les « compilations justiniennes ». Le droit ne suit pas toujours les évolutions politiques. CHAPITRE 1 : L’ANCIEN

juge ne peut pas supprimer la loi mais refusera de l’appliquer. C) La codification : C’est un phénomène historiquement ancien, les romains connaissaient un Droit déjà écrit et il compiler le Droit dans différents texte tel que le code Justinien ou les Digeste. Ce Droit écrit fut redécouvert au 12eme siècle dans les régions placé au sud de la Loire, tandis que le nord de la France restait lui plus sensible aux coutumes et au Droit oral. La codification moderne du droit français commencera vraiment

hommes libres de l’empire la citoyenneté romaine. Cette citoyenneté romaine a désormais un sens territorial, et plus un sens originel. §2 Les codifications impériales - - En 538 : Justinien nomme une commission de juriste dirigé par Trigonien : plusieurs monuments vont en sortir : -le digeste de Justinien : rassemble les écrits de 38 jurisconsultes classiques, du plus ancien, Caïus Lucius Scaevola, le plus récent c’est Hermogénien. Importance de la doctrine romaine classique sur laquelle l’empereur

pouvoir. Pour cela, il se base sur 2 types de droit provenant de systèmes juridiques différents : le droit Romain (1) et le droit Canonique (2). 1. Le droit Romain.  Fin 11ième, 1er signes de renaissance du droit romain.  Redécouverte du digeste de Justinien.  Modèle de cohérence pour le droit commercial.  Modèle en matière de justice (il inspire l’appel, les révision..) 2. Le droit canonique.  Il provient des compilations de canons des eveques.  Il vont servir à l’enseignement.  Dispose

a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur

différents niveaux : au sommet, les « pre- miers principes de toutes les loix » et, au-dessous, les dix règles gé- nérales qui suivent des engagements par lesquels Dieu lient les hommes entre eux dans la société, parmi lesquelles les praecepta iuris du Digeste reformulés. Ces deux premiers niveaux sont exposés dans le Traité des loix. Ils sont suivis, dans Les loix civiles, par deux autres niveaux : celui qu’occupent les règles du droit, dans l’ordre décroissant de leur généralité, et celui des règles ordinaires