Digeste Justinien

historique Le droit romain, tel qu'il s'est élaboré des premiers siècles de la République au Bas-Empire, fut l'objet d'une compilation ordonnée par l'empereur Justinien. Le Corpus Iuris Civilis, établi de 528 à 534, est composé d'un manuel de droit pour débutants (Institutiones ou Institutes), d'un thésaurus de la jurisprudence (Digesta ou Digeste, aussi appelé Pandectes) et des constitutions impériales (Codex ou Code et Novellae ou Novelles). Ce droit est né dans la décision de justice, mais le renforcement

trouve exprimé dans une infinité de texte obscures. Ce déclin s’est poursuivi jusqu’à la chute de l’empire romain au moins jusqu’en 476. En deuxième temps, il reste une ultime lueur d’espoir. Au début du 6ème siècle un empereur venu d’Orient, Justinien, s’est efforcé de rétablir l’empire, le droit. 1) Une dégénérescence des sources Cette période qui va du 3ème siècle au 5ème siècle après JC est une période durant laquelle le pouvoir est concentré entre les mains de l’empereur romain qui c’est

d’enseignement se traduit par un essor de ce que l’on appelle les droits savants, et une remise en ordre du droit coutumier. L’essor du droit savant L’héritage juridique de l’ancienne Rome, le réveil se fait avec d’une part la découverte du Digeste de Justinien, ce qui donne au droit romain un nouvel essor. Révolution pacifiste. Tandis que dans les années 1140, la composition du décret de Gratien, canoniste italien, recueil de texte et réflexion sur le droit de l’Eglise. Ce décret marque le début

disposer de l’action de justice. Il y a des revanches en action. S’il n’y a pas d’actions il n’y avait pas de droit (les remèdes précèdent le Droit). À partir du cinquième et du sixième siècles, on a procédé à des codifications sous l’empereur Justinien, c’est le Digeste. Le Droit des obligations on considère que c’est une matière globale. Il y a deux ouvrages normalement. La grande question que l’on se pose c’est quelles sont les sources des obligations. Une obligation (obligare) est un lien de droit

vigueur jusqu’à la promulgation de celui de Justinien. La seconde codification de l’histoire est due à un empereur d’Orient, Justinien ; commencée à partir de 528, ce travail est confié à un comité de spécialistes de l’époque. La nouvelle codification sera publiée en 2 temps, d’&abord en 529 puis en 534. Le code justinien comportera 4 parties (dont 3 qui nous importent) : - 1 : les textes - 2 : synthèses des principaux travaux doctrinaux + le digeste - 3 : les instituer : pour l’apprentissage

s’intéresse déjà à la présomption d’innocence. Celle-ci n’a pas été inventé par les bretons au 14e siècle, elle est un principe dérivé d’une transposition d’un précepte de droit romain ; donc bien au delà du Moyen-âge, inscrit dans « le code de Justinien », qui a été rédigé en 534 après J.-C. Les règles que contiennent nos codes sont souvent plus anciennes que ne le sont les codes qui les contiennent. Certains principes remonte très loin, dont certains que nous appliquons encore aujourd’hui. Pour

Rome comme aujourd’hui le droit est partout c’est un élément structurant. Les romains ont accomplie tout un processus complexe. L’histoire est censée avoir débuté en 753 avant JC, date mythologique. Et elle se finit en 565, mort de l’empereur Justinien, cette date ne vaut que pour l’histoire juridique parce que l’empire romain a connus différentes morts : * 476 de notre ère c’est la date de disparition de l’empire romain d’occident, la ville de Rome est prise par des barbares et il y a un

les romains eux-mêmes et pour les barbares. Les premières codification sont soit des lois romaines, soit des lois romaines pour les barbares. Ce mouvement de vulgarisation sera le prémisse à la grande codification qui sera entreprise à l'empereur Justinien. §1: La décadence du droit romain Cette masse de textes juridiques de droit romain soient devenus de plus en plus difficiles à maitriser. Le droit romain rentre dans une sorte de phase de décadence. A) La disparition de la jurisprudence Les

(285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne

questions de cours. Pour savoir ce que le droit romain pense de l’obligation, on peut se référer au droit de Justinien. Les Instituts de Justinien, dans le grand manuel de droit 6è av JC, l’obligation est entendu comme « un lien de droit par lequel on est tenu de délivrer son bien au profit d’une autre personne selon le droit de notre Cité » (livre III, chapitre 13, préambule) = définition Justinienne de l’obligation. Définition contemporaine : lien de droit entre 2 ou plusieurs personnes en vertu duquel