Direction de la Surveillance du territoire

Oujda Economiques et Sociales Master : Management des Ressources Humaines et Dynamique des Territoires « MRHDT » Matière : Gouvernance des territoires Rapport sous le thème : Réalisé par : Encadré par le professeur: M. KHIATI Salah Eddine Y. YAHYAOUI M. OUARRAOUI Tarik M. TAHIRI Abdelkarim

un projet d’ampleur et une entreprise d’envergure. Les informations contenues dans ce travail sont non seulement le fruit de nombreuses entrevues que nous ont accordées les principaux intervenants au Ministère du Commerce et de l’Industrie et la Direction Générale de Casashore, mais encore une grille de lecture des ouvrages traitant de la thématique. O utre l’aspect théorique qui vise une double finalité : mettre en exergue O la revue de littérature et exposer l’état de l’art de l’Intelligence Economique

droit public qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté. Par extension, l'Etat désigne l'ensemble des institutions et des services qui permettent de gouverner et d'administrer un pays : ministères, services, directions, préfectures, délégations, administrations déconcentrées ou décentralisées. • Les établissements publics : c’est une personne

l’Assemblée Générale, qui rassemble les ambassadeurs des 192 Etats membres. En second lieu, le Secrétariat est chargé du fonctionnement de l’institution, sous la direction du Secrétaire général (le sud-coréen Ban Ki-Moon depuis janvier 2007, annexe III, document 2). Par ailleurs, le Conseil de tutelle est chargé de surveiller les territoires sous tutelle de l’ONU (Kosovo), tandis que le Conseil économique et social propose des résolutions et des actions visant au développement des populations. Enfin

l'autorité parentale, applicable avant le 04 mars 2002, se définit comme étant une autorité qui appartient aux père et mère pour protéger l'enfant dans sa sécurité, sa santé et sa moralité. Les parents ont à son égard droit et devoir de garde, de surveillance et d'éducation. Lorsque l’enfant naît, " l’autorité parentale " est un des premiers droits acquis de fait. En termes juridiques, " les parents bénéficient d’un ensemble de droits et devoirs résultants de la filiation et ayant pour finalité

Après la désignation courant 2006 d’un RSSI, le lancement d’un chantier global de sécurité informatique et l’adoption de la politique de sécurité du SI de l’ADII en 2008, l’année 2009 a notamment connu la désignation des correspondants sécurité par Direction. Par ailleurs, une base de connaissance sur la sécurité a été montée, au profit des techniciens et des utilisateurs, de même qu’une rubrique Intranet dédiée à ce thème. A côté de ces mesures informationnelles et organisationnelles, des actions

------------------------------------------------- Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes Aller à :Navigation,rechercher La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) est une administration française relevant du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie. Sa mission consiste à assurer un fonctionnement loyal et sécurisé des marchés. Sommaire [masquer] * 1 Composition * 2 Missions

interne dans tous les domaines et à tous les niveaux. Au-delà de ce rôle traditionnel, il peut aussi assumer une fonction de conseil». • « L’audit interne est une fonction d’expertise indépendante au sein de l’entreprise, assistant la direction de celle-ci pour le contrôle général de ses activités » (L’IFACI) ([2]). • « L’audit interne est à l’intérieur d’une organisation une fonction indépendante d’évaluation périodique des opérations pour le compte de l’organisation.

définir la stratégie, mettre en place les financements, mobiliser les aides disponibles, déterminer le prix de l’eau, définir les travaux nécessaires et contrôler leur bonne exécution par les fermiers. Deux fermiers (la CGE et la SDEI) desservent le territoire du Grand Lyon, à l’exception de 4 communes qui sont desservies par des syndicats extérieurs. Ils ont pour mission de capter l’eau dans la ressource naturelle, de la traiter pour la rendre potable, de la distribuer 24h/24, d’en contrôler la qualité

la désignation courant 2006 d’un RSSI, le lancement d’un chantier global de sécurité informatique et l’adoption de la politique de sécurité du SI de l’ADII en 2008, l’année 2009 a notamment connu la désignation des correspondants sécurité par Direction. Par ailleurs, une base de connaissance sur la sécurité a été montée, au A cette fin, l’ADII a conçu en 2009 une batterie de mesures, profit des techniciens et des utilisateurs, de même qu’une parmi lesquelles il convient de citer principalement