Dissertation Organisation Constitutionnelle

destructrice et monstrueuse « Ta sagesse prévoyante a soin d’envoyer des vertiges à ces hommes détestables si dangereux pour nous. […] ces destructeurs de notre espèce s’égorgent les uns les autres, et nous fournissent un repas somptueux. » Dissertation Pensez-vous que la littérature, ou l’art en générale ait un rôle à jouer dans la dénonciation des horreurs de notre temps ? L’art est la principale activité d’expression humaine qui se présente sous une multitude de formes.

Lavalette Pautot Histoire 1°L Méghan 22/05/2015 Dissertation Sujet : L'enracinement de la culture républicaine (1879 – 1900) A partir de 1879, l’État français donne naissance à la culture républicaine, qui a pour objectif de renforcer les liens entres les français et ses dirigeants. La culture républicaine est un ensemble de lois, de valeurs et de symboles qui ont pour but de réunir les français. L'enracinement

Bellescize Travaux dirigés Nejla Hlioui Emilie Le Gall Ali Kairouani Fabien Lacaille Aurélien Marchand PLAN DES SEANCES Séance n° 1 : L’Université, la méthode, le droit constitutionnel Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La souveraineté Séance n° 1 L’Université, la méthode, le droit constitutionnel I L’universite Document 1 : Simon LEYS, Une idée de l’Université, Commentaire, n° 114, volume 29, 2006, p. 470-472 Document 1 bis : John-Henry Newman, L’idée d’université

Dissertation: Qu’est-ce que la concentration des pouvoirs au premier Empire ? Le premier Empire se caractérise par la concentration des pouvoirs au profit du Consulat. La concentration des pouvoirs désigne un régime, où il n’y a pas de séparation des pouvoirs. Tous les pouvoirs résident dans les mains d’une personne ou d’un organe. Dans ce régime, il n’y a pas de démocratie, ni de garantie des libertés et droits des citoyens. Le Consulat est un régime politique de la France issu du coup

THEME : Le statut du commerçant Dissertation : l’activité commerciale et le citoyen Plan Introduction Première partie : L’accès à l’activité commerciale A- Le principe de la liberté du commerce et d’industrie 1- La liberté d’entreprendre 2- La liberté d’exploiter 3- La liberté de concurrence B- Les restrictions au principe de la liberté du commerce et d’industrie 1- Les restrictions liées au statut de la personne 2- Les restrictions liées à la nature del’activité envisagée 3- Les restrictions

Université Paris 10 Nanterre mercredi le, 14/04/2010 Dissertation L’affaire KADI et AL BARAKAAT International Foundation. Conflit systémique ou conflit de compétence ? INTRODUCTION L’affaire concerne la mise en œuvre par la Communauté de la résolution du Conseil de Sécurité 1333(2000) instituant une liste des personnes et des entités soumises

place de la Charte des droits fondamentaux dans la jurisprudence de la Cour de justice avant l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne ? • Où en est le processus d’adhésion de l’Union européenne à la CEDH ? Exercice écrit : Dissertation. Les modalités de protection des droits fondamentaux au sein de l’Union européenne. BIBLIOGRAPHIE: BENOIT- ROHMER (F.), « L'Union européenne et les droits fondamentaux depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne », RTDE, 2011

Dissertation : Le pouvoir de sanction du conseil de la concurrence. La répression des pratiques anticoncurrentielles peut se faire : de manière pénale mais la répression a essentiellement une nature administrative. On assiste au système de dépénalisation du droit de la concurrence. Ainsi au titre de sa fonction contentieuse de répression des ententes

Dissertation finale Plusieurs conceptions sur l’évolution et l’histoire du monde ont déjà été avancées par certains scientifiques. Par contre, on n’est jamais arrivé à une réelle théorie. En revanche, une chose est sûr, c’est que les sociétés on nettement évolués. On peut facilement l’apercevoir avec l’évolution des bourgeois, qui a entraîné une mondialisation économique et donc un marché international dont nous profitons maintenant. Le féminisme, qui a permis la libération des femmes et qui leur

------------------------------------------------- LA REPRESENTATIVITE SYNDICALE * DISSERTATION : La réforme de la représentativité syndicale dans l’entreprise. Dans un contexte de crise du syndicalisme, qui se traduit par une chute constante des effectifs, la question de la représentativité syndicale revêt une importance particulière. Le droit français a fait le choix du pluralisme syndical qui a pour effet de situer côte à côte des organisations égales en droit mais inégalement aptes à servir de porte-parole