Divergences Entre Normes Ifrs Et Représentation Comptable Antérieure

Groupe Présence géographique Positionnement concurrentiel Faits marquants 2009 Événements récents et perspectives 9 10 13 29 30 30 35 Rapport de gestion 3.A. 3.B. 3.C. 3.D. 3.E. 3.F. 3.G. 3.H. 3.I. 3.J. 3.K. 3.L. 3.M. 3.N. 3.O. 3.P. Méthodes comptables Compte de résultat Investissements au cours des trois derniers exercices Évolution des capitaux propres Provisions pour autres passifs Flux de trésorerie et endettement Engagements Rémunération des mandataires sociaux, administrateurs et autres

........................... 201 Rapport des commissaires-vérificateurs ...................... 237 Récapitulatif des cinq derniers exercices ..................... 238 Les chapitres du présent Rapport ont été mis sous presse entre le 1er et le 9 juin 2006. 76e Rapport annuel BRI v Graphiques II.1 II.2 II.3 II.4 II.5 II.6 II.7 II.8 II.9 II.10 II.11 II.12 II.13 Contributions à la croissance mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

démographie des entreprises 33. Target 2 34. Les autorités de tutelle de la place financière de Paris 35. L’Autorité des marchés financiers (AMF) 36. Les systèmes de change 37. Le système monétaire international 38. La monnaie internationale 39. Les normes IFRS 40. Les principaux organismes internationaux 41. Le capital-investissement en France Demos PAGE 6 LISTE DES FICHES ITB > 2007 > 15 FICHES 1. Le marché financier 2. Le marché des actions 3. Le marché obligataire 4. Quelques produits

REPUBLIQUE FRANÇAISE COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE PLAN COMPTABLE GENERAL Règlement n° 99-03 du 29 avril 1999 du Comité de la réglementation comptable, modifié par les règlements n° 99-08 et 99-09 du 24 novembre 1999, n° 2000-06 du 7 décembre 2000, n° 2002-10 du 12 décembre 2002, n° 2003-01 et 2003-04 du 2 octobre 2003, n° 2003-05 du 20 novembre 2003, n° 2003-07 du 12 décembre 2003, n°2004-01 du 4 mai 2004, n°2004-06, n°2004-07, n°2004-08, n°2004-13 et n°2004-15 du 23 novembre

s’ajouter pour les pays francophones le DPAI (Diplôme Professionnel de l’Audit Interne) ; une évaluation régulière enfin de son bon fonctionnement par des organismes indépendants. Contrairement à une idée reçue, l’audit interne n’est pas une fonction comptable et financière ou du moins n’est pas que cela. En effet, sa mission consiste à analyser les risques, tous les risques, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité, susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs fixés par l’organisation

JANVIER 2010 N° 3 Documents et débats DE LA CRISE FINANCIÈRE À LA CRISE ÉCONOMIQUE 291–0003 « Aucune représentation ou reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l’article L. 122-5. 2e et 3e a) du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de la présente publication sans l’autorisation expresse de la Banque de France ou, le cas échéant, sans le respect des modalités prévues à l’article L. 122-10 dudit code. » © Banque de France – 2010 SOMMAIRE INTRODUCTION

Circulaire n° 36/G/2004 du 12 novembre 2004 relative aux conditions d’exercice des bureaux de représentation ouverts à l’étranger, par les établissements de crédit • Circulaire n° 39/G/2007 du 2 aout 2007 relative aux conditions et modalités d’ouverture au Maroc, par les établissements de crédit ayant leur siège social à l’étranger, de bureaux ayant une activité d’information, de liaison ou de représentation • Lettre Circulaire n° 05/DSB/2007 du 18 septembre 2007 relative aux conditions d’exercice

d’industrie française en Chine... Cet exemple illustre à la fois l’actualité et les dérives de l’audit social à l’heure de la mondialisation. L’audit social bénéficie depuis le début du nouveau siècle d’une demande importante dans le cadre de la relation entre des clients, commerçants et industriels du Nord d’une part, et des fournisseurs ou sous-traitants du Sud d’autre part. Il s’agit pour l’essentiel de contrôler le respect des principes fondamentaux de l’Organisation internationale du travail (OIT),

s’ajouter pour les pays francophones le DPAI (Diplôme Professionnel de l’Audit Interne) ; une évaluation régulière enfin de son bon fonctionnement par des organismes indépendants. Contrairement à une idée reçue, l’audit interne n’est pas une fonction comptable et financière ou du moins n’est pas que cela. En effet, sa mission consiste à analyser les risques, tous les risques, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité, susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs fixés par l’organisation

application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil de Surveillance de la société AREVA pour ce qui concerne les procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière 180 180 181 181 182 9.5. Événements postérieurs à la clôture des comptes 2010 160 183 10 TRÉSORERIE ET CAPITAUX 11 ET DÉVELOPPEMENT, POLITIQUE DE RECHERCHE BREVETS ET LICENCES 11.1. Recherche & Développement 11