Document unique

dans l’entreprise L’entreprise ne disposait pas de structure de prévention. Cette structure n’existait pas du fait que c’était une entreprise avec un faible taux d’effectif et avec un bâtiment trop petit. Il n’y avait pas de document unique rédigé, le document unique et obligatoire depuis 2008. PARTIE 2 2.1-identification d’un risque Le risque que j’ai choisi d’identifier est le risque électrique présent en permanence au cours des interventions. Les protections utilisées dans l’entreprise

salaris (petit guide dentretiens) Consultant tous les documents possibles (Arrt maladie) Recherche sur Internet  M. Gloan ne matrise pas totalement le du document unique DUS. Vous prenez linitiative de lui prsenter brivement les caractristiques principales de ce document.  A lattention du dirigeant, De lassistante Gestion Le 15/09/2014, A Quimper NOTE DINFORMATION Objet Mise en place dun document unique Dans toute entreprise le document unique est une obligation. En effet, il existe des droits

Observations sur le terrain. - Enquête auprès du tuteur et des salariés. - Documents d'entreprise : fiches de notes, consignes, notice d'utilisation des machines, certificat de conformité des machines, fiches de données et de sécurité (FDS) des produits chimiques, fiche d'entreprise réalisée par le médecin du travail, document unique, comptes rendus d'observation de situation (CHSCT, inspection du travail,...), affiches. - documents des organismes professionnels, de la presse spécialisée, sites internet

écrit sur le bilan de la situation générale en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail et concernant les actions menées au cours de l’année écoulée, ainsi que le programme annuel de prévention des risques professionnels. Le document unique sur lequel sont transcrits les résultats de l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, à laquelle doit procéder l’employeur, doit par ailleurs être laissé à la disposition des membres du CHSCT. L’employeur doit également

patrimoine ; - Contrôler, par inventaire, au moins une fois par an, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs ; - Etablir des comptes annuels, à la clôture de l’exercice, au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire. 2) Les documents comptables obligatoires : Les articles L.123-22 du code de commerce et 2 du décret du 29/11/83 imposent la tenue, en langue française et en monnaie nationale (€uros), de plusieurs livres : - Le livre journal : Il enregistre les mouvements affectant

Numériques Plan de l’intervention 1- LE CONTEXTE : la Politique Qualité de la DSI La politique qualité de la DSI La démarche qualité La démarche qualité et la gestion des archives La démarche de Maîtrise des documents 2 - RECORDS MANAGEMENT expérimental : la démarche de maîtrise des documents et la GED Direction des Systèmes d’Information Service archives Novembre 2007 2 1 - La Politique Qualité de la DSI •1er juillet 2000 – création de la Direction des Technologies de l’Information

ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE LA PRÉVENTION DANS L’ENTREPRISE 8 5.1 Les moyens de prévention et de sécurité présents dans l’entreprise 8 5.2 La politique de prévention dans l’entreprise 8 5.2.1 Le responsable sécurité : 8 5.2.2 Le document unique 8 5.2.3 La formation des salariés 8 5.3 Les acteurs internes de prévention 9 5.3.1 Les délégués du personnel 9 5.3.2 Le CHSCT 9 5.3.3 Sauveteurs secouristes du travail (SST) 9 5.4 Les acteurs externes de prévention 9 6 CONCLUSION

et EPI à disposition : • La tenue vestimentaire devait être correcte. • Aucun EPI à disposition. Les acteurs de prévention et/ou de soins dans l’entreprise : • Il n’y avait aucuns acteurs de prévention. Existence du document unique : • Aucun document fourni par entreprise. IDENTIFICATION D’UN RISQUE Une tache professionnelle effectuée : • Je devais effectuer le réaménagement du magasin. Un accident rencontré : • Je suis allez chercher des grilles dans la réserve pour

permis de constater des ecarts à plusieurs niveaux : Au niveau Humain : la mobilisation des differents acteurs (managers , salariés , préventeur , medecine du travail et membres du CHSCT) autour de la sécurité n’a pu etre mis en oeuvre . Le document unique actuel élaboré en 2009 a été réalisé sans réelle participation des differents acteurs et résulte essentiellement d’une élaboration personnelle du préventeur . Au niveau Technique : l a methode d’evRP utilisée s’avère quelques peu restrictive

| |Document unique | |Préciser le rôle du document unique : | |Le rôle du document unique est de transcrire et mettre à jour les résultats des évaluations des risques