Domaine Royal Au 13eme Siecle

Histoire du droit du Veme au XVIIIeme siecle : les institutions Introduction évolution des institutions politik, administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789) Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure. 4 parties autour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil

des circonscription judiciaires et administratives. Ils sont en place depuis le 13ème siècle. On ne devrait parler d'assemblée représentative qu'à partir de 1484. Le roi convoque les EG quand il a besoin d'aide et de conseils (deux ordres du jour). Le roi se tourne vers les EG pour requérir des députés le consentement à l'impôt qui n'est pas de plein droit au Moyen Age. Le roi doit vivre du sien, avec le domaine de la couronne. Il ne doit pas imposer ses sujets mais en cas de crises et de

très importante car elle montre qu’une définition unique du droit n’est guère possible. Cette phrase nous introduit dans la grande variété et dans l’intense évolution des définitions du droit données au cours des siècles. Durant la période de l’antiquité romaine jusqu’au XVIII siècle, le droit est perçut comme un art, comme une technique (Technos = Art en grec). Par conséquent il se traduit comme le savoir-faire, comme une pratique. ! Pour ULPIEN l’un des célèbres consuls du III : « le droit

ds l’architecture constitutionnelle 2) Une évolution du fédéralisme favorable à l’Etat fédéral Tout ce qui attrait au fait qu’en 1787 le choix du fait de se doter d’une fédération correspond au choix d’une fédération limitée. Depuis 2 siècles que cette Constitution est en œuvre, l’évolution a été favorable à l’accroissement d’un état fédéral. Il y a différentes raisons à cette évolution dans le sens d’un accroissement fédéral : - Un élément juridique : l’article 6 de la Constitution

Nord (D’Oïl) 2ème Particularité : C’est la Dame qui s’exprime. La formes est de 4 ou 5 strophes souvent en décasyllabes (10pieds) avec un refrain. La Chanson de Croisade : Même caractéristique que pour les troubadours à une différence. Dans le domaine D’Oïl, on mêle d’ (avantage les sentiments religieux au sentiment amoureux qu’au Sud. Le chevalier accompli les prouesses autant pour sa Dame que pour Dieu. Le Jeu-Partit : Même chose que pour les troubadours. La Pastourelle : Même que les troubadours

et la Renaissance (retour à l’Antiquité, on parle de deuxième naissance). Alors que le Moyen Age montant a été considéré comme une période sans grande valeur. Cette vision s’est maintenue du 16ème jusqu’à la fin du 18ème siècle. Alors qu’on a vu en revanche au 19ème siècle, en particulier l’époque des romantiques, le Moyen Age réhabilité : On peut songer au plus grand des poètes romantiques (Hugo, Notre dame de Paris, 1831) ou au grand historien, Jules Michelet (l’un des plus grands historiens

coutumier). Il y a en réalité plusieurs droits musulmans en fonction du pays ou l'on se trouve et du rite qui est pratiqué (schiite,...). > Le droit Talmudique, fondé sur la Bible (Ancien Testament) et sur les commentaires des Rabbins depuis le II siècle. Ce n'est pas un droit positif et est appliqué par les communautées juives sur la base du volontariat. Ces 3 droits fondés sur la religion fontdu droit une modlité de la vie sociale et religieuse. * Les droits des systèmes occidentaux. On y considère

nature particuliere de la monarchie française. A) La mystique royale. On va évoquer les diff symbole autour du roi de France. Il y a toute une légende autour de la vie du roi. La fleur de lys : emblème de la royauté en France. c’est un lys stylisé, qui est utilisé tot comme symbole de la monarchie ou plutôt du roi et donc ensuite de la France. Les rois s’ont choisi des le regne d’Hugues Capet. Elle apparait sur l’etendard royale au debut du 12s: regne de Louis 7. Il est composé d’une multitude

victoires militaires et des progrès essentiels accomplis pour affermir le pouvoir royal et mettre fin à l'époque féodale. •Ce document s’inscrit dans un contexte bien particulier. A l’économie domaniale du premier MA va succéder une économie d’échange, monétarisée qui s’accompagne d’un essor urbain remarquable et d’une non moins remarquable extension agricole. Les facteurs du réveil de l’économie au XII° siècle sont au nombre de 3 . Tout d’abord une forte remontée de la démographie, puis une remontée

était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi que les merovingiens (Vème siècle au VIIIème siècle). Le droit doit donc servie à l’intérêt général ; il est le pilier de la société. Un certain nombre d’institutions sont mise en place pour faire respecter la finalité du droit et qui parfois agissent