Domaine Royal Au 13eme Siecle

Le nouvel Empire 1600 à 1100 avant JC = marqué par extension territorial de l’Egypte + morcellement du pouvoir politique, avec le retour de la féodalité. Finalement l’Egypte est un carrefour de peuple, de civilisation et donc de droit. Au VIIe siècle avant JC, l’Egypte est assiégé par l’Assyrie (Turquie) et en - 332 conquise par Alexandre = domination grec. En -30, annexée par Empire Romain. On peut noter 3 facteurs qui assurent la réussite de civilisation : - Pays très fertile

proviennent des papes) pour ce qui concerne le droit constitutionnel. La constitution est un texte qui émane du pape, texte religieux au sein des ordres monastiques. Texte qui va régir, gouverner les confréries des francs maçons. Tout va changer au 18ème siècle où la notion de constitution va commencer à prendre un sens moderne, juridique, politique. L’expression de droit constitutionnel est récente et apparaît en France dans les années 1870 et la discipline de droit constitutionnel est une discipline récente

libertés de chacun. Deux personnalités émergent également : les précurseurs de la pensée grec parce qu’ils posent les valeurs grecques. Paragraphe 1 : les grands précurseurs : Les poèmes de Homère remontent du 9ème mais qui relatent de faits de 13ème S. il nous renseigne sur la période des rois homériques qui se situe entre le 9ème et 11 avant JC. C’est une forme de gouvernement monarchique, héroïque, on sent bien qu’il existe des différences entre les monarchies qu’il évoque : il y a une différence

des postérités et l’histoire amène la critique , jugement. C’est l’étude d’une catégorie spéciale d’événements ayant trait à une activité spécifique de l’humanité. On parle d’histoire mais il faut dire que ces des histoires. ( on restreint le domaine) Histoire événementielle : la succession de tous les évènements qui sont advenus de quelque nature qu’ils soient. Histoire politique : vient du grec police qui veut dire ville , cité. C’est « l’art de bien gouverner la cité » ( Aristote )

l’Assemblée et ces comités sont révocables (Suisse et la Convention 1792/1795). 2- Les régimes parlementaires A- L’origine historique des régimes parlementaires Apparu en GB au 18ème siècle et en France au 19ème. Le régime parlementaire est apparu alors que le pouvoir royal déclinait et alors que ce pouvoir royal a du composer avec des organes représentatif qui eux étaient en plein essor. Ce régime parlementaire c’est mis en place progressivement, et de manière empirique, presque sous l’effet d’un

ce fragment illustre bien le caractère pratique et populaire du droit germanique (qui naît de l'assentiment populaire et qui est donc très concret). Pactus Legis Ribuariae (6 ème): auteur: tribu de Francs ripuaires (riverains du Rhin) au 6ème siècle nature juridique: Pactus (fait partie des leges barbarorum) C'est une source directe. On voit tout de suite que c'est du droit germanique à cause de la casuistique (si..et si...). contexte historique: La deuxième vague d'invasions "barbares" est

Qu'est ce que l'administration ? Jusqu'au 18ème, on utilise ce terme pour la gestion du patrimoine, ou encore l'administration d'une communauté religieuse ou laïc, ça concernait principalement le domaine privé. Pour l'administration publique on parle de police, termes utilisé par les ordonnances royales. Progressivement apparaissent des traités/codes de police notamment un connu, traité de police de N DELAMARRE 1505. C'est au cours du 18ème que ce terme d'administration change de contenu est désigne

Justinien a été extraordinaire, il a continué a s’appliquer dans la plupart des pays d’Europe ou les Romains l’avaient jadis fait vivre. Les lois romaines ont continué a prévaloir quelque soit les situations politique. Le code J a traversé les siècles car il n’a pas cessé de se métamorphoser (étonnante capacité a évoluer). Formule : « rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme », instit juridique en perpétuelle mutation et suivent l’évolution de la sté. Pourquoi chercher a enfermer

à l’interprétation des tribunaux statuant dans le secret, se substituent des textes clairs et publics : les lois écrites. Les juges doivent expliciter publiquement les arguments légitiment leur sentences. De la fin du VI (6ème) Siècle à la moitié du VII (7ème) siècle, le pouvoir démocratique accomplit beaucoup de réforme, notamment : Tous les citoyens hommes nés Athéniens acquièrent un statut de citoyen à part entière. Garantir l’égalité devant la loi Accès à la magistrature. En somme Dracon

de livres à retenir de B. Moore est les origines sociales de la dictature et de la démocratie. Perry Anderson : il travaille sur cette forme particulière (toujours dans la sociologie historique de l’Etat) que prend le pouvoir politique au 16-17e siècle et qui est l’Etat absolutiste. Son livre : l’Etat absolutiste, 1978. Condition d’apparition ou non apparition de l’Etat absolutiste. Charles Tilly : s’interroge sur la genèse de l’Etat-nation, notamment dans «La Vendée. Révolution et contre révolution»