Dossier Eco Droit Comptabilité

des TP (parution 2000 ; mise à jour 2006) BTS Hôtellerie-Restauration 2ème année. Divisé en 4 ouvrages : le manuel, le corrigé du manuel, les TP, le corrigé des TP (parution 2002) - DROIT - BTS Hôtellerie – Restauration 1ère et 2ème année, par J-J. Cariou et J-C. Oulé (parution 2002) - ÉCONOMIE ET DROIT, Dossiers d’activité - Bac Techno Hôtellerie Term, par J-J. Cariou et F. Rey (parution 1998) - ÉCONOMIE D’ENTREPRISE - BTS Hôtellerie-Restauration 1ère et 2ème année, par J-P. Barret (parution

…….47 c – L’auteur de l’infraction……………………………………………………48 2 – Les sanctions disciplinaires…………………………………………………….…49 Chapitre 2 : Responsabilité pénale du commissaire aux comptes…………………… ….50 Section 1 : L’application au commissaire aux comptes du droit pénal commun………..50 Section 2 : Le commissaire aux comptes, auteur principal d’une infraction……………51 1 – Les incriminations pénales relatives à l’exercice de sa profession…………...…..52 a – L’atteinte aux monopoles professionnels……………………...………….52 b

DROIT DES AFFAIRES INTRODUCTION Depuis le début des 1950’s, les juristes se demandent ce que doit être le droit commercial. A l’heure actuelle, ils se demandent comment s’exprime ce DC, parce que, de manière classique, la doctrine du XIXe et du début du XXe siècle considérait, à la suite du Code de Commerce, que le DC était le droit des commerçants, alors que, dans son évolution, on a constaté à une époque récente que le DC est le droit des opérations commerciales. C’est ainsi que, peu à peu,

Droit Administratif – Cours Introductif Le DA se définit comme le droit qui régit l’administration, cad le droit auquel l’administration est soumise dans son organisation, dans son fonctionnement interne, dans ses relations avec les usagers et avec les partenaires de l’administration. Une conception extensive renvoie à l’ensemble des règles de droit applicables à l’administration. Cad des règles spéciales qui s’applique uniquement à l’administration, mais aussi les règles de droit commun,

l’apporter à l’examen mais sans annotation personnelle. Lire les sources qui auront été indiquées en cours. Livres : droit commercial, droit des affaires ou encore droit commercial ou des affaires. Chez lgdj manuel de M.Blaise. Passage d’une matière classique qui s’appelle le droit commercial au droit des affaires considéré comme plus moderne. Section 1 : Le droit commercial traditionnel I) Aspects historiques A) Le fait commercial d’un point de vue économique et social Fait

la société en analysant les données et en les transmettant à la Direction Générale. Elle assiste la Direction Générale dans toutes les analyses relevant de sa mission en transmettant des outils de pilotage de l’activité. * Comptabilité et achats : TENIR la comptabilité générale et analytique, ELABORER et PREPARER le bilan, ANALYSER les budgets, COMPLETER les écritures, ENREGISTRER les imputations, CLASSER les factures, EXPLOITER les travaux comptables. * Contrôle de gestion : ELABORER les

857 ⁄ 12 € 12 € 12 € 12 € 12 € 12 € 12 € BTP / INDUSTRIE / TRANSPORTS ⁄ 14,90 € DROIT / FONCTION PUBLIQUE Les métiers de l’industrie aéronautique et spatiale Les métiers du bâtiment et des travaux publics Les métiers de la mécanique Les métiers du transport et de la logistique Les métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation Les métiers du droit et de la justice Les métiers de la défense et de la sécurité publique ⁄ 901 142 901 038 901 006

définissent les règles fondamentales de tenue de la comptabilité. Ainsi, la comptabilité, système d’information de la société est organisée en vue de  : - saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées ; - établir en temps opportun les états prévus ou requis ; - fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ; - contrôler l’exactitude des données et des procédures de traitement. Les règles de tenue de la comptabilité regroupent l’ensemble des fondements de base qu’il

Droit des affaires _____________________________________ Le droit des affaires peut également porter le nom de droit du commerce. Mais l'existence d'un droit commercial n'est pas une nécessité logique ; on peut trouver des système juridique dans lesquels ce droit n'existe pas. En droit français, le droit commercial a des règles propres mais également une juridiction autonome (le tribunal de commerce). C'est alors un droit autonome. Il existe certains échanges qui nécessite une juridiction propre

1 I- Le mot de la direction II- Présentation d Eco dit 3 3 A-Historique .................................................................................... 4 B-Structure et gouvernance ................................................................ 4 C-Notre charte éthique ....................................................................... 7 III- Audit ...... 8 A-Méthodologie d évaluation d entreprise ......................................... 8 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Critères