Dossier Ppe

 PPE n ° 4 - GPO – Stratégie de groupe Date 12/05/2015 Description du PPE Projet de création et configuration d’une stratégie de groupe Auteur TROMBETTA Damien Sommaire 2 Contexte …………………………………………………………………………………………………………………… 3 2.1 Nature de l’activité : …………………………………………………………………………………………… 3 2.1.1 Contexte: ……………………………………………………………………………………………. 3 2.1.2 Objectifs: ...........…………………………………………………………………………………. 3 2.2 Description de la solution: …………………………………………………………………………………

dérogatoires en matière de terrorisme, d’infraction économique et financière ou en matière de criminalité organisée. La cour d’assise : o Elle prononce la peine capitale o C’est une juridiction non permanente (session tous les 3 mois en ppe, plus fréquentes si c’est nécessaire). o Juridiction composée de deux éléments distincts : la cour et le jury. La cour : 3 magistrats professionnels, le jury : 9 jurés tirés au sort et délibèrent tous ensemble avec une voie qui a la même valeur

SP ne cnditionne pas directt application DA. Ex : SPA/SPIC 1995 ; inscription notion SP ds Cstit. 4 fctions SP : à finalité ordre et rég°, PS et sanitaire, éduc et cult, éco. 3 ppes : continuité (CC 1979)/ppe de dt de grève, égalité, mutabilité. Ms traités UE accordent impce au ppe de concurrence. On parle de SIG et de SIEG(règles de concuce). Ex : directive entrainant vote loi 26 juillet 96=) concuce ds télécom. Secteur pub : adm°, entses pub, EPA de SS. Fctions de l’adm° : application

considérées comme des infractions aux articles 57-h) et 57-i) de l’ordonnance n° 2007-20. GLOSSAIRE CANIF Commission d’Analyse des Informations Financières LAB&FT Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme PPE Personnes politiquement exposées Nom de l’établissement de crédit : Année de référence : 1. Organisation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme 1.1. Quelle est l’identité du correspondant

des réponses à mes incompréhensions, mes regroupements m’ont beaucoup aidé à comprendre le public accueilli (exemple : la semaine thématique avec l’intervention d’une chef de service en IME, les GAPE et les cours de psychologie), j’ai consulté les dossiers des enfants dont leurs projets personnalisés me permettant de donner un sens à ma pratique et de mieux les connaître et j’ai lu un ouvrage de Alain Rouby « éduquer et soigner l’enfant psychotique » qui m’a beaucoup apporté sur ma façon d’être et

constatations commandent de ne pas limiter la déf de la PP au procès au sens strict : + Quand le procès s’ouvre devant un juge, le terrain est déjà largement défriché (pr la partie soupçonnée, l’issue se dessine dès l’enquête de police (il y a déjà eu un dossier en amont depuis l’enquête)/ depuis réforme : Avocat a le dt de voir son client dès la GAV et d’être présent aux interrogatoires). ==> PP se commence dc devant des personnes qui ont des fct de police judiciaire. + Lorsqu’une infraction est constatée

Robert Joris Aménagement DOSSIER TECHNOLOGIQUE LA GESTION DES EMBÂCLES Baccalauréat technologique STAV Années 2011- 2013 Remerciements Je tiens ici à remercier tout ceux qui m’ont aidé à réaliser mon stage . Avant tout , je remercie toute l’équipe du syndicat interdépartemental du bassin de la galaure , qui m’a accueilli pendant ces 5 semaines , et plus particulièrement Marie-Alix ALLEMAND , ma maître de stage , qui m’a accompagné dans ma démarche et qui m’a accordé confiance et autonomie

juridiction adminVE. L'Etat central, est une personne morale de dt pb (mais aussi de dt international). B . Les collectivtés locales Les collectivités territoriales aussi, sont des personnes morales de dt pb. Les collectivtés locales sont soumises au ppe de libre administration (elle s'administrent librement, en tte indépendance de l'Etat central => l'Etat décentralisé). Elles sont administrées par des conseils élus. Elles sont une autonomie financière avc leur propre budget, avec des ressources propres

du peuple, il représente le peuple. Ce ppe vient de la révolution qui a inscrit ce ppe ds la DDHC. Cette DDHC comprend ainsi aussi des dispositions en matière fiscales article 14 de la DDHC qui énonce que « tt les citoyens ont le droit de constater par eux même ou par leur représentants la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée ». Ce ppe n’est pas nouveau, il provient de la magna

M'baye Adams TC alt 1B Dossier AME Mr Désoblin Sommaire I) Les aides à l'export........................................................................................Page 5 II) Un outil utile à l'envoi d'un salarié...........................................................Page 10 III) Les aides à l'implantation à l'étranger.....................................................Page 11 Introduction Comme nous l'avons vu en cours d' analyse des marchés étrangers, les entreprises