Douane Et Atpa

DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE : Le 01 juillet 2006 au 31 août 2006 Réalisé par : AYAD ISMAIL Encadré par : CHAOUI LAHCEN KHATIR HICHAM ELHOMMANI ALAL SOMMAIRE Remerciements Partie1 : Présentation -l’historique de la douane -la présentation et le rôle de la douane -la circonscription Jorf lasfer Partie2 : Service de l’Ordonnancement -Conduite en douane -Mise

et à témoigner toute ma reconnaissance à l’ensemble des fonctionnaires de l’administration des douanes et impôts indirects pour l’intérêt porte tout au long de mon stage pour leur aide et précisions. [pic] Aperçu général sur l’administration des douanes et impôts indirects : Présentation : 1. rôles et missions de la douane 2. organisation de l’administration des douanes et impôts indirects 3. obligations et droits, pouvoir des agents de l’.A.D.I.I. Notion

B/ ANNOTATION DES DOCUMENTS ANNEXES PAR LE DECLARANT A LA DECLARATION EN DETAIL ET RESTITUTION DE CERTAINS DOCUMENTS C/ REVISION DES DECLARATIONS EN DETAIL D/ LIQUIDATIONS SUPPLEMENTAIRES AU TITRE DES REVISIONS DES PRIX SECTION V : LA VALEUR EN DOUANE DES MARCHANDISES IMPORTEES …………………………………………………………………………………...page21 A/ DEFINITION ET BASE JURIDIQUE B/ LA VALEUR TRANSACTIONNELLE C/ CAS DE NON APPLICATION DE LA VALEUR TRANSACTIONNELLE D/ LES METHODES DE SUBSTITUTION SECTION VII : CONSIGNATION

Microsoft Word - rapport de stage.docxRéalisé par : BENAYAD SALOUA Rapport de stage d’observation au sein de : Administration des Douanes et Impôts Indirects « DIRECTION RÉGIONALE DE L’ORIENTAL » Encadré par : M.ZEJLI Mohamed Rapport de stage d’initiation ENCG-OUJDA 2 Avant-propos Crée en 2003, l'École Nationale de Commerce et de Gestion est un établissement public qui s’intègre dans le cadre de l’ouverture de l’université

INTRODUCTION Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents

37 41 41 43 46 47 Exportations par principaux produits REGIME DE L’ADMISSION TEMPORAIRE POUR PERFECTIONNEMENT ACTIF (ATPA) Balance commerciale du régime de l’ATPA Importations Evolution des importations en ATPA (2006-2010) Evolution de la part des ATPA par groupement d’utilisation à l’importation Importations en ATPA sans paiement par principaux produits Importations en ATPA avec paiement par principaux produits 50 53 55 55 55 56 56 57 Réexportations Evolution des réexportations en suite

(taxe interne de consommation) du chiffre d’affaire, il assure aussi leur recouvrement dans échéances. Il se charge aussi des opérations douanières concernant les ventes locales. Autres : - Edition des factures - Contrôle des valeurs de douane et chiffre affaire mensuel. - Transmission des factures à la direction financière - Saisie des déclarations douanières. - Suivie du paiement à chaque échéance. - Administration des ventes. A savoir que l’édition des factures

modeste travail soit le témoignage de nos sentiments les plus sincères respectueux et notre haute considération pour l’excellente formation que vous nous avez assuré. INTRODUCTION PARTIE THEORIQUE I- PRESENTATION DE LA DOUANE 1. Définition de la douane……………..07 II- LES REGIMES DOUANIERS 1. Présentation …………………….......09 2. Les fonctions du régimes………......10 III- LES PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A

culturel | |FTAA (Free Trade Area of |Z.L.E |34 pays |Créer une zone de libre échange entre | |Americas ou ZLEA) | | |tous les pays du continent américain. | |ATPA (Andean Ttrade |Z.L.E |5 pays |Faire entrer librement les produits des| |Preference Act ou pacte | | |pays du pacte andin aux États-Unis et | |Andin)

la TVA  YOUSSEFI Zineb, BOUH Said  2007 Optimisation du couple risque rentabilité d'un portefeuille d'OPCVM  YHEK Amine  2007 Vers un assouplissement des procédures de contrôle du régime économique en douane RED de l'admission temporaire pour perfectionnement actif ATPA: propositions de solutions pour l'amélioration des procédures de contrôle de l'ATPA  WOUANGRE Vincent de Paul  2007 Optimiser le tableau de bord d’une PME en appliquant le contrôle interne  TIKOUR Abdelghani