Douane Et Atpa

▬>Résultats et Analyse des résultats  - Administration de douanes  -Colis postaux  -Ordonnancement Fès garantie  -Aéroport  ▬>Les difficultés rencontrées  Introduction : En général, notre dossier d’entreprise a pour objectif de faire une analyse des procédures douanières. Notre travail était réparti en deux grandes parties, une première partie dans laquelle on devait approcher l'administration des douanes avec un questionnaire pour demander des informations sur

o Le transitaire o Les douanes o L’ODEP • Assurer le suivi opérationnel de toutes les expéditions de MANAGEM depuis leur sortie des exploitations jusqu’à la livraison au client final • Assurer le suivi opérationnel de tous les achats de MANAGEM depuis leur enlèvement jusqu’à leur livraison aux sites d’exploitation • Assurer le suivi administratif des dossiers imports • Gestion des régimes économiques sous douanes • Gestion des interfaces :

SUJET : LES REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE- LES TYPOLOGIES DU REGIME ECONIMIQUE DOUANIERE MAROCAIN- LEURS ROLES SUR L’ENCOURAGEMENT A L’EXPORTATIONPrésenté par DOUAA EL MORJANIDEFINITION :Un régime douanier correspond à la situation douanière d'une marchandise tierce ou communautaire et doit être distingué de la procédure douanière c'est-à-dire des modalités de dédouanement des marchandises. Dédouaner des marchandises c'est leur attribuer un régime douanier mais ce dédouanement peut être effectué

Introduction ……………………………………………………………………………... …... 6 1 ère partie : les connaissances de base de la réglementation douanière et de la convention MAROC- UE A- les connaissances de base de dédouanement à l’import ………………………...….… 8 1- Le déclarant en douane ……………………………………………………….… 8 2- Les Régimes douaniers ……………………………………………………….… 9 3- Les déclarations douanières ……………………………………………... ……. 11 a- La déclaration sommaire ………………………………………………. 11 b- La déclaration en détail DUM ………………………………... …….... 12

sont utilisées pour le règlement extérieur pour l’achat des produits et des biens d’équipements dont il a besoin.  La trésorerie de l’État : L’OCP est soumis aux législations en vigueur en ce qui concerne les taxes, les impôts et les droits de douane. En plus de cela, les bénéfices disponibles ajoutés aux différents versements pour impôts et taxes constituent une réelle et importante contribution de l’office aux entrées budgétaires de l’État.  Les organismes publics : L’OCP contribue pour une

REGLES D’ORIGINE DU PROTOCOLE PAN EURO-MED PRESENTEES PAR : Mme Latifa GHRAIRI Administration des douanes et impôts indirects 1 REGLES D’ORIGINE DU PROTOCOLE PAN EURO-MED Sommaire - Les critères de détermination de l’origine - Le cumul de l’origine - Le principe de territorialité - Les ristournes et exonérations du droit de douane - Les preuves de l’origine 2 REGLES D’ORIGINE DU PROTOCOLE PAN EURO-MED I – Critères de détermination de l’origine L’entière obtention ; La

missions des services……………………………………………10 Chapitre II : Le métier de Transit. Introduction…………………………………………………..13 Les acteurs du métier de transit……………………………...13 Le déclarant en Douane…………………………………………….14 Le transport…………………………………………………………...16 les régimes économiques en Douane…………………………16 Tarifs des droits de douane…………………………………...18 Chapitre III : Les Tâches effectuées Les taches effectuées au cours du stage……………………………………21 Conclusion …………………………………………………………32 Annexes [pic] Je tiens

6 a) Mise à la consommation 6 b) Admission temporaire (AT) 6 c) Admission temporaire pour le perfectionnement actif (ATPA) 6 d) Monde à travers d’autres bureaux de douane en dehors du port Tanger Med 6 e) Autres zones franches au Maroc 6 1.2 Procédure 7 2. Monde via le port de Tanger Med 9 2.1 Procédure 9 III. Entrées 11 1. En provenance du territoire assujetti 11 1.1 Scénarios 11

suppression des droits de douanes sur plusieurs types de produits, notamment des produits manufacturés et agroalimentaires. * Amérique du Nord * Amérique du Sud IBC CBI Accord économique. Accorder à certains pays d’Amérique centrale ainsi que des Caraïbes, plusieurs avantages tarifaires et commerciaux, permettant, de contrecarrer les mouvements de gauche actifs dans la région comme celui de la guérilla du Salvador ou du sandinisme au Nicaragua. * Amérique du Sud LPTA ATPA Accord économique

déclarant douanier ; différents termes maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit