Douane

distinguer : • Chez le fournisseur – vendeur : – Production – Emballage – Douane de sortie (formalités de douane export) – Manutention (chargement camion) – Pré acheminement – Manutention (déchargement camion) – Manutention (embarquement ou chargement avant départ international) 4 Les INCOTERMS • Hors du pays du fournisseur – vendeur : – – – – – – – Le transport principal et son assurance Manutention à l’arrivée (débarquement) Douane d’entrée (Formalités, droits et taxes import) Manutention (chargement

marchandise • Z... comme Zone défiscalisée Avertissement : les définitions contenues dans ce lexique n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent pas juridiquement la direction générale des douanes et des droits indirects. Référez-vous aux textes en vigueur, notamment via les Bulletins officiels des douanes. A... de Accises à Avitaillement Accises (voir également contributions indirectes) Droits indirects de consommation frappant certaines catégories de produits. Ces droits sont codifiés

instructions qu’il a reçu : c’est le transitaire. Les transitaires ont de plus en plus varié leurs prestations. Alors que leur activité principale se limitait à assurer le passage de la marchandise en transit (manutention, formalité de déclaration en douanes, obtention de certificats et autorisations…), nombreux sont ceux qui exercent de nos jours en tant que commissionnaire. C’est le cas de l’entreprise GTA. L’entreprise GTA (Générale de Transit et d’Affrètement) est une société à responsabilité limitée

11 Dhou El Kaada 1428 21 novembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 73 21 ANNEXE I (recto) Bureau des douanes de : ........................... MANDAT DU COMMISSIONNAIRE EN DOUANES I. - Cadre réservé au mandant Le soussigné ou la soussignée ................................................. NIF : .............................. (1) Représenté(e) par .......................................................................................................................

modeste travail soit le témoignage de nos sentiments les plus sincères respectueux et notre haute considération pour l’excellente formation que vous nous avez assuré. INTRODUCTION PARTIE THEORIQUE I- PRESENTATION DE LA DOUANE 1. Définition de la douane……………..07 II- LES REGIMES DOUANIERS 1. Présentation …………………….......09 2. Les fonctions du régimes………......10 III- LES PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A

dans une rupture de charge entre deux transports distincts. La qualité de transitaire est souvent sujette à confusion parce qu’elle peut englober trois professions fondamentalement différentes mais proches, à savoir : - Le commissionnaire agréé en douane - Le commissionnaire de transport - Le consignataire de la cargaison. II/ Régime juridique du transit L’organisation du transit se met en mouvement dès la réception de l’ordre de transit, considéré comme le contrat qui lie le client et le transitaire

en provenance d’un pays tiers, il convient de : - identifier qui peut effectuer une déclaration en douane : le déclarant en douane - identifier l’origine de la marchandise (prouvées par différents documents) - identifier la codification douanière (l’espèce tarifaire) de la marchandise reconnue par l’administration douanière, cela détermine : -les droits de douane applicables -le taux de TVA applicable -les éventuelles autres taxes applicables

........................ 6 3- Activités et missions de l’entreprise : ........................................................................................... 7 PARTIE 2 : Environnement du Transit et de la Douane au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ................................................................................................................................... 8 2- Régimes douaniers : ..................................................

REGLEMENT PARTICULIER LA VALEUR EN DOUANE _______________ Edition janvier 2008 Direction générale des douanes et droits indirects / Bureau E4 Mise à jour avril 2007: - Thème: « absence de liens entre l'acheteur et le vendeur influençant le prix » [1320]: précisions relatives au prix de transfert. - Thème: « redevances » [2399]: les conclusions n°24 du Comité du code des douanes ont été remplacées par le commentaire n°11 de ce même comité. - Thème: « taux de change » [4305]: L'euro étant devenue

pour leurs aides et précisions. * Sommaire Remerciements 3 Introduction 5 I. Présentation de l’entreprise 6 A. Approche générale 6 B. Les chiffres clés 6 II. Le service import 7 III. Le service export 9 IV. Le service douane 12 Conclusion 13 V. Annexes 14 * Introduction Ce stage, d’une durée de deux mois, a consisté en une découverte de différents services au sein d’une entreprise de transport et logistique. Ce rapport présente une journée type que j’ai