Droit au Québec

arrivés par le Détroit de Béring il y a 30 000 ans. Peu à peu ils se sont installés et dispersés dans le Canada, certain migrant même vers le Sud en suivant les troupeaux de gibier. Ils développent une culture leur étant propre. Les Amérindiens du Québec appartiennent à deux familles linguistiques et culturelles : algonquienne et iroquoïenne. Leur spiritualité est exprimée par l’animisme. Un mode de pensée basé sur le respect de la nature et le fait que tout est vivant et animé d’une âme. Ils considèrent

................................................. 1000 Découverte de l’Amérique par Christophe Colomb.............. 1492 Début du Régime français, 1534 Premier voyage de Jacques Cartier au Canada..................... 1534 Fondation de Québec par Champlain.................................... 1608 Fondation de Ville-Marie (Montréal) par Maisonneuve….... 1642 Instauration du gouvernement royal (Fin des compagnies à monopole)........................................................

1990. En effet, les Mohawks de Kanesatake au Québec bloquent l’accès de leurs cimetières ancestraux à la ville d’Oka car celle-ci signe un contrat avec un promoteur québécois, Hughes Nepvey, afin d’y construire le trou restant d’un terrain de golf à dix-huit trous. Non seulement, il est question de cimetières mohawks, mais ce territoire est revendiqué depuis des années par la communauté de Kanesatake. La crise prend de l’ampleur après que la Sûreté du Québec est incapable de disperser les Mohawks. Peu

 Communautés ethniques au Québec durant les années 60 Essai présenté à Raymond Bédard par Daphné Blain, Anne-Marie Chevalier et Alexia Noiseux HIS 414-07 École d’éducation internationale 22 mars 2013 TABLE DES MATIÈRES Page INTRODUCTION………………………………………………………………………. 2 1. Les communautés ethniques au Québec avant 1960…………………………………. 3 2. Les communautés ethniques au Québec dans les années 60…………………………. 8 3. Impacts des communautés ethniques dans le Québec des années 60……………...... 13

conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger Les types d’immigrations : Citoyen canadien: Née au Canada ou née a l’étranger d’un parent canadien ou a acquis la citoyenneté canadienne par naturalisation Résident permanent: Obtient le droit de s’établir de façon permanente au Canada, n’a pas obtenu la citoyenneté canadienne par naturalisation, n’a pas perdu sa résidence permanente Résident temporaire: Un étranger autorisé à être présent au Canada pour une période limitée et qui quittera

la loi qui réglemente le droit de faillite au Québec et aussi sur les effets d’une faillite quant l’entreprise et ses fournisseurs et clients. Ce sujet est intéressant pour moi premièrement, parce que c’est une question liée au monde des affaires et aussi - à la comptabilité et deuxièmement, parce que cela pourrait arriver à chacun dans sa vie et c’est important de connaître les mécanismes pour sortir d’une telle situation de la part d’un débiteur ou de chercher ses droit de la part d’un créditeur

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 4.3 L’assurance complémentaire. . . . . . . . . . . 26 4.4 En cas de maladie, que dois-je faire ?. . . 26 PARTIE II – Étudier à HEC Montréal.13 PARTIE V – Vivre à Montréal, vivre au Québec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 2.1 Des outils indispensables. . . . . . . . . . . . . . 13 2.2 Choisir ses cours et s’inscrire. . . . . . . . . . . 14 2.3 Évaluation et système de notation. . . . . 16 2.4 Les attentes de votre enseignant

Sénégal, "l'administration fiscale s'est engagée dans la dernière ligne droite de la préparation d'une ambitieuse réforme fiscale". D'ici la fin de l'année, a-t-il annoncé, un nouveau code général des impôts sera soumis à l'Assemblée Nationale. "Il porte l'ambition des plus hautes autorités (...) de mettre en place une politique fiscale incitative, mais équitable, une fiscalité efficace quoique juste, parce que garante des droits et des libertés du contribuable. Les pays membres de l'ATAF se réunissent

ANDRÉA FAUST L’histoire du Québec et du Canada : Une perspective mondiale 330-213-GG, gr. 05 LA TENTATION FACISTE DE L’ENTRE-DEUX-GUERRES L’antisémitisme au Québec et au Canada (1920-1950) Travail présenté à M. Christian ARCAND Département des sciences humaines (profil individu, monde et société) Collège Gérald-Godin Le 4 mai 2015 Table des matières 1. Introduction 3 2. La montée de l’Antisémitisme et du Fascisme au Québec et au Canada 3 2.1 L’antisémitisme 3 2.2 Le fascisme 4 2.3 Les

le Gouvernement du Québec a légiféré pour rendre accessible un nouvel acte contractuel : l’union civil […] qui a essentiellement été instituée pour les couples composée de conjoints de même sexe. »[3] Depuis ce temps, on retrouve à Montréal en 2006, 18.4% de la population qui se dise homosexuels.[4] Selon ces statistiques, les couples du même sexe se dévoilent beaucoup plus d’années en années et la société accepte plus cette différence en leurs permettant de nouveaux droits. D’ailleurs, pour comprendre