Droit Bancaire Au Maroc

générale …………………………………………………………………………………2 Chapitre I : EVOLUTIONS RECENTES DE La POLITIQUE AU MAROC………………….3 Section 1 : politique de la régulation macroéconomie……………………………………………5  Section 2 : politique budgétaire et évolution des finances publiques au Maroc ……………….6 Section3 : tendances actuelles de la politique monétaire au marc : enjeux, efficacité et limités………………………………………………………………………………………………….7  Section4 : la politique de change au Maroc………………………………………………………..8 Section 5 : système fiscale marocain………………………………………………………………

Partie II : Principes généraux de la taxe sur la valeur ajoutée Genéralité CHAMP D'APPLICATION DE LA T.V.A. 1° - La territorialité de la taxe ; 2° - Les opérations imposables : de droit ou par option ; 3° - Les exonérations : - exonérations sans droit à déduction - exonérations avec droit à déduction (détaxation) - régime suspensif Partie III : Remboursement 1- La procédure de demande de remboursement du Groupe MANAGEM 2- Préparation du dossier de remboursement

Présentation de la société générale : La société générale marocaine de banques appartient au groupe société générale France, (qui a vu le jour en 1864), sixième groupe bancaire dans la zone euro. Et c’est ainsi que la société Générale Marocaine de banques a été crée en 1913, cette dernière est considérée parmi les premières banques arrivés au Maroc et donc filiale de la société Générale en France. La SGMB au paravent ou seulement la SG maintenant est une société anonymes au capital 1.170.000.000 DAM, qui

Remerciement  Introduction Chapitre 1 : la banque populaire et son secteur d’activité A : le secteur bancaire Marocain B : présentation du crédit populaire du Maroc Mission et valeur du groupe L'amélioration des performances La conquête de nouveaux territoires et la croissance externe : Chapitre 2 : Organisation du Crédit Populaire du Maroc Le comité directeur : La Banque Centrale Populaire (BCP) Les Banques Populaires Régionales (BPR), Les succursales :

Remerciements Avant-propos Introduction générale…………………………………………..6 Partie I : AttijariWafaBank : Une banque nouvelle Introduction………………………………………………..9 Historique banque commerciale du Maroc……10 Wafabank………………………………………………….11 Fiche technique ATTIJARIWAFA BANK………12 Leadership dans les métiers de la banque et de la finance...............................................................13 Des partenariats de Premier plan…………………14 Processus

L’histoire de la banque au Maroc : La profession bancaire est l’un des plus vieux métiers du monde. Dès que le commerce est né, le problème de son financement s’est posé et les banques apparaissent. Si l’installation des premières banques au Maroc date du 19eme siècle, à l’initiative des puissances étrangères qui avaient des visées coloniales sur le royaume, ce n’est qu’au lendemain de l’indépendance que l’on peut parler véritablement d’un secteur bancaire à vocation nationale,

s’adressent à Monsieur le Directeur Général Adjoint, pour son soutient et aussi pour l’intérêt particulier dont il a toujours réservé aux activités de la Direction des Affaires Juridiques ; Je tiens à exprimer ma reconnaissance au Chef de la filière Droit du Contentieux Monsieur MSSALHA pour ses suggestions fructueuses qu’il n’a cessé de me prodiguer ; Ma reconnaissance également, à mon encadrant Monsieur MOUJIB Chef de Service à l’Office National de l’Electricité, ses conseils de valeur et pour son

Moyens de paiement et recouvrement de créances au Maroc Actualisation au 6 janvier 2006 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 Les retards de paiement apparaissent souvent mentionnés au rang des principales difficultés que rencontrent les entrepreneurs au Maroc. La Les délais de paiement peuvent pratique des affaires voudrait que les délais de paiement soient de l’ordre de être de l’ordre de 4 à 6 mois 30 à 60 jours, il faut pourtant

Professionnel des Banques du Maroc Dispositions de la loi de finances 2014 relatives à la contribution libératoire Guide pratique de place 0 Préambule I- CONTEXTE GENERAL Le Maroc a adhéré le 26 Octobre 2011 au Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales lors de sa 4 ème réunion tenue à Paris au cours de cette année. Ce Forum regroupe actuellement plus de 80 pays dont ceux de l’OCDE. En outre, le Maroc s’est déjà engagé, au cours des

historique Section II : le fonctionnement de l’affacturage………………………………………………4 Sous-section 1 : le recours à l’Affacturage  Sous-section 2 : la classification des opérations d’Affacturage Section III : Le marché d’Affacturage au Maroc……………………………………………6 CHAPITRE II : Les Sociétés d’Affacturage………………………………....9 Section I : la procédure d’agrément………………………………………………..10 Sous-section1 : les conditions d’agrément……………………………………..11 Sous-section2 : le dossier d’agrément…………………………………………