Droit Bancaire Marocain

Techniques Bancaires - Cursus Chargés de clientèle Thèmes à traiter I. L’environnement bancaire. II. Le marché financier. III. Les techniques bancaires. Thème I : L’environnement bancaire Environnement Bancaire Sous le protectorat Après l’indépendance La loi 1967 La loi de 1993 La loi de 2006 Organisation du système de crédit Les organes institutionnels Les établissements de crédit Réglementation de l’activité de crédit - les principaux apports des nouveaux

ECONOMIQUES ET SOCIALS SALE LICENCE PROFESSIONNELLE BACK-OFFICE BANCAIRE DROIT BANCAIRE Professeur : A. CHOKAIRI SOMMAIRE TITRE PREMIER : INTRODUCTION CHAPITRE PREMIER : DEFINITION DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 2 : LES FONDEMENTS DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 3 : RAPPEL HISTORIQUE TITRE 2 : PRESENTATION DE LA NOUVELLE LOI BANCAIRE CHAPITE PREMIER : ASSUJETTISSEMENT DE NOUVEAUX ORGANISMES A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA LOI BANCAIRE CHAPITRE 2 : RÔLE DES INSTANCES INTERVENANT DANS LE PROCESSUS

Introduction Le secteur bancaire est un secteur à fort potentiel qui contribue de plus en plus à l’évolution économique du pays. A présent, ce secteur ravivé par la concurrence et le resserrement des marges et cherche un déploiement de ces activités afin d’assurer sa croissance. A cet effet, j’ai pu effectuer un stage de deux mois auprès de l’agence Oujda-TOBA d’ATTIJARIWAFABANK. Durant cette période, coïncidant avec la haute saison notamment la campagne MRE adoptée par la banque ; j’ai

d’une rupture abusive 14 4- La jurisprudence : 15 Bibliographie : 17 Introduction : Le secteur bancaire marocain a connu dernièrement des restructurations considérables en matière d’organisation de l’activité bancaire ainsi que de la protection des déposants par la mise en place des textes et des circulaires visant à améliorer les conditions de l’exercice de la profession bancaire. De même, il convient de souligner que le métier de la banque est constamment en développement, il ne cesse

Langue 2 3. Religion 2 4. Gastronomie 2 C. Climat politique 2 D. Contexte commercial général 3 II. Environnement commerciale 3 A. Infrastructures 3 1. Transport 3 2. Alimentation énergétique 4 3. Télécommunications 5 B. Cadre législatif 5 1. Droit commercial 5 2. Fiscalité : 5 C. Environnement économique 6 1. PIB 6 2. Crise financière de 2009 : 6 3. Composition sectorielle du PIB : 7 III. Présence d’IDE chinois au Maroc 7 IV. Les niches stratégiques d’investissements 9 I. Généralités

La crise de la zone euro et son impact sur l’économie marocaine Mouna Cherkaoui «Le Maroc face à la Crise de l’Euro : Enjeux et Orientations de Politiques Publiques» IRES 26 Janvier 2012 Plan • La crise de la zone euro • Scénarios possibles pour l’avenir de la zone euro • Evaluation et analyse d’impact de la crise sur la zone euro : « Penser l’impensable et quantifier l’inquantifiable » • Canaux de transmission des effets de la crise de l’euro au reste du monde et au Maroc • Les effets escomptés

export……………………………………………... Chapitre III : Les Cautions bancaires A. Les cautions en douane…………………………………….......................... 1) Les crédits d’enlèvement…………………………………………… 2) L’obligation cautionnée…………………………………………...... 3) Les admissions temporaires………………………………………… B. Cautions administratives. 1) Caution provisoire…………………………………………………… 2) Caution définitive…………………………………………………… C. Aval bancaire………………………………………………………………. D. Lettre de garantie…………………………………………………………

dans le  Royaume. Les entreprises nationales financent, en effet, en moyenne 30% de leur investissement et 20 % de leur fonds de roulement par crédits bancaires. Dans le même ordre d'idées, 68 % des entreprises marocaines bénéficient d'une autorisation de facilité de caisse. La réforme de la loi bancaire, la promulgation de la nouvelle loi bancaire 2006 et la poursuite de la baisse des taux d'intérêts, entre autres, sont à l'origine de l'amélioration des conditions d'accès au financement des petites

légitimité dans la crise financière qui secoue le monde actuellement. Plusieurs banques internationales ont succombé à ce cataclysme (nous pouvons en citer LEHMAN BROTHERS aux Etats Unis) ce qui a remis sur la scène la problématique des risques bancaires. Plusieurs types de risque peuvent affecter la survie d’une banque, parmi ces risques on peut citer notamment le risque de marché, d’option, de crédit, opérationnel, etc. Mais le risque crédit reste le plus prépondérant, appelé également risque de

Microsoft PowerPoint - Droit bancaire 1Professeur Oualji ImaneDéfinition: Le droit bancaire est l’une des branches du droit les plus anciennes mais aussi l’une des plus modernes. Car la fonction de paiement et de crédit, consubstantielle à l’activité est ancestrale  Le droit bancaire est une matière vaste et complexe qui touche de près le commerce de l'argent.  Les objectifs pédagogiques de ce module sont au nombre de deux :  – Cerner les professions, les marchés et les techniques de