Droit Boursier Marocain

Table de matière Liste des tableaux 3 Liste des figures 3 Liste des abréviations 4 Partie I : 5 Environnement du fonctionnement 5 Introduction de la partie I 6 Chapitre I : Marché financier marocain 7 I. Organisation : 7 II. Les différents acteurs du marché : 9 Chapitre II : les sociétés de gestion 11 I. Présentation générale des sociétés de gestion : 11 II. Cas particulier de GESTAR : 12 III. Avantages et inconvénients des OPCVM classiques : 13 IV. La relation entre

FALHAOUI Expert comptable DPLE Doctorant en gestion Mai 2015 Mission de la bourse : Faculté des Sciences Juridiques Économiques et sociales de Settat Sa mission consiste à assurer le fonctionnement, le développement et la promotion du marché boursier marocain à travers : • La surveillance et le pilotage de la séance de cotation ; • La publication et la diffusion des informations de marché ; L’assistance des émetteurs dans la cotation de leurs valeurs et dans l’exécution de leurs opérations financières

crédits d'un nouveau genre, les banquiers ont eu recours à la titrisation. Ils ont transformé ces emprunts en titre sur les marchés boursiers. Concrètement, si un particulier emprunte 1000 euros, il doit en rembourser 1200 euros à la banque avec les intérêts. Pour gagner plus rapidement de l'argent, les banques ont émis des titres de dette, c'est-à-dire un papier donnant droit à ces 1200 euros. Ces titres de dette se sont échangés sur les places boursières. Quel est l'intérêt pour les acheteurs de ces

Introduction : * Chapitre I : Le code marocain de bonne gouvernance : 1. Présentation. 2. Objectif. 3. Champ d’application. 4. Processus de révision. * Chapitre II : Principes généraux de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise : 1. Les fonctions de L’organe de gouvernance. 2. Responsabilités et devoirs des membres de l’organe de gouvernance. 3. Les comités spécialisés de l’organe de gouvernance.  4. Les droits des actionnaires et associes. 5

Européenne Système financier marocain : M ars 2 0 0 8 http://www.finances.gov.ma/depf/depf.htm Boulevard Mohamed V. Quartier Administratif, Rabat-Maroc Téléphone : (00212) (0) 37.67.75.01/…/08 Télécopie : (00212) (0) 37.67.75.33 E-mail : depf@depf.finances.gov.ma Sommaire Abstract Introduction Première partie : Processus de réforme du système financier marocain 1. Stabilité macroéconomique : un préalable nécessaire pour le développement du secteur financier marocain. 2. Principaux traits de

unités, du fait des créations et des disparitions. La taille moyenne de ces unités, du fait de croissance ou d'opération de rapprochement. La distribution relative de ces unités, du fait d'une distribution inégale des taux. 2- la législation marocaine (concentration/ concurrence) Les opérations de concentration sont régies et réglementées au Maroc par la loi relative à la concurrence et la liberté des prix n° 6-99, cette loi qui offre deux facettes ; l’une consiste à limiter les excès de la concurrence

INTRODUCTION I- DEFINITION BOURSE : Les Bourses de valeurs ou marchés financiers sont des lieux où s'échangent différents produits financiers, parmi ceux-ci les plus connus sont les actions et les obligations (multitude d'autres produits :droits, options, warrants, bons de souscription...) dont le nombre n'est limité qu'à l'imagination des financiers, à un prix négocié appelé « cours » . Longtemps basé sur l’intermédiation bancaire, le financement de la plupart des économies en développement

Bourse Les conditions d’admission et de séjour à la Bourse Animation du marché Gérer son portefeuille S'informer sur la Bourse Les principaux indicateurs boursiers L'introduction en Bourse Les offres publiques Rentabilité, coût et fiscalité Passer un ordre en Bourse Les valeurs mobilières Le marché boursier : structure et acteurs L’introduction en Bourse 27- La note d’information Document de référence de toute opération d’appel public à l’épargne, la note d’information

ayant atteint une taille critique, le Groupe consolide ses positions et tisse des liens étroits avec de nombreux partenaires internationaux avec lesquels il signe plusieurs accords. Marchés : ONA est le premier groupe industriel et financier privé marocain. Le groupe est constitué sous forme de holding qui investit dans plusieurs entreprises dans différents domaines d'activité dont les mines, l'agroalimentaire, la grande distribution et les services financiers. Structure/organigramme :

réalisation de ce travail ABREVIATIONS CDG : Caisse de Dépôt et de Gestion. CNRA : Caisse Nationale de Retraites et d’Assurances RCAR  : Régime Collectif d’Allocation de Retraite. CIMR : Caisse interprofessionnelle marocaine des retraites CMR : Caisse marocaine des retraites DAPS : Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale HCP : haut commissariat au plan RECORE  : Régime Complémentaire de Retraite IS : Impôt sur les sociétés IR : Impôt sur le revenu PAS : Plan