Droit canonique

transformations des sources du droit. A. Les premières formes de droit savant. 1) Le droit romain. Ce droit romain connait un grand succès néanmoins il inquiète car des les premières pages il est question des pouvoirs de l’empereur or dés le début du 15ième siècle le roi de France n’est pas rassuré car il existe un empereur de l’autre coté du Rhin il existe l’empereur romain d’orient or d’après le droit romain l’empereur a le droit de faire les lois peut être a t’il le droit de faire la loi partout

Introduction générale au droit D’après le cours de M. Despaquis du 1er semestre 2005/06 Bibliographie Jean-Louis Bergel, Théorie générale du droit (Dalloz) François Terret, Introduction générale au droit (Dalloz) Rémy Cabrillac, Introduction générale au droit (Dalloz) Daniel Mainguy, Objectif droit (Litec) Sommaire Introduction 1 A. Le droit n’est pas : 1 1. La morale 1 2. La religion 1 B. Qu’est-ce que le droit ? 1 1. Perspective historique 1

L'obligation présente un caractère contraignant            II.- Caractères du droit français des obligations                      A.- Permanence de la tradition romaine                      B.- Incidences de l'économie sur le droit            III.- Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII

comme la seule source d’édiction du droit en France. IL va, avec le soutien de la doctrine promouvoir l’émergence d’un droit français unifié. C’est de ce propos que traite l’édit de saint germain en laye. L’Edit de Saint-Germain-en-Laye datant d’avril 1679 est un document solennel rédigé par le roi Louis XIV ayant pour but de rendre obligatoire l’enseignement du droit français dans tout le royaume et qui rétablit le droit romain ainsi que le droit canonique abrogé depuis l’article 69 de l’ordonnance

le droit romain ne disparait pas. En effet, grâce au Breviaire d’Alaric et au code théodosien le droit romain est perpétué mais n’est pas beaucoup pratiqué dû à sa complexité. C’est seulement à partir du XIème siècle que les compilations de ce droit sont redécouvertes et étudié sur tout le territoire Occident. La reconsidération de ce droit romain, s'accompagne de la renaissance du droit civil mais face à cette redécouverte, un autre droit semble s'imposer lui aussi ; le droit canonique, autre

comme une volonté de retrouver les richesses du passé, de s’en inspirer. Le droit de la période féodale, caractérisé par la disparition de la science juridique, la division territoriale et sociale du droit, est également profondément modifié. En effet, les compilations de l’Empereur Justinien sont redécouvertes. Parallèlement, le droit canonique, propre à l’Eglise Catholique, se développe. Ces deux droits constituent les droits savants, commentés et enseignés dans les premières universités qui se mettent

HISTOIRE DU DROIT. Sources du droit et institutions publiques. Sources du droit : On distingue les sources substantielles des sources formelles. -> modes de création du droit : mouvement d'idées, évolutions sociales et politiques. 3 modes : - création et l’inspiration divine : dieu inspire le droit. - L'usage : usages juridiques, pratiques, comportements peuvent créer du droit. - Volonté CAD que le droit est le produit de la volonté d'un législateur (peuple... roi…)

Rattraper les 2h de cours d’avant. Section II Le droit canonique au fort interne – droit des clerc (interieure hierarchie de l’église) et au fort externe -> droit qui va régir les personne baptisé. Tention avec ce principe et des parties de l’église principalement les ordre mendiant. (françois d’assise). L’Eglise va répondre que ce n’est pas possible (rép de Jean 22) quand il demintrera qu’il appartiennent a une société et donc se soumettre a un droit. §1 l’apogée de l’œuvre de compilation 11-12°s

t) = xz + xt + yz + yt 6) q(x, y, z) = (x − y)2 + (y − z)2 + (z − x)2 7) q(x, y, z) = x2 + 2y 2 + 4xy + 4xz + 2yz. Exercice 6: Vérifier que q(P ) = P (0)P (1) est une forme quadratique sur R2 [X]. Donner sa forme polaire, sa matrice dans la base canonique de R2 [X]. Est-elle non dégénérée ? Positive ? Trouver une base dans laquelle la matrice de q est diagonale. Exercice 7: Soit, dans R3 [X], la forme quadratique q(P ) = P 2 (0) + P 2 (1) + P 2 (2) + P 2 (3). Trouver sa signature et une base de R3

une valeur propre non nulle. .../... Exercice 4 Soit Rn muni du produit scalaire canonique < ·, · > et de la norme euclidienne f un endomorphisme de Rn tel que f (x) ≤ x · associ´ee, et soit pour tout x ∈ Rn . 1. Montrer qu’il existe un et un seul endomorphisme de Rn not´e f ∗ tel que pour tous x et y ∈ Rn < f ∗ (x), y >=< x, f (y) > (pour construire f ∗ , on pourra utiliser la matrice de f dans la base canonique de Rn ). 2. Montrer que < f (x), x >≤ x 2 pour tout x dans Rn , et que < f (x), x