Droit Cas Louise Leroux

double mission : initier les coloniaux à l'ethnologie, en les attirant dans une univers ité parisienne, et, selon un mouvement inverse, initier les ethnologues à la pratique de terrain pour les envoyer au contact des sociétés traditionnell es les deux cas, l'objectif est de former, à destination de l'Outre12. Dans Mer, de bons « ethnologistes » (sic) capables d'inventorier et d'étudier les populations autochtones, selon la formule employée par Lévy-Bruhl (1925 : 234). Le musée d'Ethnographie du Trocadéro

comparaison des autres provinces d'Afrique. La petite communauté chrétienne de Tingitane semble fidèle au catholicisme romain et reste en dehors de la querelle du donatisme qui agite les provinces voisines. Au iiie siècle, l'Empire recule. C'est aussi le cas en Afrique du Nord et en particulier au Maroc : la Maurétanie Tingitane se retrouve réduite à la seule ville de Tingi et à la côte nord. Elle est d'ailleurs rattachée administrativement au diocèse d'Hispanie. Les cités de la province sont presque toutes

la politique moderne (1870-­‐1918) I -­‐ La Grande transformation A-­‐ La généralisation et l’apprentissage du vote formellement libre Le suffrage universel est proclamé en 1848 mais devient très fortement contrôlé dès 1852 (même si on retire le droit de vote aux vagabonds) et on limite l’accès aux candidatures. Les candidatures officielles affichent le fait qu’ils sont soutenus par le pouvoir et leur campagne électorale est prise en charge par le pouvoir. Par ailleurs, il n’y a pas de liberté

ne fait pas le droit. Chapitre introductif Intitulé des livres qui portent sur cette matière : droits fondamentaux, libertés fondamentales... Flou de la notion. Articulation des notions de « droit »et de « liberté ». Si la liberté est un droit il n'y aurait pas de notion de « liberté fondamentale ». Elle serait inclue. Avant on enseignait « les libertés publiques ». Substitution d'un adjectif pour un autre. Est-ce significatif? Il en va de même pour la notion de « droits de l'homme ».

1 : La notion d’acte administratif unilatéral. Paragraphe 1er : La définition A) Qu’est-ce qu’un acte unilatéral ? Ne pas interpréter le terme unilatéral comme une unicité d’auteur. Peut mais ne l’est pas nécessairement que par un auteur, en droit. En majorité un seul auteur, mais pas tous sans exceptions. Comme les arrêtés interministériels. Ce sont biens des textes pris par deux ou plusieurs ministres, et chacun est auteur de ce texte. Donc pas un contreseing, mais tous signent ensemble. Idée

Soutenu le : 18 04 00 Note de mémoire : 15/20 Remerciements Je tiens à remercier particulièrement Mlle Spandonis, l’universitaire au Celsa qui m’a suivi, et à M. Leroux, mon tuteur professionnel. Leur soutien a grandement contribué à la qualité de cette étude. Merci à : • Ceux qui ont accepté de consacrer une partie de leur temps à cette étude : Pierre De Greef, Elisabeth De Citre, Florence Amalou, Jean-Michel

4. LA RESPONSABILITE PENALE DANS L’ENTREPRISE Table des matieres ` INTRODUCTION 010. 020. 030. 040. 050. 060. Criminalite d’affaires ´ Code penal des affaires ´ Inflation penale et depenalisation ´ ´ ´ Droit penal des affaires et procedure penale ´ ´ ´ La delinquance internationale en droit penal des affaires ´ ´ Plan du livre 9 9 9 9 10 10 11 ´ CHAPITRE 1. QUI, DANS L’ENTREPRISE, EST PENALEMENT RESPONSABLE? – L’IMPORTANCE DE LA LOI DU ´ 4 MAI 1999 INSTAURANT LA RESPONSABILITE ´ NALE DES PERSONNES

avait été conquise par ces idées religieuses novatrices. Une 105 résistance locale s’était organisée qui ébranlait le pouvoir royal ; nous étions encore sous l’ancien régime. La famille Reclus est originaire du village du Fleix situé sur la rive droite de la Dordogne juste en face de Sainte Foy. Le père d’Elisée était pasteur et donc percevait des émoluments pour sa fonction ; c’était encore le régime du Concordat. De plus, celui-ci était président du consistoire de Montcaret et professeur au prestigieux

œuvre, qu'il considérait trop dogmatique et peu scientifique, ainsi que le marxisme, qu'il trouvait trop réactionnaire, violent, et conflictuel[5]. Néanmoins, il fut un dreyfusard de la première heure, membre fondateur de la Ligue pour la défense des Droits de l’Homme. Toutefois il se refusa à influencer ses étudiants sur l’innocence ou la culpabilité du capitaine. Ami de Jean Jaurès, le sociologue défendit parfois des thèses socialistes-réformistes[6]. 2 Père fondateur de la sociologie française

ses détresses, de ses miasmes, de ses ignorances, de ses ténèbres, cette grande désespérée, la canaille, proteste, et que la populace livre bataille au peuple. Les gueux attaquent le droit commun ; l’ochlocratie s’insurge contre le démos. Ce sont des journées lugubres ; car il y a toujours une certaine quantité de droit même dans cette démence, il y a du suicide dans ce duel ; et ces mots, qui veulent être des injures, gueux, canaille, ochlocratie 2, populace, constatent, hélas ! plu1 Sur ces faits