Droit Constitutionnel Licence 1 Semestre 1

La dette continue de progresser en 2009 __________________________________________ 49 Conclusion _______________________________________________________________ 51 Annexes __________________________________________________________________ 52 1 : Les comptes des administrations publiques locales en 2009 _______________________ 53 2 : Les finances des collectivités locales ______________________________________________ 55 3 : Les collectivités territoriales d’outre-mer__________________________________________

propriété 3 Table des matières Préface du traducteur Je n’ai basé ma cause sur rien Première partie : l’homme I. — II. — Une vie d’homme Les anciens et les modernes A. — Les anciens B. — Les modernes § 1. — § 2. — § 3. — L'Esprit Les Possédés La Hiérarchie C. — Les affranchis § 1. — Le Libéralisme politique § 2. — Le Libéralisme social § 3. — Le Libéralisme humanitaire Deuxième partie : moi I. — II. — La propriété Le propriétaire A. — Ma puissance B — Mes relations C — Ma jouissance

Droit public de l’économie 2 Titre 2: LES INTERVENTIONS INDIRECTES Si on a assisté au recul des interventions directes ça ne signifie pas pour autant que l’E et les autres collectivités publiques cessent d’assurer leurs R notamment en matière de choix de politique économique et de contribution à l’aménagement du territoire. Les modes d’action directs sont moins privilégiés que les modes d’action indirects à travers lesquels l’Etat va orienter, soutenir, accompagner les activités économiques

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012/2013 CHIFFRES CLÉS 1 2 PRÉSENTATION DU GROUPE PERNOD RICARD 5 Historique et organisation 6 Activité et stratégie 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE Rapport du Président du Conseil d’Administration de la Société sur la composition du Conseil et l’application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes en son sein, ainsi que sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil

Université Cheikh Anta Diop de Dakar Faculté des sciences Juridiques et Politiques *********** Année Universitaire 2011/2012 Licence 1 Sciences Juridiques Droit Civil / Groupe A 2nd Semestre Droit civil : les personnes / la famille EQUIPE PEDAGOGIQUE Chargé du Cours : Professeur Mohamed Bachir NIANG Chargés (es) des Travaux dirigés Mme Ndèye Sophie DIAGNE NDIR / M. Sidy Nar DIAGNE / M. Thomas DIATTA / M. Oumar Ahamadou DICKO / M. Cheikhou Oumar DIEYE / Melle Khadidiatou DIOP / Dr. Abdoul Aziz

CHAPITRE I : PROBLEMES GENERAUX DES FINANCES PUBLIQUES Avant d’aborder la technique budgétaire qui va de son élaboration à son contrôle, la définition de certains concepts et du cadre juridique des finances publiques s’avère indispensable. Section 1 : LE CONCEPT DE FINANCES Le mot finance, apparu, dans la langue française, au singulier, vient de l’ancien verbe «finer», qui signifiait « mener à bien» ou encore « payer en argent ». Aujourd’hui, le mot finance est surtout utilisé au pluriel, désignant

Analyse économique du droit Licence 2ème année Premier semestre Mme KRECKE Marseille Année universitaire 2013-2014 Analyse économique du droit Introduction Qu'est-ce que l'analyse économique du droit ? L'analyse économique du droit a vu le jour à l'université de Chicago notamment par des juristes et des économistes (G. Becker, G. Stigler, R. Posner, R. Coase PN éco). Il est intéressant de voir que cette « révolution juridique » est venue du monde universitaire, et a progressivement

UNIVERSITE PARIS-EST Année 2009 THESE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITE PARIS-EST Discipline : SCIENCES POLITIQUES tel-00511284, version 1 - 24 Aug 2010 Présentée et soutenue publiquement le 14 décembre 2009 Par Paul ANDRE LA NOTION D’ETAT DANS LA PENSEE POLITIQUE CHINOISE ET SES CONSEQUENCES SUR LA SCENE INTERNATIONALE Jury Monsieur le Professeur Jean-Pierre CABESTAN Monsieur le Docteur Olivier CHOPIN Monsieur le Professeur Gil DELANNOI Madame le Docteur

 Systèmes Politiques Comparés M.SACRISTE Licence 2, Semestre 2 2013-2014 Mettre des éléments pratiques dans la copie pas que de la théorie Bibliographie : Hanspeter Kriesi Les démocraties occidentales édition Economica 1993 (pour le coté historique et théorique, défaut date un peu). Yves Meny et Yves Surel Politique Comparée édition Montchretien 2005 Bertrand Badie et Guy Hermet Politique Comparée, édition Armand Colin 2001, assez complet très théorique

octobre 2010. NOTE DE PRESENTATION 1 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 NOTE DE PRESENTATION 2 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 SOMMAIRE TITRE I : INTRODUCTION GENERALE ....................................................................................................... 7 I. Cadre de référence du projet de Loi de Finances ...................................................................................... 7 I.1. Les discours et messages de SA MAJESTE