Droit Coutumier En Europe

Introduction aux grands systèmes de droits contemporains L. BERNARDEAU et I. BOUCOBZA Année universitaire 2012-2013 PLAN DU COURS Introduction (L. Bernardeau) Partie I. Un pluralisme de droits : une présentation critique des différents systèmes - I. Comme classer les droits : la classification traditionnelle - II. La critique des familles de droit  Partie II. La finalité de l’étude des droits étrangers - I. La recherche d’un droit commun - II. Les tendances contemporaines :

Suite 16/11/11 Section 2 : le rayonnement d'un modèle universaliste l'articulation entre le droit commun au savant le jus commune , et le droit a chaque nation de Rome Paragraphe1 : l'inflence du jus commune sur les droit particulier il ne vienne pas a ce substituer au droit des particulier le jus commune il vient l'ordonner , l'organiser, la rationaliser, le travail des doctores legus c'est d'harmoniser le pluralisme juridique , le moyen age est l'age du pluralisme A- l’harmonisation

Droit de l’Outre - Mer Master 1re anné e La France d’outre – mer : du droit colonial au droit de l’Outre - Mer L’existence d’une « France d’Outre – Mer »peut surprendre en un temps oùil est toujours de bon ton de critiquer – souvent vigoureusement et parfois avec une certaine injustice – «l’œuvre coloniale française »(pré sentation «positive » la colonisation franç ), aise (pré sentation «prudente » ou «neutre » ou le «colonialisme » franç ) ais (pré sentation «critique » , «pé jorative »). La France

Le droit romain, tel qu'il s'est élaboré des premiers siècles de la République au Bas-Empire, fut l'objet d'une compilation ordonnée par l'empereur Justinien. Le Corpus Iuris Civilis, établi de 528 à 534, est composé d'un manuel de droit pour débutants (Institutiones ou Institutes), d'un thésaurus de la jurisprudence (Digesta ou Digeste, aussi appelé Pandectes) et des constitutions impériales (Codex ou Code et Novellae ou Novelles). Il est la compilation la plus importante de droit romain et le corpus

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE EN D ROIT Équipe I Vaugirard Introduction historique au droit Plan du cours de M. Franck ROUMY I NTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s

les Pays qui appliquent le Droit Romain, même si cette idée doit être relativisée, qui se distinguent de ceux ou le Droit Romain est appliqué, Exceptiones Petri . L’un des arguments de la Super Speculam , est l’interdiction de l’application du Droit Romain en Ile-de-France. Une distinction, entre le Nord et le Sud de la France, à partir du 16e Siècle, va donner la différence entre Pays de Droit

conquérant romain. L'ensemble de ces lois ont des caractères communs B. les lois ont des caractères communs. Caractères communs sont tout d'abord : la non rétroactivité : ce qui agis en arrière, loi depuis les romains le contraire de l’état de droit. Insécurité juridique si il y a une rétroactivité de la loi. Une loi nouvelle ne vaut que pour l'avenir. Perpétuité : loi ne connaît pas de désuétude. Elle est perpétuelle. Seule la loi postérieure peut déroger à la précédente. (''lex posterior derogat

JURIDIQUES Le droit obéit à des traditions culturelles différentes qui renvoient à des histoires différentes. On recence dans le monde plusieurs grand systèmes juridiques qui sont : - Common Law : représente 25% de la population mondiale : Etats-Unis, Canada, anciennes colonies anglaises. La Common Law, est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié. C’est la « loi faite par le juge ». - Civil Law (ou droit civil) : représente

HISTOIRE DU DROIT Quelles sont les sources du droit français ? Contenues dans les lois : autorité publique Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence. Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle

qui exerce un droit de propriété : c’est une chose privée « resprivata ». Dans la royauté mérovingienne : • L’influence germanique et romaine se traduit par : o Le Roy élut par acclamation public o Le Roy hissé sur le bouclier et proclame un serment de fidélité. • L’influence germanique uniquement se traduit par : o Le royaume appartient au Roy : distribution des terres publiques o Le royaume partagé si plusieurs héritiers • L’influence romaine se traduit par : o La survivance du droit public romain