Droit Coutumier En Europe

INTRODUCTION Le droit des obligation est absolument central. Il se trouve que c’est le cœur du système juridique occidental. Tout le droit occidentale est construit autour de cette théorie des obligations qui recouvre à la fois les contrats et la responsabilité. Aujourd’hui une partie considérable du droit publique se calque sur cette théorie des obligations. A partir du XVI retour important des études du droit romain théorique; c’Est-ce qu’on appelle l’école de cujas. Dans ce mouvement on

historique au droit Introduction: Droit  penser à un ensemble de règles pour encadrer les activités humaines.  ensemble des règles régissant la vie en société. Ces règles sont sanctionnes par la puissance publique. Il pose des règles qui s’appliquent a tous et ayant force obligatoire. Ces règles vont prendre différentes formes, on parle de sources du droit. C’est une métaphore imaginé par Cicéron (=célèbre avocat de la république romaine). Une source est là où on va puiser le droit. Capitant

assurant la liberté des individus qui composent la nation. Il y a deux grands modèles de constitution : la dite coutumière & la constitution écrite. La constitution coutumière est une constitution qui ne regroupe pas formellement tous les principes coutumiers, c'est l'exemple britannique. Ce type de constitution est réputée être souple, en effet la révision de cette constitution s'établit de manière banale, en faisant passer un simple acte législatif. Cela n'exclut pourtant pas de grands textes comme

par le premier Consul Bonaparte a été l'un des éléments clés de l'unification juridique de la France. Le Code Civil est un recueil de lois qui réglementent la vie civile des français, de la naissance à la mort. Il fonde les bases écrites de notre droit moderne français. Il détermine le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Sa force vient du fait qu’il est applicable à l’ensemble des français : il marque la fin des législations particulières pour

                               Dissertation sur ‘’la Constitution ‘’ Patrick Fraisseix disait  que la Constitution est comme un élément central de toute État de droit,fixant le statut juridique et l’organisation des pouvoirs politiques de l'état. Juridiquement  et  politiquement  la  Constitution  est  créatrice  d’ordre  et d'unité,  elle  introduit  dans la  multiplicité  des  règles  le  principe  d’une  hiérarchie  en  se  presentatnt  comme  la norme initiale. C’est  a   dire   que  dans  toute 

PARTIE 1 - LA FONDATION ROMAINE DU DROIT (753 av.J-C - 585) Introduction : Comme vu précédemment, on retrouve dans cette période les 4 sources précédentes avec comme épicentre la ville de Rome. Cette dernière apparaît alors comme une sorte de cycle, où les sources apparaîssent, puis disparaissent et, enfin reviennent vers la Renaissance. Cette période est marquée par le fondation de Rome par les frères Rommulus et Rémus après l'enlèvement des Sabines en 753 av. J-C et par la fin de l'Empire Romain

des différents systèmes politiques et l’anthropologie du droit : Chapitre I : Les différentes familles du droit : Il existe 4 familles du droit : - La famille romaniste et romano germanique (la plus ancienne des familles d’origine européenne) - Droit socialiste - Droits anglo-saxon - Systèmes juridiques non Européen (droits exotique) SECTION 1 / La famille romaniste et romano germanique : C’est la plus ancienne famille de droit. Dans cette famille on retrouve la France, au confluant

1 : Première approche du droit. Chapitre 1 : Les discours sur le droit. 2 discours sur le droit : discours médiatisés = transformer la maxime du droit en action. Discours des philosophies du droit (ex : est-t-il pertinent d’accueillir un réfugier ?) / prise de position philosophique Section 1 : La connaissance non-savante du droit : une logique d’action. Comment connaître le droit quand on ne le connaît pas ? 1 - assimilation → « naturellement » (ex : on roule a droite) 2 - réputation 3 – interposition

I Autonomie du droit pénal Le DP c’est le droit non pas de la peine mais c’est le droit sanctionné par une peine Droit qui régie la responsabilité et la peine Pas de droit pénal sans peine La peine ce n’est pas la sanction. Chaque droit qq il soit comporte une sanction. Sans sanction, pas de droit, mais la sanction peut être civile (ex : prononcé de DI, nullité d’un contrat), disciplinaire (ex : exclusion de la faculté). Ce qui caractérise le droit pénal c’est qu’il est sanctionné par

les janissaires se prononcent pour Bayezid (Bajazet), qui leur accorde, comme l'avait déjà fait son père, « le don d'avènement » : la redoutable milice commence à jouer un rôle politique et à le faire payer. Cem, plusieurs fois vaincu, se réfugie en Europe où il meurt en 1495. Le nouveau sultan Bayezid II est un prince pacifique qui, aux raids de ses officiers en Allemagne et dans la plaine du Pô, préfère ses traités avec les Mamelouks d'Égypte, avec les Séfévides d'Iran, avec les Hongrois, avec Venise