Droit Des Sociétés Maroc

thème : Les caractéristiques du système fiscal au Maroc Réalisé par : | encadré par : | ABDOULLAY Hamada CHAFAI Nadia MAACH Imane TOURABI Loubna | Mr. BELLOUCHI Mohamed | Année universitaire : 2011_2012 Plan I. Introduction II. Notions et caractéristiques de l’impôt A. Définition B. Caractéristiques de l impôt III. Typologie de l’impôt A. Impôts direct * Impôt de société IS * Impôt sur le revenu IR * Impôt de patente

directement un rapport avec les personnes physiques à savoir l’impôt sur le revenu (IR). L’impôt sur le Revenu (IR) est un impôt annuel, déclaratif, unique qui porte sur le revenu net global des personnes physiques ayant leur domicile fiscal au Maroc. Il est promulgué par le dahir n° 1-89-116 du 21 novembre 1989 portant loi 17-89, abrogé et remplacé par le Code Général des Impôts institué par l'article 5 du dahir n° 1-06-232 du 31 décembre 2006 portant promulgation de la L.F. n° 43-06. Cet impôt

Plan Introduction 1- La société anonyme (SA) A- Définition de la société B- Définition de la société anonyme 2- Constitution de la SA 3- Gestion de la SA 4- Contrôle de la SA 5- Dissolution et liquidation de la SA Conclusion Introduction Le Droit des sociétés au Maroc s'approche de celui de la France concernant les types des sociétés, leur constitution et leur pénalisation. La nouvelle réglementation du droit des sociétés au Maroc vise plus de transparence dans

médiatique au Maroc a connu une profonde mutation depuis le début des années 2000. Largement dominé par la presse audiovisuelle et écrite, il subit depuis quelques temps une profonde mutation marquée par la montée en puissance du numérique. Cette transformation numérique change les médias et leurs rapports à la société. Ces nouveaux outils permettent aux individus de s’exprimer et de communiquer au plus grand nombre avec un minimum d’intermédiaires. L’étude « Enfant, jeunes et médias au Maroc » présente

40 Bibliographie _________________________________________________ 41 Annexes _____________________________________________________ 42 Finance approfondie Le marché financier marocain INTRODUCTION Après plusieurs années d’attente, le Maroc semble connaître une accélération de sa croissance économique. En effet, la levée des différentes pesanteurs, qui ont toujours obstrué la voie, a libéré le potentiel de dynamisme de l’économie nationale. L’arrivée au pouvoir de M. Driss JETTOU comme

et la bank central On change completement les valeurs. Ils avaient pris 40 pays dont le maroc + lintangible Sans bocou dinvestissement, on devrait pouvoir améliorer le confort des marocains en modfiant les politiques sur ces 2 points. On sait estimer l’économie informelle pour … Ds 7 économie, il Si on sait compter les valeurs minérales, Une compétence qui se mobilse pour économiser l’eau. Le maroc a investi énormémant darjan ds leconomie solaire. Quand on le fait soit on se casse la figure

INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT www.Lesjeuneco.com/ -2 - Par : Mr. El Hilali INTRODUCTION PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. § 1- La règle de droit est la règle morale § 2- La règle de droit est la règle religieuse SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT § 1- La règle de droit est générale et abstraite § 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF SECTION 1-

Séance du 17/02/10 Introduction Le cours de droit constitutionnel revêt de plusieurs appellations, il peut s’agir du droit constitutionnel ou de l’institution politique et droit constitutionnel. Donc, la matière peut avoir un double titre. • Existe-t-il un intérêt dans le choix du titre ? Le choix d’un titre peut renvoyer à une démarche méthodologique qui utilise une approche différente. Le titre n’est pas arbitraire, si on opte un titre, le titre renvoie une partie prix méthodologique

risques à un coût acceptable par la société. Axe I : Etude sectorielle : (le secteur d’assurance au Maroc) Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie. Le secteur des assurances occupe une place prépondérante dans toutes les économies modernes où le secteur de services connait une évolution croissante, notamment au Maroc on constate de plus en plus un

d’information de l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale - N°30 - Novembre 2009 Page : 2 - Personnes morales : 37 249 - SARL : 54% - Grand Casablanca : 34% Page : 3 L'ÉVÉNEMENT Maroc Numéric 2013 : l’OMPIC lance le registre central de commerce en ligne Dans le cadre du plan Maroc Numéric 2013, l’OMPIC a procédé au lancement officiel du registre central de commerce en ligne, le 22 octobre 2009 à Casablanca, en présence de nombreux opérateurs économiques. Ce nouveau service