Droit maritime

faire face aux nouveaux défis et opportunités de la mondialisation où les ports sont de plus en plus appelés à répondre comme centre et de transports intégrés et plates formes logistiques et aussi à faire face à l'évolution de l'industrie maritime (conteneurisation , navires de grandes taille , nouvelles technologie, de communication etc. ) qui implique des investissements lourds en équipements. Toutefois, compte tenu du niveau élevé des échanges commerciaux entre les nations et surtout

la civilisation technique occidentale n’aurait pas été possible sans le développement du transport maritime. L’épuisement des mines européennes, la découverte de nouvelles sources d’énergie outre-mer, l’exploitation de nouveaux gisements de minerais dans des pays de plus en plus éloignés des biens de leur utilisation, commandaient à leur tour le développement rapide et le progrès du transport maritime. Grâce au navire, un pays comme le Japan, dépourvu des matières premières et d’énergie, non seulement

Delivered Duty Paid... named place of destination | Rendu Droits Acquittés… lieu de destination convenu | RDA | Table d’équivalence, source française : JO du 14 août 1998, conditions internationales de vente ------------------------------------------------- Classement des incoterms ventilés par mode de transport Famille | Incoterm | Tout mode de transport (maritime inclus) | EXW, FCA, CPT, CIP, DAT*, DAP*, DDP | Transport fluvial et maritime | FAS, FOB, CFR, CIF | * DAT et DAP peuvent être

vendeur, le vendeur est responsable du chargement sur le véhicule fourni par l'acheteur, - si la livraison s'effectue à un autre endroit que les locaux du vendeur, par exemple, remise à un terminal de transport –routier, ferroviaire, aérien, maritime- le vendeur acheminera la marchandise jusqu'à ce terminal, mais ne sera pas responsable du déchargement du véhicule, - fournir à l’acheteur le document prouvant la livraison de la marchandise au transporteur ou transitaire choisi. Obligations

II : Les stratégies logistiques mises en place pour l’optimisation des flux logistiques au Maroc..……………………........19 Chapitre II : La gestion portuaire et maritime.…………….………22 Section I : Vision sur le terminal à conteneurs………………….23 Section II : Optimisation des flux logistiques dans le domaine portuaire et maritime……………………………………………….25 Partie II : L’organisme de l’accueil..…………………………………………29 Chapitre I : Le port Tanger-Med.. ………...……………………………..31 Chapitre

d’enlèvement (Possibilité d'enlever les marchandises avant le règlement de droits et taxes à l'importation moyennant une caution bancaire). Bénéficiant du statut de « Déclarant » ce transitaire sera également mandaté pour ;  Trouver un transporteur routier au départ et un autre à l'arrivée,  Trouver une compagnie maritime qui assure le transport maritime et est représentée dans les ports de départ et d'arrivée par un agent maritime ou consignataire,  négocier les coûts de transport  Vérifier la conformité

HAYE-VISBY) et 1979 (Protocole DTS) | HAMBOURG 1979 | ROTTERDAM 2009 | Champs d'application | * Transport Maritime de sous palan à palan (tackle to tackle)     | * Transport Maritime de sous palan à palan (tackle to tackle)     | * Transport maritime de la réception au port à la livraison (Port to port)   | * Transport Maritime et Transport Multimodal ayant une phase maritime : multimodal transmaritime (door to door) | | * Connaissement ou tout autre document similaire formant titre

impliquées. 2- Indique l’endroit du transfert de responsabilités. 3- Donne des informations supplémentaires (facultatives). Limites des Incoterms Ne définissent pas le mode de paiement. Ne précisent pas le moment du paiement. Ne déterminent pas les droits de propriété par le transfert des risques du vendeur à l’acheteur. Il y a toutefois des obligations d’échanges documentaires qui supportent la transaction. Conclusion Un Incoterm doit faire partie de la négociation entre le vendeur et l’acheteur

INCOTERMS MARITIMES/ FLUVIAUX Les incoterms maritimes sont utiliser exclusivement pour le transport, par mer ou voie navigables intérieures, du fret conventionnel cad non conteneurises. Pour les conteneurs, les incoterms multimodaux son plus appropriés. CFR Santos France Etranger Sao Paulo France (le Mans) Sao Paulo EXW Le Mans FAS Le Mans FOB Le Havre CIF Santos DES Santos INCOTERMS MULTIMODAUX SUISSE FRANCE CPT Zurich sans assurance CIP Zurich avec assurance

– 1893 ) Sa vie : Guy De Maupassant est né le 5 août 1850 au château de Miromesnil (Seine-Maritime). Ses parents déménageaient beaucoup et c’est pour cette raison qu’il aimait voyager. Après le divorce de ses parents lorsqu’il avait 10 ans (1860), Guy De Maupassant alla vivre et faire ses études à Dieppe en compagnie de sa mère. En 1868 il se fait virer du séminaire de Rouen et commence des études de droits qui dureront 2 ans à la faculté de Rouen. Par la suite, il fît un service militaire qui dura