Droit maritime

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assisté à une massification des lignes. Ce type de transports a pour vocation principales le transport de passagers. Ce sont pour la plupart du temps des produits non pondéreux et à haute valeur ajoutée. C'est 10% du fret en valeur. Les transports maritimes sont très importants : ¾ du fret en valeur. Certes peu rapide, très sur, avec une très grande capacité et peu cher. Il existe une spécialisation des navires et un équipement portuaire de plus en plus performant, le navire ne doit pas rester à quai

Transport routier .......................................................... 14 Transport ferroviaire ..................................................... 17 Transport aérien .......................................................... 17 Transport maritime et fluvial.......................................... 18 Intermodalité ............................................................... 18 III. La logistique du transport de marchandises en Europe ...............................................

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la

moralement et financièrement. Ce dossier est un rapport issu d’un stage que j’ai effectué dans le secteur du transport et de la logistique plus particulièrement dans le domaine du transport maritime au sein de l’entreprise Seaboard Marine Ltd à Trinidad et Tobago. C’est une compagnie maritime spécialisée dans le transport des conteneurs. Dans ce dossier, on y trouve non seulement une description détaillée de l’ile de Trinidad et Tobago (archipel situé au large de l’Amérique du sud), suivie

au secteur du transport, notamment maritime. Le secteur du transport maritime évolue de nos jours dans un environnement international en pleine mutation, caractérisé par la libéralisation du commerce international, la mondialisation des services et la globalisation de la production et des marchés. Suite à ces nouvelles tendances de l’économie mondiale, le transport maritime connaît des bouleversements, dont notamment : ž la libéralisation du transport maritime avec la suppression des accords bilatéraux

Facture commerciale : « La facture commerciale est sans aucun doute l’un des documents les plus importants du Credoc : * note détaillée des marchandises vendues ou des services présentés ; * note comptable utilisée par un ayant droit pour demander le paiement d’une vente ou d’une prestation de service. Les factures commerciales doivent, sauf stipulations contraire : * être émises par le bénéficiaire désigné dans le crédit ; * être établies au nom du donneur d’ordre ;

question de l’importateur : y a-t-il des marchés pour moi ? Question du transport à l’international Question du paiement Question des frontières, droits de douanes Thème 1 : la question du transport à l’international I. Quelle solution de transport international choisir ? A. Les différents modes de transports Transport maritime : plus ancien et moins cher (4% de la valeur de la marchandise) Croissance devenue faible car concurrencée par distances courtes par la route et longues

EXW à l'usine, ce terme désigne l'obligation maximum du vendeur. Le vendeur fait tout, y compris le dédouanement à l'import et le paiement des droits et taxes exigibles. Le transfert des frais et risques se fait à la livraison chez l'acheteur. Le déchargement incombe en frais et risques à l'acheteur. 2 2. Règles applicables au transport maritime et au transport par voies fluviales : FAS Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire