Droit maritime

Carriage Paid To Carriage, Insurance Paid To Delivered At Terminal Delivered At Place Delivered Duty Paid DENOMINATION Acteurs et outils du commerce international Chapitre 2. Les INCOTERMS 2. Les INCOTERMS ICC 2010 Publication 715 TRANSPORT MARITIME (marchandises en vrac ou conventionnel uniquement) FAS FOB CFR CIF Free Along Side Ship Free On Board Cost and Freight Cost Insurance and Freight Vente départ Vente départ Vente départ Vente départ TRANSPORT OMNIMODAL (tout type de marchandises

L’utilisation de transport aérien se limite souvent aux petits envois urgents ainsi que de marchandise urgente par définition ou périssable ou cher, rares, sauf dans le cas ou le délai pourrait avoir une importance primordiale. • Le transport maritime: 5 Grace aux avantages qu’il confère tel Coûts moins élevés et Bien adapté aux produits lourds et volumineux même s’il a un délai plus élevé il est le plus utilisé • Transport routier: Malgré ses avantages de rapidité de livraison

........................... 37 V-Bibliographie ................................................................................................................................ 42 Mohamed MINYAOUI 5 Introduction Le développement du transport maritime est principalement influencé par la mondialisation, un facteur clé dans son développement nettement remarqué ces dernières décennies. Cela a obligé le secteur à s’adapter continuellement aux mutations socio-économiques régies par des exigences internes

Line, Lord William James Pirrie, associé de la société des chantiers navals Harland & Wolff à Belfast, et Joseph Bruce Ismay, directeur général de la compagnie maritime White Star Line, prennent la décision de construire une série de trois paquebots capables de surpasser en confort, sécurité et élégance ceux des autres compagnies maritimes concurrentes, qu'elles soient britanniques ou allemandes.Leur nom est Olympic, Titanic et Gigantic Le 31 juillet 1908 Joseph Bruce Ismay approuve le projet à

Les causes de la croissance des échanges Le premier facteur du développement des échanges est la baisse du coût du transport maritime. Les progrès techniques, la révolution du conteneur, l'augmentation des capacités (porte-conteneurs de 9 000 boîtes, supertankers) ont fait exploser les échanges mondiaux de marchandises. L'abaissement des barrières tarifaires (droits de douane) et l'action libérale de l'OMC (Organisation mondiale du commerce), créée en 1995, y contribuent également. Mais le

destination , lieu convenu)  DDP pour Delivered Duty Paid (Rendu droits acquittés… lieu de destination convenu) 1 ci 2014/2015 8 2 ) Les ventes départ , ventes arrivées : Les ventes au départ concernent 8 incoterms : EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP  Les ventes arrivée concernent 3 incoterms DAT, DAP, DDP  1 ci 2014/2015 9 3 ) les Incoterms et les modes de transport  Les Incoterms exclusivement maritimes         FAS FOB CFR CIF  Les autres Incoterms sont tous polyvalents

diplomatie défensive au niveau de l’ONU et d’autres organismes de régulation internationaux en matière maritime est à compter à l’actif de l’Etat marocain qui a vivement défendu le droit des pays en développement à participer équitablement au transport maritime intéressant leurs échanges internationaux. Il s’en est suivi l’adoption par la CNUCED du fameux code de conduite des conférences maritimes. Au niveau bilatéral, le Maroc a conclu un certain nombre d’accords avec ses principaux partenaires notamment

19 285 000 cm3 ; Type D = 8 932 000 cm3 - Poids par machine emballée : Type C = 12.3 tonnes ; Type D = 5.950 tonnes - Nombres de Palettes : - Coût de l’emballage : - Coût du transport routier de l’usine au port du Havre : - Cout du transport maritime du port du Havre au Port de Sydney = - Coût de la mise sous-douane des marchandises = - Nombre de jours de la mise sous-douane = - Nombre de jours de transport du port du Havre au port de Sydney = c) Documents de transport CIF - CMR : d’Aubusson

canaux, pour la production de sel par évaporation des eaux de mer, sous l'action combinée du soleil et du vent. Quelques exemples de marais salants sur la côte atlantiques : Marais salants de la presqu'île guérandaise, ou le Marais breton. En Charente-Maritime, on trouve les marais salants de l’Ile de Ré. On appelle l''île de Ré, Ré la blanche car elle est blanche comme la lumière, le sable, l'écume et le sel. [pic] [pic] I/ Des marais salants aux origines archipélagiques : Un dépôt naturel d’alluvions

prestations fournies par le transitaire ? En effet, si le transitaire actuel ne traite pas de volumes à l’export hors Europe, ou bien si le transitaire (et les compagnies avec lesquelles il opère) ne proposent pas de prestations adéquates aux exports maritimes ou aériens en réfrigérés (containers Reefers & foot grade / Palettes aériennes Dry Ice, etc…), il est peut-être utile de consulter un autre prestataire en mesure d’organiser le transport en toute connaissance des risques liés à l’alimentaire.