Droit maritime

apparaissent donc sur le drapeau PACA. Quart supérieur droit du drapeau : le blason du Dauphiné : Le blason du Dauphine représente, un dauphin d’or sur fond azur dans deux des quatre angles. A l’opposé l’on retrouve des fleurs de lys sur fond bleu. Sur le drapeau de Provence-Alpes-Côte d’Azur figure uniquement le dauphin, emblème des seigneurs de la province, les fleurs de lys étant l’emblème de la France. Drapeau quart inférieur droit : le blason du Comté de Nice ; Le blason de cette province

marché des conteneurs ..................................................................... 10 Section 2. Problèmes de gestion d’un terminal à conteneur ................................................... 19 Section 3. Organisation d’un terminal maritime de conteneurs .............................................. 22 Chapitre II. Gestion portuaire en Tunisie: Terminal Rades ................................................41 Section 1. Transport conteneurisée en Tunisie – Port de Rades ........

professionnelles incontestables à condition d'appréhender les codes et les usages de cet univers. Le secteur maritime est en évolution très rapide. C’est un secteur qui a été fortement marqué par les changements techniques et organisationnels importants qui rendent très rapidement une flotte obsolète. Ainsi l’accroissement important de la productivité du secteur des transports et particulièrement le transport maritime grâce à la génération du conteneur, rend économiquement viables le déplacement des produits sur

C.D.T : confédération démocratique des travailleurs. C.P.C : code de procédure civile. D.C.C.M : dahir formant code de commerce maritime. D.M.F : droit maritime français. G.A.Q : groupe atelier qualité. M.M : marine marchande. O.D.E.P : office d’exploitation des ports. O.M.I : organisation maritime internationale. P&I club: protecting and indemnity club. S.C.R.A: société chérifienne de Remorquage et d’assistance. S.O.L.A.S: Safety on life at sea. T.J.B: tonneau de

Février 2013 Règlement de consultation relative à la fourniture de prestations de transport de matériel par voie maritime et aérienne pour l’IPEV - Référence : IT/2013-001 1 Présentation de l’Institut Polaire Français Paul Emile Victor (IPEV) L’Institut Polaire Français – Paul Emile Victor (IPEV) est un Groupement d’Intérêt Public dont la convention constitutive a été approuvée par arrêté ministériel en date du 13 janvier 1992 et a été prorogé pour une durée de 12 ans en janvier 2012

disponibles Le petit compta S. et Ch.-E. Godart, P. Pinteaux Le petit droit des sociétés L. Siné Le petit finance F. Briot Le petit fiscal E. Disle, J. Saraf Le petit IFRS R. Obert Le petit paie J.-P. Taïeb Le petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux

sécurisation et facilitation des échanges). On retrouve 11 Incoterms classés dans 2 groupes distincts : - Les règles liées à tous les modes de transport : EXW - FCA - CPT - CIP - DAT - DAP - DDP - Les règles applicables au transport maritime et au transport par voies fluviales : FAS - FOB - CFR - CIF 1. Règles applicables à tout mode de transport : • EXW : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise est mise à disposition dans son établissement

conteneurs au port de Casablanca Chapitre (I) : Présentation de la Division Terminal à Conteneurs A- Missions B- Organisation C- Infrastructures D- Moyens humains CPA E- Caractéristiques des navires F- Listes des consignataires par lignes maritimes Chapitre (II) : Processus opératoire du traitement des conteneurs A- Traitement des conteneurs à l’import  1- Débarquement et stockage des conteneurs ; 2- Débarquement et sortie directe des conteneurs ; 3- Livraison des conteneurs stockés.

traitement des conteneurs au port de Casablanca Chapitre (I) : Présentation de la Division Terminal à Conteneurs A- Missions B- Organisation C- Infrastructures D- Moyens humains CPA E- Caractéristiques des navires F- Listes des consignataires par lignes maritimes Chapitre (II) : Processus opératoire du traitement des conteneurs A- Traitement des conteneurs à l’import 1- Débarquement et stockage des conteneurs ; 2- Débarquement et sortie directe des conteneurs ; 3- Livraison des conteneurs stockés. B- Traitement

JEAN PAUL BUDILLON COMMERCE INTERNATIONAL INCOTERMS 2010 MARITIMES Les INCOTERMS maritimes, historiques, devraient tomber en désuétude : ils ne doivent être employés que pour le maritime conventionnel et céder la place aux multimodaux pour les techniques modernes de fret maritime : conteneurs, Ro/ro … FAS FREE ALONGSIDE SHIP FRANCO LE LONG DU NAVIRE Le vendeur délivre la marchandise dédouanée au quai d’embarquement RISQUES FRAIS Le vendeur délivre la marchandise emballée, dédouanée