Droit Privé Comparé Robin Olivier

Franco MODIGLIANI (ÉUA, 1918- ) Nobel 1985 |   | |   |   | Lawrence R. KLEIN (ÉUA, 1920- ) Nobel 1980 | Douglass C. NORTH (ÉUA, 1920- ) Nobel 1993 | Edmond MALINVAUD (France, 1923- )  | Gary Stanley BECKER (ÉUA, 1930- ) Nobel 1992 |   | Olivier WILLIAMSON (ÉUA, 1932-) | Robert LUCAS (ÉUA, 1937- ) Nobel 1995 | Michel AGLIETTA (France 1939- ) | Jean-Paul FITOUSSI (France, né à Tunis, 1942-) |   |   |   | Robert BOYER (France, 1943 - ) | Robert BARRO (ÉUA, 1945-) | Paul ROMER (ÉUA

PHILIPPE RÉMY La part faite au juge FRANÇOISE DEKEUWER-DÉFOSSEZ Droit des personnes et de la famille : de 1804 au PACS (et au-delà…) ALAIN BÉNABENT Pénalisation, commercialisation et… droit civil JEAN-PAUL DURAND Code civil et droit canonique MICHEL GRIMALDI L’exportation du Code civil YVES LEQUETTE Vers un Code civil européen ? 5 11 22 37 54 59 80 97 S O M M A I R E JEAN-PAUL JEAN ET JEAN-PIERRE ROYER Le droit civil, de la volonté politique à la demande sociale. Essai d’évaluation

document d’orientation qui peut s’appuyer sur les propositions de notre Comité. D’autres éléments législatifs sont proposés pour préciser le périmètre de rapportage et étendre le champ d’application de la loi NRE article 116 aux grandes entreprises – privées, publiques, mutualistes – non cotées. En matière d’ISR, la révision en cours de la directive sur les OPCVM offre l’opportunité d’inscrire dans la législation européenne l’obligation, pour les gestionnaires d’actifs, d’indiquer, le cas échéant, la

L'obligation présente un caractère contraignant            II.- Caractères du droit français des obligations                      A.- Permanence de la tradition romaine                      B.- Incidences de l'économie sur le droit            III.- Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII

du jury : Olivier Schwartz, professeur François de Singly, professeur Soutenu en juin 2006 : Mention Très Bien Année 2005-2006- session de juin Emilie Morand Née le 02/11/1981 N° Etudiant :19901012  58 rue du Rendez-vous 75012 Paris emily02@caramail.com  06.11.74.33.00 2 Remerciements Je remercie, en premier lieu, François de Singly, directeur de ce mémoire, qui a accepté d’encadrer ce travail, m’a conseillé et guidé. J’adresse également mes plus sincères remerciements à Olivier Schwartz

RUBRIQUES En Europe G Droit 3 France : secret des sources des journalistes 4 Lutte contre le téléchargement illégal (suite) 6 En proposant l’accès à plusieurs navigateurs depuis Windows, Microsoft échappe à un nouveau contentieux avec la Commission européenne 7 L’Autorité de la concurrence clôt la procédure contre Apple et Orange sur la vente en exclusivité de l’iPhone Droit à l’oubli 9 La déclaration de Madrid : un pas de plus vers une convention internationale en matière de vie privée G Techniques 10

l’emploi dans les quartiers prioritaires Recommandation n° 9 : augmenter le nombre de contrats aidés en période de crise Recommandation n° 10 : mobiliser le secteur de l’insertion par l’activité économique Recommandation n° 11 : instaurer un droit à la formation initiale différée D - Améliorer le fonctionnement  du marché du travail ÊÊ ÊÊ ÊÊ ÊÊ 72 77 77 77 78 79 80 80 81 Recommandation n° 12 : sécuriser les mobilités et les transitions professionnelles

Stratégie Manuel Cartier Hélène Delacour Olivier Joffre Conseiller éditorial : Christian Pinson Professeur à l’Insead © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055063-0 Les auteurs remercient Christian Pinson pour l’aide apportée dans la rédaction de cet ouvrage, associant relectures précises et conseils pertinents. Table des matières Avant-propos I. Introduction 1 1. Les décisions stratégiques 1. La nature des décisions stratégiques 2. Les deux niveaux de la stratégie 2 2 3 6 6

éditions www.inlibroveritas.net Immeuble ACCET 4, place de la Pergola 95021 Cergy-Pontoise Les Licence Art Libre et Creative Commons BY-SA autorisent en effet expressément la photocopie à usage collectif grâce à l’autorisation des ayants droit. De fait, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement ou sur Internet, provoquant une hausse importante du partage et des échanges de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les

Stratégie Manuel Cartier Hélène Delacour Olivier Joffre Conseiller éditorial : Christian Pinson Professeur à l’Insead © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055063-0 Les auteurs remercient Christian Pinson pour l’aide apportée dans la rédaction de cet ouvrage, associant relectures précises et conseils pertinents. Table des matières Avant-propos 1 I. Introduction 1. Les décisions stratégiques 1. La nature des décisions stratégiques 2. Les deux niveaux de la