Droit Reel Immobiler Marocain

système fiscal marocain :…6 I) Historique :……………………………………………………..7 1. La période coloniale coïncidant avec l’existence d’une fiscalité simple et réduite :……………………………………………………..7 2. La période d’avènement de l’indépendance du Maroc coïncidant avec la mise en place d’une fiscalité moderne de 1957 à1983 :………8 3. La reforme fiscale de 1984 à 2003 :………………………………8 II) Caractéristiques :……………………………………………….9 1. Les différentes composantes du système fiscal marocain :...10

Travail fait par : AZIBI MOHAMED RIADH 4 émé année Ingénierie Financière Polyfinance 2007-2008 PLAN Introduction Partie 1 : Attijariwafa Bank Section 1 : le secteur bancaire marocain Section 2 : Identité d’AttijariWafa bank • Fiche signalétique • Historique • Organisation • Mission et vision • Résultat 2007 Partie 2 : comparatif du capital market : Maroc , Tunisie , Egypte Section 1 :

Cependant, l’ouverture de notre royaume sur le marché international, la libéralisation des opérations bancaires et la mise à niveau des entreprises marocaines,… sont tous des facteurs qui rendent l’utilisation des techniques de financement des opérations à l’international une action habituelle et réelle. Toute théorie doit se tisser avec une pratique, pour qu’elle soit juste, convaincante et efficace en même temps. Pour cela il nous a fallu après une

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE

des marchés des capitaux. Cependant, l’ouverture de notre royaume sur le marché international, la libéralisation des opérations bancaires et la mise à niveau des entreprises marocaines,… sont tous des facteurs qui rendent l’utilisation des techniques de financement des opérations à l’international une action habituelle et réelle. Toute théorie doit se tisser avec une pratique, pour qu’elle soit juste, convaincante et efficace en même temps. Pour cela il nous a fallu après une année de formation à l’école

des marchés des capitaux. Cependant, l’ouverture de notre royaume sur le marché international, la libéralisation des opérations bancaires et la mise à niveau des entreprises marocaines,… sont tous des facteurs qui rendent l’utilisation des techniques de financement des opérations à l’international une action habituelle et réelle. Toute théorie doit se tisser avec une pratique, pour qu’elle soit juste, convaincante et efficace en même temps. Pour cela il nous a fallu après une année de formation à l’école

littéraires, significatifs des conditions de réception, en France et au Maghreb. Enfin, ayant sérieusement enquêté sur diverses biographies et pseudonymies, nous pensons pouvoir établir, de façon sûre, le patronyme exact de certains auteurs, et leur droit à figurer dans notre corpus. De telles enquêtes ne vont certes pas sans difficultés. Ainsi d'Irma Ychou, dont il nous est désormais possible de révéler le nom, bien peu sépharade à première vue, sans pour autant l'exclure de nos inventaires, puisque

acceptions du droit Chapitre 2 – Le sujet du droit Chapitre 3 – L’organisation de la justice CHAPITRE 1- LES ACCEPTIONS DU DROIT Droit objectif               ∑ règles de droit Droit subjectif             ∑ prérogatives € Homme CHAPITRE 1- LES ACCEPTIONS DU DROIT Droit objectif = القانون الموضوعي Droit subjectif = الحقوق الشخصية SECTION 1- LA NOTION DE DROIT OBJECTIF Plan : § 1 - La règle de droit § 2 - Les branches du droit § 3 - Les sources du droit § 1- La règle

ses méandres, la voiture atteindra Ifrane par le bas. Juliette lèvera la tête et apercevra la façade de l'hôtel des Lilas qui, paraît-il, existe toujours. Mais contrairement à son attente, la voiture enfile sur des kilomètres 6 une ligne droite et régulière. Désemparée, Juliette se rejette sur son siège, pousse un soupir. - Vous ne vous sentez pas bien ? » Un court instant, Irène détourne son attention de la route, lui jette un coup d’œil, avant de reprendre sa position de conductrice

ONA est partenaire D’Auchan, deuxième groupe français de distribution implanté dans 13 pays différents, qui détient 49% du capital de Cofarma (les 51% restant à ONA). Cette alliance active du développement des hypermarchés Marjane sur le territoire marocain et le développement d’une chaîne de supermarchés à travers la création du holding Acima (51% ONA et 49% Auchan). Elle permet en autre, à Marjane de bénéficier du savoir-faire reconnu d’un géant de la distribution moderne, d’accéder à une importante