Droit Romano Germanique

règles de droit Le droit à Rome se manifeste dans la résolution de cas particuliers, des cas réels mais parfois aussi des cas imaginaires. Les normes juridiques sont donc dégagées par les juristes progressivement par voix d’abstraction à partir de cas concrets. Autrement dit, à l’inverse de ce que nous connaissons aujourd’hui, les règles générales émergent de la considération de cas d’espèce. Dans cette démarche, les controverses entre juristes jouent un rôle essentiel. Sur un même point de droit, les

: Charlemagne, Empereur d'occident ? Parmi tous les Carolingiens, Charlemagne fut l'Empereur qui mena la dynastie à son apogée. En effet, le fils de Pépin le Bref réussit à ce que l’Europe occidentale passe du morcellement à l’unité, usant du droit et de son charisme pour se faire. Force est de constater qu'avec cet Empereur, l'ancien royaume des Francs connut à nouveau une expansion importante et devint une formation prépondérante. De plus, il aboutit à la restauration de l’Empire romain

I) Le modèle du droit romain Le droit romain, base du droit français, n'est pas le plus ancien. En effet, les plus anciens témoignages du droit datent du IIIe millénaire avant JC, retrouvés en Mésopotamie (Irak actuel). Toutefois, le droit romain reste celui qui a eu le plus d'influences sur les civilisations au fil des périodes de l'Histoire. Le droit étant un phénomène social, toute société à des règles de droit et donc, on ne peut définir de date de création du droit. • Ecriture cunéiforme

sont les traits généraux de ce nouveau régime ? La comparaison entre le titre d’Auguste, ainsi que ses pouvoirs, et les pouvoirs d’un roi est donc une question que l’on est en droit de se poser, tout comme la comparaison entre un empire et un royaume. Le principat peut donc être en partie à l’origine du royaume romano germanique ou un retour en arrière aux royaumes hellénistiques (-323), ou encore un régime unique sans aucune comparaison avec ces derniers. En outre, ce changement de régime a permis

INTRODUCTION AU DROIT Licence 1ère année (Frédéric ALLAIRE) INTRODUCTION PARTIE I- LA DÉFINITION DU DROIT Section 1- La classification du droit CHAPITRE I- LE DROIT EST UNE NORME Section 1- La définition Section 2- Les déclinaisons CHAPITRE II- LE DROIT EST UNE NORME JURIDIQUE Section 1- Le caractère général et abstrait, un attribut partagé §1- La généralité I- Le principe II- La relativité de sa portée §2- Le caractère abstrait Section 2- La coercition légitime, un attribut propre §1- Le fondement

TD DROIT CIVIL ; Faire des recherches sur la hiérarchie des normes. La pyramide de Kelsen est-elle contestée ?Dans l’état, diverses règles de droit ou normes juridiques coexistent (dispositions constitutionnelles, lois, règlements, mais aussi conventions internationales, directives européennes…) En conséquence il faut bâtir un système permettant de les organiser et de les articuler entre elles, de façon à savoir laquelle faire prévaloir en cas de conflit de normes, c’est-à-dire de contradictions

propos du concept des « droits de l’homme »1. Les leçons de cette expérience interrogent d’autres pays à travers le monde, en particulier la France, comme on va le voir. Nous prolongeons donc ici, intellectuellement, les très anciennes relations entre la France et l’Iran. 2 Une rencontre internationale a eu lieu du 18 au 20 octobre 2003 à l’Université Shahid Beheshti de Téhéran, sous la présidence du professeur Ardeshir Amir-Arjomand, titulaire de la Chaire UNESCO des Droits de l’homme, de la paix

Balayez les rues si bien que les hôtes du ciel et de la terre devront s'arrêter pour dire « ici a vécu un grand balayeur des rues qui a bien fait son boulot » ! M.L.KING De la responsabilite des commissaires aux comptes d'une societe anonyme en droit rwandais L'utilité de l'organe de contrôle que constitue le commissaire aux comptes est indéniable. Elle se constate à plusieurs niveaux. D'abord, il n'est pas douteux que le contrôle soit organisé dans l'intérêt des actionnaires. Par ce moyen, ceux-ci

du Droit. Intro Définitions: Définir, classifier et qualifier, telle est la tâche quotidienne du juriste. La qualification juridique, qui est une dénomination, qui vise à appliquer le régime juridique adéquat. Si la tâche du juriste et de qualifier des faits, le juriste va avoir recours aux concepts, les concepts du droits ne sont que des mots, des mots qui ont un impact un effet sur la réalité, le droit est avant tout affaire de raisonnemment à partir d'idée et de mots. Le droit Français

Titre 2 : Le droit dans l’espace Le droit comparé est une des sciences du droit. Les comparistes observent le fait qu’il y a des formes variées de droits dans le monde. Cette variété n’est que relative car il y a une immense influence du droit romain si bien que le monde entier se subdivise en 2 grands groupes : le groupe influencé par le droit romain et le groupe influencé par le droit anglais. Certes il y a l’influence des civilisations, des religions ou des idéologies (ex : le droit indien est