Droit Social Approfondi

une des plus riches bibliothèques universitaires de France et le Musée Atger, connu internationalement pour sa collection exceptionnelle de dessins de maîtres (Rubens, Fragonard, van Dyck, Tiepolo…). Egalement situés au cœur de ville, la faculté de Droit existe depuis le 13eme siècle et le Jardin des Plantes, créé sur décision du roi Henri IV pour l’étude des plantes médicinales, est le plus ancien jardin botanique de France. Montpellier est aussi réputée pour son centre-ville historique, où se côtoient

demander par écrit tout renseignements, explications; éclaircissements, ou justifications. Elle peut rectifier les déclarations' dans le cadre des procédures prévues. Vérification approfondie de la situation fiscale d'ensemble des personnes physiques. L'Administration fiscale peut procéder à la vérification approfondie de la situation fiscale d'ensemble des personnes physiques au regard de l'impôt général sur le revenu. A l'occasion de cet examen, l'Administration peut contrôler la cohérence entre

METHODOLOGE APPLIQUEE - Introduction au droit civil Fiche n° 1 Séance d’initiation 2011-2012 Section B : cours de M. Julien Laurent 1 I Méthodologie - Explications générales sur le déroulement de l’année - Recherche documentaire et indications bibliographiques - Initiation à la lecture d’un arrêt II Documents Document n° 1 : Schéma des institutions juridictionnelles françaises Document n° 2 : Initiation à la recherche documentaire Document n° 3 : Initiation à la lecture d’arrêt

Distribution de dividendes Finance approfondie Université Abdel Malek Essaâdi Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Tél.: 039-31-34-87/ 88/ 89, Fax: 039-31-34-93 Adresse: B.P1255 Tanger - Maroc Module: Finance Approfondie Exposé sous le thème : LA POLITIQUE DE DISTRIBUTION DE DIVIDENDES Réalisé par : Ø KICHICHI Nawal Ø BENCHAKAR Haimed Ø OULAD JELLOUL Med Said Proposé par : M. Hassan BOUJETTOU Année universitaire : 2005 / 2006 ENCG Tanger 1 2005 - 2006 Distribution

Le « Constat » ou les « Accords » de Grenelle Projet de protocole d’accord Des réunions tenues les 25,26 et 27 mai au Ministère des Affaires sociales sous la présidence du Premier Ministre (Ce texte ne sera pas signé) Les organisations professionnelles et syndicales, Confédération Générale du Travail, confédération Générale du Travail Force Ouvrière, Confédération Française Démocratique du Travail, Confédération Française des Travailleurs Chrétiens, Confédération Générale des Cadres, Fédération

mois de la demande (article 32, CDPF).1 La restitution constitue ainsi un droit accordé par la loi au contribuable qui s'estime être créancier vis-à-vis de l'administration fiscale afin de récupérer les sommes d'impôts et les pénalités y afférentes qui ont été déjà réglés au trésor public. En droit fiscal tunisien, la restitution est une notion qui présente certaines spécificités par rapport aux autres branches de droit, puisque le contribuable se trouve face à une administration fiscale débitrice

Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal PLAN DE COURS RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES – DSR2010 Hiver 2015 Enseignants : Marie-Claude Allard (allard.marie-claude@uqam.ca) Cécile Bulle (bulle.cecile@uqam.ca) Louis Langelier (langelier.louis@uqam.ca) Scott McKay (mckay.scott@uqam.ca) Lovasoa Ramboarisata (ramboarisata.lovasoa@uqam.ca) Hajer Tebini (tebini.hajer@uqam.ca) Mickaël Tirilly

vers les niveaux supérieurs de qualification. Dans ce contexte, le parcours menant au DUT est organisé en unités d’enseignement capitalisables facilement évaluables en unités de compte européennes (ECTS), avec un découpage en 4 semestres ouvrant droit à l’attribution de 30 ECTS chacun. I/ Objectifs La fonction d’insertion professionnelle et la capacité d’évolution vers des diplômes ou grades supérieurs requièrent : • • • • l’acquisition de connaissances générales et techniques la maîtrise de

|5 |30 |2 | | | | |l’intermédiation | | | | | | | |MFC72 |Comptabilité et |CGA70 |Comptabilité Générale Approfondie |20 |5 | |5 |30 |2 | |10 Crédits |Contrôle | | | | | | | | | | | |CS070 |Comptabilité

Dossier juridique La société DASUD (Distribution Automatique SUD) dont le siège social est à Toulon (83) exerce son activité dans le secteur de la distribution automatique. Son métier est d’installer, de mettre en place et de maintenir des espaces de pause dans les entreprises, aires d’autoroutes et lieux publics. Elle commercialise différentes solutions telles que fontaines à eau, distributeurs de boissons fraîches et chaudes, restauration automatique (plats préparés et chauffés, sandwichs, barres