Droits Et Les Obligations De L Assure Et L Assureur Au Maroc

d’immobilisation et de dépannage....... 6 CHAPITRE II. RECOURS CONVENTIONNEL ...................................... 7 Article 7. Principe de Base .............................................................. 7 Article 8. Appréciation du Droit à Réparation ..................................... 7 Article 9. Avis de Sinistre................................................................ 7 Article 10. Identification des parties à l’accident ................................... 7

Article 4. Article 5. Article 6. CHAPITRE II. Article 7. Article 8. Article 9. RECOURS CONVENTIONNEL ...................................... 7 Principe de Base .............................................................. 7 Appréciation du Droit à Réparation ..................................... 7 Avis de Sinistre................................................................ 7 Identification des parties à l’accident ................................... 7 Vérification du Document de Base.

Sommaire Remerciement Introduction AMO au Maroc L’histoire de l’AMO La structure de l’AMO L’organisation de l’AMO Présentation du lieu du stage L’organigramme de la CNSS Le financement Prestations et services AMO au sein de la CNSS Droit et obligations Perspectives Taches effectuées Conclusion0 Remerciement J’introduis mon projet par remercier le directeur général de la caisse nationale de sécurité sociale de Kenitra Monsieur Youssef

BENNIS GROUPE HECI Introduction…………………………………………………………………………………………5 Partie I : L’assurance I. Historique de l’assurance………………………………………………………………………...6 II. Définition ………………………………………………………………………………………………….8 III. L’organisation de l’assurance au Maroc …………………………………………………10 a. b. c. d. La direction des assurances et de la prévoyance sociale……………………..10 Principales compagnies d’assurances……………………………………………………11 Les métiers spécifiques à l’assurance……………………………………………………12 Formes du contrat d’assurance……………………………………………………………

rédaction de cette mémoire. J'adresse des sincères remerciements au corps professoral et administratif de La faculté de sciences juridique et social , pour la richesse et la qualité de leur enseignement et qui déploient de grands efforts pour assurer à leurs étudiants une formation actualisée. L’existence humaine est pleine de risques, et la personne de chacun est a la merci d’événements imprévus : maladies, accidents corporels entrainant parfois et de manière inopinée des

MESKINI Youssef [pic][pic][pic]    L’ouverture du Maroc sur la civilisation  occidentale à l’aube du XX° siècle avec tout ce qu’elle a engendré comme bouleversement  tant au niveau économique que social, a donné naissance à un marché des assurances qui reste  dominé par la branche automobile malgré les efforts déployés par les professionnels et les pouvoirs publics pour le développement des autres branches d’assurances. Le taux de sinistralité au Maroc est en effet l’un des plus élevé du monde (1) et 

Chapitre 1 : La libéralisation de l’économie et du commerce extérieur au Maroc Depuis l'indépendance, la politique économique marocaine a connu deux phases. La première était une phase de politique dirigiste, visant la protection du marché intérieur en vue de renforcer la souveraineté économique et politique d'une part, et de promouvoir une industrialisation nationale d'autre part. la deuxième phase quant à elle, a été une phase de politique économique plus libérale, caractérisée par

distribution des produits d’assurance par l’entremise des guichets bancaires a commencé à se généraliser en Europe, et notamment en France, donnant naissance à un nouveau concept qui définit les divers rapprochements entre les banquiers et les assureurs, connu sous le nom de Bancassurance. Désormais, l’apparition et le développement de la bancassurance, durant ces dernières années, constituent l’un des plus significatifs changements dans le secteur des services financiers. Mais ce terme ne

leur énergie pour nous former tout au long du cursus scolaire ainsi que mes camarades de promotion. Sommaire : Introduction Chapitre 1 : Le secteur des assurances au Maroc I-Aperçue sur le secteur des assurances au Maroc : II-La Zurich Assurance Maroc : 1-Historique : 2-Activités de la Zurich Assurances sur le marché marocain : III- Présentation « D’assurances HENNANI » : 1- Fonctionnement de l’agence : Chapitre2 : DEROULEMENT

distribution des produits d’assurance par l’entremise des guichets bancaires a commencé à se généraliser en Europe, et notamment en France, donnant naissance à un nouveau concept qui définit les divers rapprochements entre les banquiers et les assureurs, connu sous le nom de Bancassurance. Désormais, l’apparition et le développement de la bancassurance, durant ces dernières années, constituent l’un des plus significatifs changements dans le secteur des services financiers. Mais ce terme ne