Droits Romain

Les fondations romaines Début: 753 avant JC: fondation mythique de Rome 476 fin de l’Empire Romain  Odoacre barbare renverse Romulus Augustul Ce chef barbare va prendre les insignes du pouvoir et va les renvoyer à l’empereur de Byzance (empire Romain d’Orient) légitime selon lui. (chute 1453) FIN: fin du règne de Justinien (empereur byzanthin) C’est lui qui va établir le droit romain. Le droit occidental et le droit français ont été en grande partie établis à cette époque. L’histoire

Auteur : Justinien empereur romain d’orient, né 483 à Taure sium décède Constantinople neveu de Justinien I dans une famille modeste … DETAILLER + sa femme Théodora femme très influente Contexte : moment ou Justinien essai de conquérir l’empire romain d’antan. Bas empire triomphe de la loi c’est l’empereur sui va commencer à prendre les pvr il créer le droit en créant des lois. Passage ou la loi est votée par le peuple, à partir du début de l’empire Ier empereur Octave en 27 av JC qui dispose

de la détermination du prix 1. Le modèle du contrat de vente 2. Le modèle du contrat d’entreprise C. La détermination du modèle dont relève le contrat 1. La jurisprudence 2. Le droit commun a. Avant 1978 ; article 491 du Code civil b. 1978 – 1995 ; article 1129 du Code civil c. Depuis 1995 ; l’absence de règle de droit commun D. Distinction avec le contrôle et la révision du prix a. Le contrôle du prix b. La révision du prix III. Application Section 1 : le problème général de la qualification

Partie 1 : L’obligation comme lien L’obligation est un lien de droit, qui dit lien dit contrainte, le créancier pourra contraindre son débiteur à fournir la prestation promise. Le but d’une obligation, n’est pas le lien en lui même, mais qu’elle soit exécutée. Une obligation est faite pour être exécutée, cette exécution (chose recherchée par le créancier) entraine sa disparition. L’obligation existe que pour disparaître. De plus, on parle d’obligation comme si elles se ressemblaient toutes

HISTOIRE DU DROIT Trois objectifs : culture juridique : système juridique français spécial, raisonnement spécial, culture juridique liée à la culture française. Esprit critique : première critique, celle de la source (qui ? quand ? comment ?), critique du contenu (examiner le sens donné aux mots, légitimité de prendre telle ou telle décision). Utiliser le cour pour persuader. Objet du cours : source du droit (loi, doctrine, jurisprudence) histoire des institutions juridiques

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

C’est cette notion qui est à l’origine de la souveraineté absolue du roi. A : De la « plenitudo potestatis » à la souveraineté du roi de France Les canonistes, surtout les décrétalistes, ont identifié très tôt l’existence d’un concept de droit public : le concept d’« auctoritas superlativa ». Avec cet auctoritas, les canonistes ont fait valoir que le souverain pontife était titulaire d’une autorité suprême, non susceptible de faire l’objet d’une ingérence quelconque de la part d’une puissance

Dissertation : Que signifie être empereur d'Auguste à Caracalla ? « Le rôle d'empereur romain était d'une ambiguïté à rendre fou (...). Un César devait avoir quatre langages : celui d'un chef dont le pouvoir civil est de type militaire et qui donne des ordres ; celui d'un être supérieur (mais sans être un dieu vivant) vers lequel monte un culte de la personnalité ; celui d'un membre du grand conseil d'Empire, le Sénat, où il n'est que le premier parmi ses pairs, qui n'en tremblent pas moins

impérial sert à manifester l’attachement à l’ordre romain, l’empereur espère donc surtout affermir le contrôle de Rome sur les provinces. D’autre part Caracalla pense que son Edit permettra d’étendre « la majesté du peuple Romain [car] il est conforme à celle-ci que d’autres puissent être admis à cette même dignité que celle dont les Romains bénéficient depuis toujours ». (l9-11) En effet l’intégration des Pérégrins dans la citoyenneté romaine a permis de construire la puissance de Rome dès

HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS Héritage du droit romain. Filiation entre société romaine et société actuelle. Section 1 : L’apparition du terme d’obligation §1 étymologie du terme Obligatio latin, composé du vb ligare qui signifie lier autour, et de la préposition ob, signifiant en raison de. Enchainer pour, lier en raison de, ou à cause de…lien d’abord purement personnel. Pour la 1ere fois il est utilisé oralement, puis dans la littérature latine, dans un texte de Plaute. Utilisation