Droits Romain

DROIT CIVIL Livre : code civil 2015 ( DALLOZ ) Lexique : 2014-2015 DALLOZ DEVOIR 1 : vendredi 21 novembre de 14-17h COURS 1 :INTRODUCTION Droit publique :ensembles des règles organisant l’état et ses démembrements et régissant entre la puissance et les particuliers Droit privé :ensembles des règles qui régissent les rapport entre particuliers et les relations juridique entre l’administration et les particuliers lorsqu’elle ne sont pas exorbitantes du droit communs( anormalement

les Pays qui appliquent le Droit Romain, même si cette idée doit être relativisée, qui se distinguent de ceux ou le Droit Romain est appliqué, Exceptiones Petri . L’un des arguments de la Super Speculam , est l’interdiction de l’application du Droit Romain en Ile-de-France. Une distinction, entre le Nord et le Sud de la France, à partir du 16e Siècle, va donner la différence entre Pays de Droit

FICHES HDD Chapitre 1 : Le droit romain : origine et développement Paragraphe 3 : apparition de nouvelles sources de droit A. Les édits des magistrats 1°l’origine du droit prétorien ou édictal - consul (1er temps) - prêteurs urbains / pérégrins - l’édit du prêteur (droit prétorien) 2°La formation de l’édit perpétuel -stabilisation de l’édit (juriste Julien) - IIè, régime impérial à son apogée B. Une source transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme

ROMAINDurant les 12 siècles de son existence, de la naissance de Rome jusqu’à la chute de l’Empire, le droit Romain a connu de nombreux changements. Au départ les règles juridiques n’arrivaient pas à distinguer le droit et la religion, et ce droit romain va réussir à prendre l’autonomie et va se laïciser. I. Des origines de Rome à la fin de la République A. Un droit archaïque Officiellement Rome aurait été fondé en -753 avant JC par Romulus. Pendant un siècle

 Les Droits Romains Rome doit sa naissance a une fusion de peuples . Les citoyens sont divisés en 2 classe sociale : les patriciens (du latin Pater qui signifie « père ») est un citoyen romain  qui appartient, de par sa naissance, à la classe supérieure et évoluée . et plèbe (du latin plebs, plebis) est une partie du peuple (populus) romain, c'est-à-dire les citoyens romains, distincts des esclaves. La plèbe — les plébéiens — se définit par opposition aux patriciens ou plus tard à la nobilitas :

détaillé)Les sources du droit romain [Le droit naturel réside dans ce que la nature enseigne à tout être animé. En effet ce droit n’est pas particulier aux hommes, mais il est commun à tous les êtres animés qui vivent sur terre et dans la mer, ainsi qu’aux oiseaux. C’est de là que vient l’union des couples que nous appelons mariage, la procréation des enfants, leur éducation. Nous voyons tous les animaux, y compris les bêtes féroces, pénétrés de ce droit.] [

Les sources du droit à l’époque impériale Puisque les apparences républicaines sont sauvegardés, les sources de la République ne disparaissent pas mais elles sont affaiblies, car désormais l’empereur gouverne et c’est lui qui progressivement va décider des sources du droit, avec même l’apparition des sources nouvelles notamment les SENATUS CONSULTES et CONSTITUTIONS IMPERIALES (qu’on appellera des lois votées). A. La coutume Cette coutume subsiste comme les usages des grandes familles mais

Chapitre 1 : le droit savant Il s’agit tout d’abord du retour aux normes romaines et au développement des normes canoniques. Section 1 : le retour aux normes romaines. Dès la fin du 11ème siècle, le droit romain est redécouvert et suscite un intérêt croissant et très vif de la part des praticiens et des maitres qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il

et dérivé de jus et juris, révélant que l’expression qu’elle qualifie est relative au droit dans son sens le plus large. Expliquer ces termes parait indispensable pour définir la notion de pluralisme juridique. Le pluralisme juridique est un courant doctrinal qui attribue à l’Etat le monopole de la production des normes juridiques, dans le but de rendre compte la variété des modes de production, des règles de droit et de la complexité du phénomène juridique. Cette notion désigne l’existence de plusieurs

Justinien à imposé que seuls ces textes compris dans le digeste puisse etre invoqué en justice . ( les autres ont été écarté ) . l’autorité de justienien est source de droit . Justinien compris qu’il ne pouvait pas en rester la , il fallait diffuser son oeuvre juridique. Il fallait rédiger un livre sur le droit . ( un manuel de droit = institutes de Justinien ) de manière à s’assurer que les enseignements juri soient fondé exclusivement sur le code et le digeste . ( un peu comme Napoléon qd il