Droits Romain

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code

socit romaine cherche aussi pour elle-mme instaurer une hirarchie des classes idale. Lvque de Laon Adalbron, dans son pome ddi au roi Robert le Pieux, nous a conduit une vue gnrale de la division hirarchique sociale. Pour accder plus facilement ce texte, on doit analyser les dfinitions importantes, lvque tout dabord est celui qui a une autorit apostolique sur une glise chrtienne particulire, le peuple est ensuite la globalit des citoyens ayant le pouvoir de voter dans la constitution romaine, les

Schmitt – L’Evangile selon Pilate SUITE CULTURE G RELIGION II – Les religions du Livre Ecriture capitale pour la fixation des valeurs religieuses. Elle va participer à la fixation des lois dans l’Empire. Cicéron. A partir de cette juridiction du droit roman, reprise des écritures par St Augustin. Le livre en grec se dit biblia ( Bible ) va être la source des deux grandes religions fondées autour de ce texte : judaïsme et christianisme. • Quelques données historiques : La 1ière religion est

sociaux ». Timbal. «  Histoire du droit et des institutions ». Garisson. Introduction: -La coutume: Coutume au 17eme siècle domine, en particulier en Angleterre. La France fait prévaloir la loi, elle va naturellement être contrôlée par le Roi. C’est le Roi qui est derrière les textes. Il aura tendance à privilégier les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. La coutume a été progressivement récupéré par la loi. Elle va subsister seulement là où le droit ne va pas intervenir. La coutume

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

signification de Droit. Le Corpus Juris Civilis a été inspiré par Ulpien, Gaius, Paul, Papinien, Modestin. Le Coprus Juris Civilis est l’œuvre de Justinien qui était un empereur romain. Il s’agit d’une compilation de 4 recueils nommés Institutes, Code, Novelles et Digeste. Ces compilations ont été promulguées dans tout l’empire romain mais on surtout était connu en Orient. C’est à la période des 11e et 12e siècle que des personnes nommées glossateurs ont redécouvert le droit romain et notamment le

legiferer pour l’Eglise. Cette volonté d’intrusion est comparable a ce qui prévalait au 5eme siecle en orient. §2 : l’organisation du royaume A - les institutions séculaires Il y avait une fusion entre les tradition francque et institutions romaines. 1 - Les organes de l’adm royale a - l’adm centrale : le palais Vient de palatium qui fait reference au nom de l’une des 7 collines de rome ( ou se trouvait la residence des empereur de l’empire). Sous les rois merovingiens ce palais

politique criminelle. Le développement du pouvoir financier et politique des églises, font que celles ci sont devenues des puissances. Le monarque selon St Augustin est le "représentant de Dieu sur terre". Les idéaux religieux vont donc imprégner le droit, la loi est la condition spirituelle de la responsabilité pénale. L'homme est un pêcheur, d'où la punition: la pénitence. Pourquoi doit il être puni: Parce qu'il est libre! Dieu l'a fait libre jusqu'à la possibilité pour l'homme de renier Dieu!

FICHE d’HdD N°1 Introduction Générale I] Remarques préalables. 1) Il s’agit ici d’étudier le droit au cours de l’Histoire et non de s’attacher au déroulement des faits. Histoire n’est qu’un arrière-plan. 2) Droit peut être: a) Produit d’une Histoire de plusieurs siècles (ex : Pbs Eglise/Etat datent du XIIe s.). b) Produit d’une Culture. 3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti