Du Contrat Social Livre 3

 Introduction 1. Historique L’évolution de la comptabilité peut être scindée en 3 étapes historiques A l’origine, la comptabilité avait un seul but : Compter Dans une période plus moderne, elle devient un système visant à rattacher les faits isolés les uns aux autres autrement que par simple addition. De nos jours, la comptabilité est devenue un outil d’analyse. L’origine de la comptabilité La comptabilité est liée au développement des échanges commerciaux. Son origine peut se

Le droit est une construction intellectuelle qui organise la vie en société, les relations entre personnes. Il va apporter des solutions aux problèmes posés par la vie sociale en essayent de trouver un équilibre entre les intérêts souvent divergents des personnes. Le droit a 4 intérêts principaux : * Assurer l’ordre social en évitant la loi du plus fort et garantir la liberté individuelle * Assurer la sécurité des biens et des personnes * Assurer la justice entre les individus et la

PROMOTION DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES CODE DU SPORT Serge CONESA - 10/01/2009 HISTORIQUE 1/3 • REGLEMENTATION PROFESSIONS ET PRATIQUES SPORTIVES DANGEREUSES: – Loi de 1948 : guides de montagne – Loi de 1951 : maître nageur sauveteur et surveillance des bassins de natation – Loi de 1963 : éducateur sportif • 1IERE LOI DE PORTEE GENERALE : «Loi Mazeaud» de 1975 HISTORIQUE 2/3 • Fondements actuels : « Loi Avice » du 16 juillet 1984, modifiée par : – « Loi Bredin » du 13/07/1992(équipements

Droit Sécurité Social | Droit Rural | Domaine | Droit commun,famille, biens,contrats, responsabilité | commerçantsociété et acte commercial | Règle applicable en cas de litige individuelle entre salarié set employeurs | Règle applicable au rapport entre les assujettis et les organise de sécurité sociale | Règle applicable en matière de propriété terrienne et des fermiers ou métayers | Source principale | Code Civil | Code de Commerce | Code du Travail | Code de la Sécurité Social | Code Rural

28, 29 et 30 janvier 2005 Regards croisés sur le développement local participatif Quels acteurs ? Quels mécanismes ? Quelles compétences ? livre regardscroisés 15/06/2005 8:56 Page 1 Regards croisés sur le développement local participatif Actes du Séminaire International Salé – 28, 29 et 30 janvier 2005 livre regardscroisés 15/06/2005 8:56 Page 2 Regards croisés sur le développement local participatif Le contenu du présent ouvrage n’engage que leurs

création d'entreprise / déc. 2009 1/21 SOMMAIRE I – LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE .......................... 3 II - RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE .................................................... 3 2.1 Séparation des fonctions........................................................................................ 3 2.2 Définition des fonctions .......................................................................................... 4 2.3 Enregistrement

imposent au chef d'entreprise: - L'établissement d'un document décrivant les procédures et l'organisation comptable, - La tenue régulière d'une comptabilité, - L'établissement annuel d'un inventaire, d'un bilan, d'un compte de résultat et d une annexe 3. Le Chef d'Entreprise doit justifier l'exactitude de ses déclarations en apportant la preuve de celles-ci par sa comptabilité. L'administration Fiscale ne peut que rectifier les erreurs une par une si la comptabilité est probante. L'administration fiscale

différents services que comprend le fiduciaire Partie2 : les travaux effectués Chapitre1 : Les travaux comptables Chapitre 2 : Les différents types de déclarations I- Déclaration fiscale II- Déclaration sociale III- Déclaration juridique Chapitre3 : Constitution d’entreprise Conclusion [pic] Avant d’entamer mon projet de fin d’étude, je tiens d’abord à remercier : Mr BARRADA

afin de compléter la formation et de mettre en pratique la théorie nous ayant été enseignée, il nous a été demandé d’effectuer un stage. J’ai choisi de l’effectuer au sein du cabinet d’expertise comptable « Exco Douai ».J’ai intégré leur service social afin d’y apprendre la pratique de la paie et des diverses charges y afférant. Je vais au travers de ce rapport vous faire part de mes 4 mois d’expérience au sein de ce service, je vais privilégier une description de toutes les tâches qu’il m’a été

REMERCIEMENT…………………………………………………………………….2 AVANT-PROPOS……………………………………………………………………..3 INTRODUCTION……………………………………………………………………...6 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU CABINET SIGEXCI I. HISTORIQUE :……………………………………………………………….…….8 II. DOMAINE D’ACTIVITE : Les différentes prestations………………………...8 1. Les prestations Juridiques et Fiscales…………………………………….8 2. Les prestations Comptables et Informatiques…………………………....9 3. Les prestations d’Audits et Commissariat aux Comptes………………..9 III. ORGANISATION