Du Contrat Social Livre Iii

La fonction représentative du personnel  « extrait du livre III de la loi n°65-99 relative au Code du Travail » Plan DEFINITIONS TITRE PREMIER DES SYNDICATS PROFESSIONNELS TITRE Il DES DELEGUES DES SALARIES . TITRE III LE COMITE D'ENTREPRISE . TITRE IV LES REPRESENTANTS DES SYNDICATS Définition des SYNDICATS – Un syndicat rassemble, librement, un ensemble de personnes exerçant ou ayant exercé une même profession ou métier. – Il a pour but de défendre les droits et

Introduction I.Le contenu de cette loi : Le texte (articles principaux) Les éclaircissements II. Le mécontentement des étudiants : Les mouvements de grèves et les blocus Leurs revendications III. Les principales attentes de l’état : Quel est le but de l’état ? Est-il incompris ou contesté ? Conclusion Introduction : Depuis notre rentrée, nous entendons sans cesse parler de la non moins célèbre « loi Pécresse »

l’employeur au développement de la formation, notamment, des salariés. Elle est fixée à 0,5% de la masse salariale brute (base sécurité sociale). Article 225 du CGI Son taux est porté à 0,26 % de la MS pour les départements d’Alsace-Moselle (Haut-Rhin, Bas-Rhin, Moselle : 57, 67, 68). Article R6261-13 du code du travail Depuis la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, la Taxe d’apprentissage a connu plusieurs évolutions. Le financement de la formation première à vocation technologique

Peut-on exister sans les autres?   AUTRE EXEMPLE  DE PLAN SYNTHETIQUE I)   LE SOLIPSISME : UNE HYPOTHESE INTENABLE  I)L’hypothèse  ne serait même pas exprimable II)Le « pour autrui » comme structure de la conscience ( Sartre) III)L’absence est encore un mode de présence.( Il est terrible de se rendre compte qu’on n’existe plus pour les autres alors qu’on pense encore à eux. )            Transition : l’homme n’est pas fait pour vivre seul d’ailleurs…   II) L’ISOLEMENT A DES EFFETS REGRESSIFS

SUPPORT DE COURS – Management social de l’entreprise pour l’ingénieur Cours B1 – ½ valeur, code 19606 Transparents de Mme F. LEFRESNE Documents de Mme D. ROBERT Florence Lefresne TRANSPARENTS Année 2002 Séance 1 : Introduction- L’entreprise dans son contexte économique (25-01-02) Séance 2 : L’entreprise comme structure organisationnelle (1-02-02) Séance 3 : L’organisation du travail et ses évolutions (08-02-02) Séance 4 : Les qualités

sont au programme de terminale. Le Chapitre II montre qu’indépendamment du statut juridique, la personne qui a le pouvoir de décision change en fonction du type de décision à prendre. Cela nuance les réponses apportées dans le chapitre I. Le Chapitre III aborde les exceptions et montre que le pouvoir de décision peut être soumis à des règles à respecter, ou peut être confisqué légalement pour être confié à un mandataire de justice dont la mission est de sauver l’entreprise. Pour comprendre ce qui suit

ORGANISATION ADMINISTRATIVE 3 II - RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE 3 2.1 Séparation des fonctions 3 2.2 Définition des fonctions 4 2.3 Enregistrement correct et sans délai des opérations 4 2.4 Protections matérielles et juridiques 5 III - PROCEDURES GENERALES 5 3.1 L’importance du classement 5 3.2 Traitement du courrier 6 3.2.1-Traitement du courrier reçu 6 3.2.2-Traitement du courrier départ 6 3.3 La trésorerie 7 3.3.1-Règles de base 7 3.3.2-Tenue de

SUPPORT DE COURS – Management social de l’entreprise pour l’ingénieur Cours B1 – ½ valeur, code 19606 Transparents de Mme F. LEFRESNE Documents de Mme D. ROBERT Florence Lefresne TRANSPARENTS Année 2002 Séance 1 : Introduction- L’entreprise dans son contexte économique (25-01-02) Séance 2 : L’entreprise comme structure organisationnelle (1-02-02) Séance 3 : L’organisation du travail et ses évolutions (08-02-02) Séance 4 : Les qualités

Enregistrement correct et sans délai des opérations ............................................................ 4 2.4 Protections matérielles et juridiques .......................................................................................... 5 III - PROCEDURES GENERALES ............................................................................................................ 5 3.1 L’importance du classement ...................................................................................

D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE II – RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE 2.1 Séparation des fonctions 2.2 Définition des fonctions 2.3 Enregistrement correct et sans délai des opérations 2.4 Protections matérielles et juridiques III – PROCEDURES GENERALES 3.1 L’importance du classement 3.2 Traitement du courrier 3.2.1-Traitement du courrier reçu 3.2.2-Traitement du courrier départ 3.3 La trésorerie 3.3.1-Règles de base 3.3.2-Tenue de la caisse 3.3.3-Protection des disponibilités