Duché d'Aquitaine

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

royal est relativement restreins sur le plan territorial, il est entouré de grand ensemble dont les chefs lui sont parfois hostile. Parmi les plus puissants seigneurs du royaume, on a par exemple, le duc de Normandie, le duc de Bourgogne, le duc d’Aquitaine, de Flandre, de Champagne. Ces grands seigneurs vivent a l’égard du roi dans une situation d’indépendance plus que de concurrence. Ils ont leur propre cour, un château et des vassaux. 2. La cour : C’est un vestige du palais carolingien. La

concédant un fief. Le cas échéant, il lui porte secours par tous les moyens. En retour, le vassal doit l’assister et le servir de toutes ses forces avec respect et loyauté, dans un dévouement total et désintéressé. Au XIème siècle, le Duc Guillaume d’Aquitaine affirme à son vassal Hugues, sire de Lusignan : « Tu dépends tellement de moi que si je te disais de prendre pour seigneur un rustre, tu devrais le faire ». De son côté, le Duc de Normandie prétend pouvoir donner un vassal « comme un cheval ou un

pour recevoir le titre impérial, c'est-à-dire comme empereur. Il est alors sacré et est surtout associé au pouvoir du vivant de son père. Lothaire recevait la plus grande partie de l'empire. Ses frères cadets, Louis le germanique et Pépin d’Aquitaine recevaient le simple titre de roi et un petit territoire (Aquitaine et Bavière). Or, Louis le Pieux a prêté serment de respecter cet acte, et a également demandé à ses fidèles de porter serment. Mais cet acte va être remis en cause, à l’ occasion

(10e – 13e siècle) Durant la féodalité, le pouvoir de ban a éclaté et est revendiqué par un grand nombre de dignitaires. Le roi (Hugues Capet) est toujours titulaire du ban mais d’autres princes revendiquent eux aussi ce pouvoir de ban. Le Duc d’Aquitaine, le Duc de Normandie, le Comte de Champagne sont parmi les plus influents princes territoriaux. En dessous des princes territoriaux, des Comtes se considèrent eux aussi comme indépendants. Enfin, en bas de l’échelle, dans la seigneurie banale, certains

(13e – 15e siècles) Durant la féodalité, le pouvoir de ban a éclaté et est revendiqué par un grand nombre de dignitaires. Le roi (Hugues Capet) est toujours titulaire du ban mais d’autres princes revendiquent eux aussi ce pouvoir de ban. Le Duc d’Aquitaine, le Duc de Normandie, le Comte de Champagne sont parmi les plus influents princes territoriaux. En dessous des princes territoriaux, des Comtes se considèrent eux aussi comme indépendants. Enfin, en bas de l’échelle, dans la seigneurie banale, certains

devint germanique. En 963, Othon Ier le Grand, roi de Germanie, qui avait établi son autorité sur l’Italie, se fit sacrer empereur par le Pape. Il partagea la Lotharingie en Haute Lotharingie, ou Lorraine, et Basse Lotharingie, ou Lothier ( le duché de Brabant couvrant la Belgique et la partie méridionale de la Hollande ). Avec l’instauration de l’Empire romain-germanique, les empereurs prétendirent exercer une supériorité, une auctoritas, un imperium, sur le roi des Francs de l’Ouest. Ceux-ci

force qui viennent modifier le fonctionnement interne de la seigneurie. Exemple du professeur : le seigneur de Belin Beliet est devenu autonome au 11ème siècle, il exerce ses propres prérogatives mais il y a un voisin très puissant, le Duc d’Aquitaine qui lui n’est plus assez puissant pour imposer ce qu’il veut à Belin Beliet mais il peut estimer que les cas judiciaires les plus importants lui sont réservés (haute justice). On appelle cela la distinction entre la basse et la haute justice. Les

obtenir, il va l’obtenir par la terre des vassaux. Ce qu’il ne pouvait obtenir au nom du lien de fidélité, il va l’obtenir au nom du lien réel. Suger va dire au Duc de Normandie : « par la généreuse libéralité du roi de France, vous avez reçu le duché de Normandie ; pour cela, vous êtes l’homme du roi ». Homme du roi à cause de la terre et il doit lui obéir. Dans cette construction, chaque féodalité était considérée comme un fief mouvant du royaume. Chaque principauté était considérée comme « un

un bon conseiller, Suger. Suger c’est un abbé, un excellent conseiller, mais après la mort de ce dernier, louis 7 mets en danger la dynastie, par un acte d’une très grande gravite. En 1137, 14 ans auparavant, louis 7 avait épousé la fille du duc d’aquitaine, qui était Aliénor. Aliénor, apportait à l’héritier de la couronne, future Louis XVI, un territoire. Un territoire qui représentait l’auvergne, ainsi que le limousin, et le Poitou, ainsi que la Gascogne. En 1151, louis 7 se sépare d’Aliénor, après