Décentralisation Territoriale Marocaine

Cahiers de Recherche CEREBEM BEM – Bordeaux Management School Cahiers de recherche Working papers REGARD SUR L’INTELLIGENCE ECONOMIQUE MAROCAINE : LA PRISE EN COMPTE D’UN DEVENIR SOCIAL INSCRIT DANS UN CONTEXTE DE SECURITE GLOBALE Claude DELESSE & Membre associé du Groupe de recherche sur la sécurité et la gouvernance GRSG - Université Toulouse 1 Capitole Professeur, BEM CEREBEM, CEntre de REcherche de Bordeaux Ecole de Management. n°136-10, février 2010 1 Cahiers de Recherche

commerce et le développement Dirham Fond de développement des collectivités locales Fond monétaire international Grande et moyenne entreprise Hors taxe Impôt général sur le revenu Impôt sur les sociétés Ministère des affaires générales du Gouvernement Marocains résidents à l'étranger Ministère du commerce, de l’industrie et de l’artisanat. Office de la formation professionnelle et de la promotion du travail Organisation non gouvernementale Organisme de placement en capital des valeurs mobilières Programme

I-INTRODUCTION; II-L ’EAU AU MAROC: ETAT DES LIEUX 2-1-Une situation passée relativement confortable 2-2- Situation actuelle 2-3-Situation future 2-4-Pricipales contraintes III-GOUVERNANCE DES BIENS COMMUNS 3-1-Intervention d’Elinor ostrom 3-2- modèle marocain de la gouvernance d’eau IV-ETUDE DE CAS 4-1La gestion de l'eau dans la ville de Marrakech I-INTRODUCTION : L’eau constitue une ressource naturelle incontournable, un enjeu mondial et une situation à risque pour la majorité des pays. Les activités

un systeme judiciere unique. D’où l’existance de modalité d’organisation de l’Etat unitaire : 1 ) la déconcentration : ( rapprocher l’administartion du citoyens) C’est une redistribution territoriale du pouvoir etatique, un reequilibre entre le centre et la périphérique . 2 ) la decentralisation : ( démocratie locale ) Signigie litteralement auto-administration, elle se ramene a un transfere d’attribution du pouvoir cenral au profil d’entité locale elu par les citoyens. II

touristes, Allemande avec 219576 touristes. Les touristes marocains résidant à l'étranger ont enregistré 4408250 arrivées. Nous remarquons une prédominance des pays européens (84% des touristes étrangers), dû à la proximité géographique, en effet le détroit de Gibraltar facilite l'accession au Maroc d'où la considérable masse de touristes français et espagnols; de plus ces deux langues sont très couramment parlées sur le territoire marocain ce qui est un argument majeur pour la venu des touristes

La manière d'autonomiser cette institution administrative a été créer la fonction publique qui est organisée autour du système de la carrière, c’est-à-dire qu'elle échappe aux aléas de la carrière politique. Trois fonctions publiques : d'Etat, territoriale et la fonction publique hospitalière. L’idée générale est que le fonctionnaire est dans une situation statutaire légale et réglementaire. Dès lors qu'il devient fonctionnaire, il rentre dans un corps et il est régi par toutes ces règles-là, il

L’administration des douanes et impôts indirects relève de l’autorité du ministère chargé des finances ; son rôle consiste à appliquer les lois et règlements, en matière de contrôle du commerce extérieur et des changes qu’en matière de fiscalité. La douane marocaine est appelée à jouer un rôle de processus d’ouverture de l’économie marocaine.la douane préoccupe le pouvoir politique, indique les opérateurs économiques et le citoyen indifférent, sa modernisation et ses règles instituées par le nouvel ordre économique

Introduction Le marketing territorial est devenu essentiel et important du fait de la montée de la compétitivité qui oblige les territoires à améliorer leurs efforts de positionnement afin d’offrir le meilleur produit possibles aux entreprises ; exploité dans de bonnes conditions, le marketing territorial a un effet positif sur le développement économique du territoire concerné même si la mesure exacte de cet impact est difficile à évaluer ; tous les territoires sont concernés. Bien entendu, les

d’arrondissement ; 2- Les juridictions de première instance ; 3- Les cours d’appel ; 4- La cours suprême ; 5- Les tribunaux administratifs ; 6- Les juridictions commerciales (les tribunaux de commerce et cour d’appel de commerce. Aussi le législateur marocain a institué des juridictions spécialisées ou d’exceptions : Le tribunal permanent militaire et la haute Cour. On va étudier l’organisation et les attributions de ces juridictions. Section 1 : les juridictions ordinaires ou de droit commun Les juridictions

Comité Directeur (CD) II.2. La Banque Centrale Populaire (BCP) II.3 La Banque Populaire Régionale (BPR) II.4. Les Succursales II.4. Les Agences Chapitre2 : La banque populaire et son secteur d’activité A : le secteur bancaire Marocain B : présentation du crédit populaire du Maroc Mission et valeur du groupe L'amélioration des performances La conquête de nouveaux territoires et la croissance externe : Chapitre 4 :Les opérations effectuées au sein de l'agence :