Décision Conseil Constitutionnel 21 Février 2008 N 2008 562

mondiales dans les domaines de l’éducation, de la science et la technologie et de la culture et la communication. s le cia Le Recueil présente une vaste gamme d’indicateurs de l’éducation et des données pour l’année scolaire se terminant en 2008 (ou pour l’année la plus récente disponible), incluant des données pour 2009 pour quelques pays. Il comprend des données du programme d’Indicateurs de l’éducation dans le monde (IEM), qui peuvent être comparées au sein d’un groupe de 62 pays, y compris

Les principes d’articulation : la chaîne de causalité ................................................................ 42 Paragraphe 3. Evolution de la BSC : de l’outil de mesure au système de pilotage de la stratégie.. 44 1. Première phase 1990 – février 1992 : BSC outil de mesure de la performance ..................... 44 2. Deuxième phase 1992 – 1996 : BSC outil de déploiement et de communication de la stratégie ...................................................................................

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 Entretien avec M. Hakim BENCHEMASS, Président du Parti de l’Authenticité et de la Modernité à la Chambre des Conseillers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72 Avant-propos éussir l’implémentation de la Constitution à travers la poursuite du processus d’édification politique et institutionnelle de notre pays est l’une des ambitions du Gouvernement pour l’année

Université de Nantes Faculté de Droit et des Sciences politiques Année universitaire 2008-2009 (1er semestre) Relations internationales 1e année de Licence en Droit Renan LE MESTRE Introduction Ce cours a pour objet une présentation du droit applicable aux relations internationales, c’est-à-dire aux rapports qu’entretiennent les sujets du droit international, au premier rang desquels les États. Cette étude sera conduite en trois étapes. Dans un premier temps, nous étudierons la formation

Jean-Charles Asselain, Histoire économique du XXe siècle, Dalloz, 1995 Paul Bairoch, Victoires et déboires : histoire économique et sociale du monde du XVIe siècle à nos jours (3 volumes), Gallimard, 1997 Régis Bénichi, Histoire de la mondialisation, Vuibert, 2008 Pierre Dalenne, Croissance et Mutations de l’économie mondiale depuis 1945, Ellipse, 2003 • Économie et société française Yves Breton, Alfred Broder, Michel Lutfalla, La Longue Stagnation en France, Economica, 1997 Jean Fourastié, Les Trente Glorieuses

Jean-Charles Asselain, Histoire économique du XXe siècle, Dalloz, 1995 Paul Bairoch, Victoires et déboires : histoire économique et sociale du monde du XVIe siècle à nos jours (3 volumes), Gallimard, 1997 Régis Bénichi, Histoire de la mondialisation, Vuibert, 2008 Pierre Dalenne, Croissance et Mutations de l’économie mondiale depuis 1945, Ellipse, 2003 • Économie et société française Yves Breton, Alfred Broder, Michel Lutfalla, La Longue Stagnation en France, Economica, 1997 Jean Fourastié, Les Trente Glorieuses

Article Assemblée nationale Assemblé plénière Assurance française (L’) B Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambres civiles) Bulletin d’information de la Cour de cassation C Cassation Chambre des députés Code des assurances Code civil Conseil d’État Contre Cour d’appel Cour de cassation D - 11 - al. ann. app. Argus art. AN ass. plén. ass. Fr. Bull. civ. Bull. inf. C. cass. cass. ch. dép. C. assur. C. civ. CE c/ CA cass. Dalloz (jurisprudence générale) Dalloz périodique Dalloz

membres du jury et particulièrement mon directeur de Recherche Monsieur Abdelkrim Hamdi, pour le soutien, l’aide et les conseils qu’il m’a apportés. Je remercie également, Messieurs Khalid Mountassir et Rachid Seddik Seghir pour leurs conseils et remarques dont j’ai tenu compte pour la préparation du présent travail. Enfin, je tiens à remercier Monsieur Abdelwaret Kabbaj pour ses conseils et mon amie Mlle Wafa Radouani pour sa précieuse aide et son soutien. 2 . Régime fiscal des zones franches au Maroc

Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social Professeur Joseph E. STIGLITZ, Président de la Commission, Columbia University Professeur Amartya SEN, Conseiller de la Commission, Harvard University Professeur Jean-Paul FITOUSSI, Coordinateur de la Commission, IEP www.stiglitz-sen-fitoussi.fr Autres Membres Bina AGARWAL Kenneth J. ARROW Anthony B. ATKINSON François BOURGUIGNON Jean-Philippe COTIS Angus S. DEATON Kemal DERVIS Marc FLEURBAEY Nancy

approbation, ni improbation aux opinions émises dans la thèse, celles-ci devant être considérées comme propres à leur auteur. 7 8 Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier particulièrement le Professeur Jean-Denis MOUTON ; ses conseils ont été très précieux pour moi et m’ont permis de mener ma thèse à son terme. Mes remerciements vont aussi à tous ceux qui m’ont supporté pendant ces longues années : Julia, ma famille et spécialement ma mère pour son soutien et son aide d’une