Déclaration De Traitement Et De Salaires Marocaine

Thème de mémoire : loi de finance 2012 frein ou indicateur de maturité des organisations sportives Articles importants : LA FISCALITE DU SPORTIF PROFESSIONNEL 1 - Les deux sources de revenus pour le sportif professionnel :  En dehors de ses salaires, le sportif peut disposer de deux sortes de revenus : La rémunération de l'image collective : Quand il est engagé par une société sportive, le sportif peut percevoir une part de rémunération correspondant à l’image collective (article L122-2 du

et le conseil juridique : A. La constitution des sociétés : B. Le conseil juridique: II. La comptabilité générale et les travaux de fin d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux effectués • Conclusion • Annexes  REMERCIEMENT : Je profite de cette occasion

étendue. Avec des solutions horizontales - Sage 30, Sage 100, Sage CRM - et verticales, comme le bâtiment, notre offre est effectivement extrêmement large. Elle s’articule autour de deux principes fondamentaux : être conforme à l’environnement légal marocain et pouvoir évoluer d’une gamme à l’autre simplement et rapidement. Notre stratégie est de couvrir l’ensemble des besoins fonctionnels qui sont les vôtres des plus standards aux plus avancés dans les domaines de : • La gestion comptable et financière

Droit FISCALE | | |L’évolution du système fiscale marocain | |depuis l’élaboration de la loi cadre fiscale | | | |

(interne) Cyrielle EYRAL (externe) Romain GARDELLE (externe) 1 Table des matières I. L’organisation du système de Sécurité sociale Marocain ....................................................................4 a) Le contexte macro-économique, financier et démographique du Maroc ..............................4 b) L’organisation du système de Protection sociale Marocain ........................................................6 La couverture du risque maladie ........................................

territorialité A- critère de résidence ou de territorialité : vaut que tous les personnes physique ou moral qui gagnent ou qui réalise des revenues ou des profits à l’intérieure du territoire marocain de l’espace aérien marocain ou des eaux territoriale marocaine doivent payer l’impôt à l’état marocaine qu’elle soit résidente ou non. B- critère de souveraineté : par le critère de nationalité ou de souveraineté appliquer par les USA vaut que tous les citoyens et que tous les Else américains quelque

II. La comptabilité générale et les travaux de fin d’exercice…………………............. A. La comptabilité générale ……………..………………………………………. B. Les travaux de fin d’exercice…………………………………..……………… III. La paie et les déclarations fiscales: ……………………….……………………. A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) ………..…………………. B. L’impôt sur sociétés (I.S) ……………………………….……..……………. C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) …………………………….…………

cabinet …..8 Deuxième partie : Travaux effectués par le cabinet : I- Travaux comptables……10 II- Travaux fiscaux: 1) Constitution des sociétés……..20 2) Le conseil juridique…………….22 3) La paie et les déclarations fiscales: a) La Taxe Sur La Valeur Ajoutée….23 b) Déclaration De La CNSS…….26 c) Paie L’IR /Salaire……28 d) L’impôt Sur Sociétés…….31 Troisième partie : travaux exécuté au sein du cabinet Déroulement du stage……33 Remarques…………..34 Conclusion………36 Annexes NOS SENTIMENTS DE RECONNAISSANCE

2-des aspects réglementaires : • Le cadre juridique : le choix de la structure, l’éventualité de prendre un partenaire marocain, la possibilité de rapatrier librement les capitaux. Concrètement il s’agira ici de déterminer les avantages et limites de la création et de choisir entre un bureau de représentation, une succursale, une filiale détenue ou avec un partenaire marocain, d’une filiale détenue à 100% ou d’une prise de participation. • L’environnement fiscal et la maîtrise des risques financiers

condition essentielle pour réussir sa carrière de gestionnaire. Dans ce qui suit, nous allons présenter le plan du rapport : Partie I : Identification de la fiduciaire Partie II : Aperçu sur la fiscalité marocaine Partie III : Aspect pratique du système fiscal marocain Partie I : Identification de la fiduciaire Le « Cabinet MESMOUDI » existe depuis le 1er juin 1973, sous forme d’une entreprise individuelle et personnelle appartenant à Monsieur LARBI MESMOUDI, expert Assermenté