Déclaration Des Droits Et Des Devoirs De L Homme Et Du Citoyen 22 Août 1795

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

Dans cette matière, il y a une diversité des points de vue ce qui en permet un apprentissage pluralisme. Il faut comprendre tous les points de vue. En matière de droit de l’homme, les sociétés occidentales sont loin de pouvoir donner des leçons. Elles sont « obsédées par la soif de biens matériels, l’absolutisation du désir… » Les droits de l’homme sont souvent conditionnés par la religion. Mais on peut faire différentes interprétations des textes religieux comme la Bible ou encore le Coran. Certaines

jusque dans vos brasÉgorger vos fils, vos compagnesAux armes, citoyens !Formez vos bataillons !Marchons, marchons !Qu'un sang impur...Abreuve nos sillons ! Que veut cette horde d'esclaves,De traîtres, de rois conjurés ?Pour qui ces ignobles entraves,Ces fers dès longtemps préparés ? (Bis)Français ! Pour nous, ah ! Quel outrage !Quels transports il doit exciter ;C'est nous qu'on ose méditerDe rendre à l'antique esclavage !Aux armes, citoyens !Formez vos bataillons !Marchons, marchons !Qu'un sang impur

Droit Constitutionnelle I- Les théories classiques du contrat social et de la démocratie Théories se retrouvent chez des auteurs du XVIIe et XVIIIe. Elles insistent sur la légitimité du pouvoir et elles défendent l’idée selon laquelle c’est de leur plein grès que les individus se soumettent au pouvoir étatique, on est au porte du siècle des lumières. 3 auteurs émergent. A- Thomas Hobbes Philosophe anglais du XVIIe. Il affirme que l’homme est naturellement mauvais : « L’homme est un loup pour l’homme »

Révolution française. Elle se déroulera de 1789 à 1795. Le prince évêque François Charles de Velbruck a su comprendre les idées de son peuple et souhaiterait les mettre en activité. Il veut l’égalité de tous devant l’impôt et se montre partisan du principe de la souveraineté nationale. Tout ce qui attouche à la philosophie l’intéresse et c’est pourquoi il se prend d’attachement pour les idées révolutionnaires des Français. A gauche: Velbruck A droite: Hoensbroeck HISTOIRE DE LA BELGIQUE La

puisqu'elle marque la fin de l'Ancien Régime et le passage à une monarchie constitutionnelle, puis à la Première République. Elle a mis fin à la royauté, à la société d'ordres et aux privilèges. Elle nous a légué la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, qui proclame l'égalité des citoyens devant la loi, les libertés fondamentales et la souveraineté de la Nation, apte à se gouverner au travers de représentants élus. Plusieurs milliers de personnes trouvèrent la mort durant cette révolution, notamment

 Vie politique française Introduction 1/ Présentation du cours et de la matière : entre science politique / institutions politiques et droit constitutionnel A. Liens nécessaires entre droit constitutionnel et science politique B. Différences 1. Méthodes, objectifs  2. La distinction actuelle entre les disciplines 2/ Problématique générale : comprendre la Ve République pour comprendre son évolution et ses crises actuelles PARTIE 1. Les institutions de la Ve République : origines SECTION

la France est alliée avec l’Angleterre cependant elle s’apprête à envoyer une flotte pour aider les Américains. Deux points de vus vont se confronter, l’un en faveur des Anglais et l’autre en faveur des Etats-Unis. C’est dans ces conditions que va devoir se préparer l’opinion française. Cependant, il faut soutenir la production française pour l’économie du pays par conséquent autour des années 1740-50, les contraintes vont être assouplies. Des contraintes assouplies : 1740 = La censure

publiques, c'est une matière au carrefour du droit public et du droit privé. BIBLIOGRAPHIE Manuels : Jacques ROBERT et Jean DUFFAR, Droit de l'homme et libertés fondamentales, Montchrétien Jean RIVERO, Libertés publiques, PUF, coll. Témis, 2 tomes Claude-Albert COLLIARD et Roseline LETTERON, Libertés publiques, Dalloz, coll. Précis Claude LECLERCQ, Libertés publiques, Litec Dominique TURPIN, Les libertés publiques, Gallino Louis FAVOREU et autres, Droit des libertés fondamentales, Dalloz, coll

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 1 : Objectif : permet de répondre aux questions fondamentales ; qu’est-ce que le droit ; comment se forme-t-il ; dès qu’il y a une société du droit les futurs juristes doivent le comprendre. Le droit c’est la loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme. Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde