Décret 27 Avril 1791

Superbe, a été chassé du trône lors d'un véritable coup d'État. Il s'agit d'une oligarchie gouvernée par le populus qui n'est au départ l'ensemble des patriciens (et non la totalité de la population au sens actuel du terme). La République prend fin en 27 av. J.-C. lorsque le Sénat confie au général Octave Auguste la direction de l'État. C'est ce qu'on appelle l'Empire. -450 : Installation des Celtes venus d'Europe Centrale en Gaule : Les Celtes auraient pénétré en Gaule vers 1200 av JC (à la fin

refus il aurait dit « ils veulent rester et bien qu'ils restent ! » Ce fut donc là sa première capitulation. Sa seconde capitulation interviendra quatre jours plus tard sous la pression des agitations populaires à Paris. Puisque là, le roi cède, le 27 juin, il ordonne la fusion des trois ordres en une assemblée unique, il donne l'ordre au clergé et à la noblesse de se joindre aux tiers état. L'assemblée nationale sort alors victorieuse et en profite pour se proclamer assemblée nationale constituante

donne leur actuelle dénomination mais leur délimitation est largement reprise de celle des 44 000 paroisses constituées dès le Moyen-âge. Les membres du conseil général de la commune  et le maire sont élus pour 2 ans. La Constitution du 3 septembre 1791 dispose : « Le Royaume est un et indivisible : son territoire est distribué en quatre-vingt-trois départements, chaque département en districts, chaque district en cantons ». Le département est administré par un Conseil général de 36 membres élus pour

Sommaire Séquence 4 Histoire Les temps forts de la Révolution Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles. Séance 2 Séance 3 1792-1794 : Lé République, la guerre et la Terreur 1799-1804 : Du Consulat à l’Empire Les fondations d’une France nouvelle pendant la Révolution et l’Empire Séance 4 Séance 5 Séance 6 Quel rôle joue le peuple dans la Révolution ? Napoléon et le peuple : du peuple conquis au peuple surveillé

les horaires sont beaucoup trop difficiles. Désormais c'est la machine qui qui se met à imposer le rythme de travail . L'ouvrier connaît aussi une forte opposition de la part de l'État et du patronat, le prolétariat fait peur; Effrayée, le 17 juin 1791, la Constituante vote la loi LE CHAPELIER, l’un des premiers textes officiels qui mentionnent l’existence d’organisations de salariés et cela pour les industries. C’est la fin des organisations, des manufactures royales avec leurs privilèges : c’est

Il se passionne davantage pour les sciences, la littérature, la philosophie politique, les voyages, … et oriente sa curiosité vers les humanités à travers la littérature et la philosophie. En 1791, il publie anonymement les Lettres persanes : il y dépeint la société française de manière satirique à travers le regard de visiteurs perses. Puis, il parcourt l’Europe et commence à s’intéresser à l’histoire politique avant

Cons. d’État 1er avril 1988 (Gaz.Pal. 1988 II 549) : Les principes généraux du droit applicables aux réfugiés font en obstacle à ce qu’un réfugié soit remis, de quelque manière que ce soit, par un État qui lui reconnaît cette qualité, aux autorités de son pays d’origine. - L’extradition d’un étranger ne saurait être demandée que pour une infraction grave, incriminée par les deux États, et à condition qu’elle ne puisse être considérée comme un Délit politique*. Cons. d’État 27 juillet 1979 (Gaz

il faut répondre à la question : qui détient le pouvoir politique en dernier ressort ? Sous l’AR c’est le roi qui est souverain, Rousseau avait élaboré une théorie en disant que chacun des citoyens possèdent une parcelle de souveraineté. En 1791 on ne retient pas cette conception. On répondra que c’est la Nation qui possède le pouvoir. Mais qu’est ce que la nation ? C’est l’ensemble des citoyens qui vivent sur le territoire. Mais la nation ce sont aussi les citoyens disparue qui ont

inégalités professionnelles persistent entre les femmes et les hommes. Des lois ont été votées, des mesures, des dispositifs et des outils sont mis en place pour promouvoir cette égalité. I-Des dates clés dans le combat pour la parité hommes/femmes : 1791 : Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d’Olympe de Gouges, dont le préambule commence ainsi : "Les mères, les filles, les sœurs, représentantes de la nation, demandent d’être constituées en Assemblée nationale". 1804 : Le Code civil

ou d'élire les "bourgeois" d'une ville, charge qui n'était ni héréditaire ni achetable. *Selon l’historienne Régine Pernoud, lorsque il y avait vote au Moyen-Âge , les femmes votaient autant que les hommes. Cependant, ce droit a été supprimé par un décret du Parlement en 1498 *Les femmes perdront leur autonomie à la "Renaissance", quand les juristes ressusciteront le droit romain et le statut d'infériorité féminine qui s'y attache. Puis c’est la période de l’Ancien Régime (de la période Renaissance