Décret Du 10 Octobre 1793

l’Assemblée nationale prend une décision révolutionnaire : le 4 août, dans l’enthousiasme, les députés (y compris ceux des deux ordres privilégiés) votent l’abolition des privilèges et droits féodaux. II – La monarchie constitutionnelle (août 1789-10 août 1792) Pendant trois ans, le régime de la France est celui d’une monarchie constitutionnelle. L’Assemblée Nationale s’est fixée comme objectif de rédiger une constitution à la France. Elle met deux ans à parvenir à ses fins. Deux ans de débats

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vont être convoqués mais peu vont se déplacer. C'est une minorité de révolutionnaire exaltés. C'est eux qui vont siéger à l'assemblée. On va les appeler les avancés, assemblée très encrée dans le régime révolutionnaire. Constitution adoptée en 1793, qui prévoit le suffrage universel masculin n'a jamais été appliquée. Lorsque ce régime d'exception s'écroule à son tour, une nouvelle constitution est écrite en 1795, qui reviendra sagement au suffrage censitaire. C'est une boucle, mais au moment

de sauver l'ordre de 1789. Le retour du roi accélère les débats et le 3 septembre 1791 : c'est la Constitution. Elle entre en vigueur et la constituante se sépare le 30 septembre 1791. Une nouvelle assemblée a été élue : AN législative le 1er octobre 1791. Cette assemblée siège pendant un an seulement. Cette période se caractérise par des difficultés pour les révolutionnaires. Ils doivent faire face à des problèmes extérieurs : guerre conduite contre les puissances européennes (20 avril 1792)

est Léopold II d’Autriche) - Les députés votent trois décrets : ✓ Retour des frères de Louis XVI dans les 2 mois ✓ Emigrés suspects de conjuration. Possible confiscation de leurs biens et menacés de mort ✓ Obligation de prêter serment dans les 8 jours pour les prêtres réfractaires - le Roi rappelle ses frères et se dit favorable à un droit de guerre contre ces puissances étrangères mais il oppose son veto à ces décrets - 20 avril 1792 : la guerre est votée contre la Prusse

constitution Française écrite : Constitution du 3 sept 1791. Son contenu en ce qui concerne le régime politique s’organise autours de 3 thèmes : 1) Institution d’un suffrage restreint censitaire aux hommes : Sur une population de 20 million d’habitants, 10 million sont susceptibles d’être électeurs et 300 milles au suffrage censitaire. 2) Création d’une assemblée législative : (ou on peut dire la législative tout court) : Elle est le centre du régime car elle a le plus de pouvoir : Elle vote la loi

jamais plus que caporal ou sergent. Quant aux fils de la bourgeoisie, en dépit de leurs talents – c'était le cas de Carnot qui certes évoluera plus tard –, ils ne pouvaient espérer plus qu'un grade de capitaine. On estime que plus de neuf officiers sur 10 étaient d'origine noble. L'armée, à l’image de ses soldats, gronde. La foudre s’abattit sur cette dernière en 1789. Si les gardes-françaises, chargés du maintien de l'ordre à Paris, tirèrent sur une foule menaçante en avril, lors de l’affaire de

constitutionnelle : celle qui débouche de la Révolution en 1789 avec le changement de statut du Roi, qui devient Roi des Français, et la Monarchie de Juillet. Louis XVI, de 1789 à 1792, est le chef de l'exécutif : il fait appliquer la Constitution et les décrets qui deviennent des lois effectives après sa signature. Il ne peut être destitué qu'en cas de haute trahison. Le Roi représente la France dans les relations extérieures. La Monarchie absolue revient en 1814 avec les Première et Seconde Restaurations

impôts comme la Dîme.. En même temps, ces droits vont être achetés : le 11 Août, on décrète que l’on peut racheter les droits féodaux : ce sont les classes supérieurs de la bourgeoisie qui vont achetés tout cela. Les paysans pauvres sont ils les cocus de la nuit du 4 Août. Ce jour, c’est la fin de certaines taxes ou impôts et elle pose les bases de la nouvelle domination de l’argent sur la terre : Le 5, 6 Octobre 1789, Versailles est envahis par des femmes, car malgré les bonnes récoltes : on a crée

L’assemblée va voter des textes qui vont déplaire (et plus) au roi. Le roi refuse ces textes avec son droit de véto, et à ce moment là l’opinion du roi est claire aux yeux de Paris. A ce moment la le peuple de Paris désire faire tomber le roi. • Le 10 Aout 1792 – Le peuple va instituer à Paris une commune insurrectionnelle avec à sa tête Danton (député à l’assemblée, Orateur exceptionnel dans un club, A VOIR) qui va parvenir à amener le peuple au palais des tuileries (lieu de résidence du roi) pour