Décret Du 10 Octobre 1793

Sans-Culottes envahissent les Tuileries, le roi doit coiffer le bonnet rouge. 10 août. Les Sans-Culottes parisiens forment une commune insurrectionnelle. Le peuple investit les Tuileries et renverse le trône. 11 août. Établissement du suffrage universel. 8-9 septembre. Émeute ouvrière à Tours. Début décembre. Élections à la Commune de Paris : rôle essentiel de Jacques Roux, les " Enragés " apparaissent sur la scène politique. 1793 6 avril. Création du Comité de salut public. 24 mai. Arrestation de

donnant leur avis. 1.Composition des états généraux Jusqu'en 1789, les états généraux étaient composés d’élus: Dans chaque bailliage (circonscription), chaque ordre élit un représentant. Ce qui est évident c'est que le tiers état qui représente 9/10 de la population, a autant de représentants que le clergé et la noblesse qui ne représentent rien. C’était un des problèmes majeurs. Le représentant élu aux états généraux n'a pratiquement aucun pouvoir de décision. Il a été élu pour discuter sur

regagna son régiment à Auxonne et profita d'un décret autorisant la création d'une garde nationale qui permettait aux officiers de rejoindre des bataillons 2/6 de volontaires de celle-ci. Ainsi le 1eravril 1792, Napoléon se fit nommé lieutenant colonel à Ajaccio. Puis il alla à Paris et assista à la prise des Tuileries le 10 août 1792 annonçant la fin de la monarchie. Par la suite il revint en Corse comme capitaine régulier et lieutenant colonel. Mais en 1793, il se fit repoussé par les partisans de

semblable, comparable au régime présidentiel; avec cette différence que c'est un roi qui est a la tête du régime politique. Certains dirons « Le premier président de la république est Louis XVI ». Le roi va céder ses pouvoirs et le régime prend fin le 10 Aout 1792 lorsque l'assemblé décide de la suspension de la constitution et d'écarter le roi. §2. La première république et le gouvernement révolutionnaire. La république fut proclamé le 21 septembre 1792 après que la convention ait établi la

restructuration du territoire et n’a été utilisé que pour la réunification). • Commune de Paris : Rappelons que la représentation instaurée par l’Assemblée législative (Constitution 1791) ne dura que 10 mois avant une première insurrection populaire appellera à réviser la Constitution (1793) ; un second soulèvement populaire (Révolution de 1848 ; Constitution du 4 nov 1848 rend le suffrage universel) ; enfin un troisième mouvement populaire, rejetant l’idée même du principe représentatif eu lieu

n'était en réalité obligatoire que pour les hommes. Le service militaire de 1789 à nos jours : En juillet 1793, les armées coalisées contre-révolutionnaires sont victorieuses et menacent Paris. Les Vendéens et les Fédéralistes ont allumé la guerre civile. L'armée française a, au cours de l'hiver précédent, perdu nombre de volontaires nationaux. Une levée de trois cent mille hommes en février 1793 fût décidée mais le remplacement étant autorisé, elle ne pesait que sur les plus pauvres qui, ne pouvant

ASSURANCE .............................................................................................................. 205 -9- Le contexte ......................................................................................... 246 Les décrets-lois de 1938 .................................................................... 252 Les conséquences ............................................................................. 268 CHAPITRE III : UNE ENTORSE A LA LIBERTE DE CONTRACTER : LES ASSURANCES

(les officialités) jugent les causes qui concernent les membres du clergé. Les clercs bénéficiaient aussi d'un privilège fiscal sachant que le clergé était exempté de la fiscalité de droit commun. Ils touchaient la dîme, c'est-à-dire une fraction de 10% des récoltes des paysans. La dîme était destinée à permettre à l'Église d'assurer l'exercice du culte chrétien mais encore d'assurer les frais pour les malades dans les hospices. Les clercs étaient exemptés du service militaire. Les nobles jouissent

Les gouvernants dépendent des gouvernés la légitimité politique s'est elle aussi considérablement transformée la légitimité du peuple succède au droit divin. La date de 1830 paraît la mieux adaptée car c'est la Révolution qui chasse le roi Charles 10 qui voulait se comporter en monarque autoritaire. Il a été obligé de partir. 1830 c'est la confirmation éclatante de 1789 et de l'impossibilité d'un retour à l'AR. Entre 1789 et 1830 il y a la Révolution et les prolongements de la Révolution, l'ordre

concernant les droits à payer par les veuves ou le traitement des filles-mères.Cependant, dès les premières journées révolutionnaires de 1789, elles sont présentes, comme Pauline Léon qui participe à la prise de la Bastille ; ce sont elles aussi qui, en octobre 1789, se rendent à Versailles et exigent, dans l’assemblée, le retour de la famille royale à Paris. Un autre geste marquant, pour soutenir les armées révolutionnaires en lutte, a été ce « don patriotique » qui a conduit plusieurs femmes riches à offrir