Décret Gratien Partie I Distinction Iii

Jésus-Christ est né en l’an 0 et instaure donc le Christianisme. Le droit Romain n’est pas seulement celui de l’empire, Il forme pendant des siècles dégénération de juriste au sein des universités médiévale et moderne. Les juristes vont puisse les une partie des solutions aux problèmes d’une pratique principalement régie par le droit coutumier qui dépend des régions, droit extrêmement divers. Avec une extrême volonté en 1804 le code civil est publié. Introduction La famille et selon le préambule

Histoire du droit Plan. IIème Semestre. Aperçu de l’histoire du droit privé. Thème I. Le droit des successions romains et barbares. p. 3 Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4 La succession testamentaire. p. 4 La succession Ab Intestat. p. 4 Désignation des successibles. p. 5 La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5 De l’agnation à la cognation. p. 5 Les ordres et les classes de successibles. p. 6 Représentation. p. 7 Partage par souche. p.

Etrusques. L'occupation Etrusque de la future Rome va durée 1siècle, durant lequel une cité est fondée et la monarchie est implantée. a) La fondation de Rome L'origine précise des Etrusques nous échappe très largement, ils prennent pied en Italie à partir du 10 ème S. av notre ère, contrôlent très rapidement les côtes et fondent des cités. Au 7ème s av notre ère, le peuple est confronté à une autre puissance, la Grèce. Cette confrontation oblige les Etrusques à remonter vers le Nord et s'installer

c'est la notion du lien qui l'emporte rapidement. Le lien dans lequel on s'engage suggère plus largement l'idée de contrainte. C'est donc finalement assez logiquement, que le terme d'obligation en vient à désigner le lien juridique engageant une partie vis-àvis d'une autre. Obliger et obligation acquièrent une signification de droit. Ces termes sont empruntés au latin juridique. Au 11ème siècle en Italie, les juristes bolonais ont en effet redécouvert le droit romain de Justinien. Au 13ème siècle

rare dans toute activité car tout était soumis à un principe d’ordre autre que le nôtre aujourd’hui. C’est en 1789 que l’on va affirmer solennellement la liberté, donnant ainsi lieu à des divisions très importantes dans nos institutions. PREMIERE PARTIE : L’ANCIEN REGIME La notion d’Ancien Régime est apparue à la fin du XVIIIème siècle. Ce sont les révolutionnaires qui ont utilisé abondamment ce terme, dans un sens critique, pour désigner tout ce que l’on voulait supprimer, pour un nouveau

D'abord, le droit est dicté par les dieux, ou par Dieu, teste terrible dt nul ne peut s'écarter, que rien ne peut changer, tte discussion impossible, dc pas de place pr une histoire. L'histoire ne se fait possible que si le droit se fait au moins en partie humain. Ce qui advient pour la 1ère fois, en Grèce et à Rome. Le droit très riche laissé par Rome s'enrichit par diverses voies tt au long de ce millénaire que ns appelons le Moyen-Age. Vient ensuite pour le royaume de France auquel il ns faudra

d'autre part, comme ces nécessités varient avec les sociétés, on s'expliquerait ainsi la variabilité du droit répressif". 4 COUVREUR Gilles, Les pauvres ont-ils des Droits ? Recherches sur le vol en cas d'extrême nécessité depuis la "Concordia" de Gratien (1140) jusqu'à Guillaume d'Auxerre (1231), Ed. S. O. S., 1961 (édition d'une thèse de doctorat en théologie catholique soutenue à Rome). Droits fondamentaux, n° 2, janvier - décembre 2002 www.droits-fondamentaux.org 126 Philippe-Jean

étymologiques sont avancées. Dans Jus et le Code civil : Jus ou la cuisine romaine de la norme, Robert Jacob2 propose une étymologie formée à partir du mot « jus » (la sauce en latin), lié alors à la symbolique sacrificielle. Le philosophe britannique, John Stuart Millnote 1 estime que le terme « justice » est dérivé du verbe latin « jubere » - « ordonner, décréter » - ce qui permet d'établir un lien entre l'ordre qui énonce le droit et le juste qui lui est conforme. La philologie moderne porte intérêt

population – Elle est issue des Patres que l'on appelle les patriciens, ils dominent le pouvoir, exercé par leur chef, et, détiennent la fortune (surtout foncière) et le pouvoir. La population ( on parle uniquement des citoyens) est formée de deux parties: Patriciat Populus Plèbe qui a soutenu les patriciens lors de la révolution mais n'en a pas bénéficié, absence de pouvoir politique. Une lutte s'installe entre les deux classes et dure pendant près de deux siècles. Les institutions sont réformées

barbares qui vont envahir l’empire romain et engendrer sa chute. C’est un siècle sombre, il n’y a pas d’état fort de droit. A partir du XIIe siècle = renaissance économique car il y a la paix, renaissance du droit. Ancien Régime : XVIe siècle – XVIIIe siècle : période avec un état fort qui va se constituer, qui a pour régime politique la monarchie absolue en France Première partie : Les institutions de l’antiquité L’antiquité grecque Premier chapitre : Institutions de la Grèce classique 1. Aperçu