Démocratie Libérale

taxe sur les produits applicable essentiellement aux opérations portant sur la fabrication de biens matériels, assortie d’un droit à déduction limité. b. La taxe sur les services applicable aux prestations de services et à certaines professions libérales sans aucun droit à déduction. Quant au taux d’imposition, ils étaient au nombre de onze et s’échelonnaient de 4.17% à 30%. 2 Que ce soit au Maroc ou à l’étranger, la TVA est fortement décriée pour plusieurs raisons dont notamment son caractère

INTRODUCTION L’arrêt du 7novembre2000 constitue un revirement. Il y a de nombreux litiges dans la cession de la clientèle civile en ce qui concerne les professions libérales, les juges ont donc du se prononcer. Désormais, céder sa clientèle est considérer comme valable. Un litige est survenu entre M. Woessner, chirurgien et M. Sigrand, son confrère. Ils ont crée ensemble une société civile de moyens : l’un d’eux, en y ajoutant plusieurs conditions, a cédé la moitié de sa clientèle en échange

(équitation, escrimes, stratégie, chasse, poliorcétique, et aussi les anciens sports). Ils étaient enseignés dans des écoles de pages et dans des académies militaires, puis des écoles militaires. La boxe est souvent appelée le noble art. * Les arts libéraux sont le groupe des dix disciplines reçues de l’Antiquité qui étaient enseignées au Moyen Âge dans les écoles monastiques, puis dans les collèges de l’ université. Ils étaient dispensés dans la faculté des arts dont les étudiants s’appelaient les

Les 7 Arts libéraux C’est au cours de mon troisième voyage, que j’ai pu voir au pied de la colonne Sagesse le cartouche avec pour inscription les « Sept Arts Libéraux »: Grammaire, Rhétorique, Logique  Arithmétique, Géométrie, Musique, Astronomie. Il m’a été dit que depuis l’antiquité, ils sont considérés comme « les sept piliers de la Sagesse ». Le Trivium, regroupe les trois premiers,  les arts du verbe, le Quadrivium, regroupe les 4 derniers, les arts des sciences. Ainsi les sept arts libéraux

taille des silex ou invente l'agriculture, il ne fait pas œuvre de science. Et les connaissances qu'il a accumulées en l'occurrence ne sont pas des connaissances scientifiques, mais des savoirs artisanaux traditionnels. Au VIe, Boèce fonda les arts libéraux, trivium et quadrivium. Vers 770 - Apparition et diffusion de la minuscule caroline dans les scriptoria du royaume franc. Elle est à l'origine des caractères de l'écriture latine actuelle. Son adoption rend plus aisée et plus rapide la copie des

national des avocats de Belgique, sur le seul motif qu'il ne possédait pas la nationalité belge. Etait alors en cause la liberté d’établissement précisément parce que le requérant souhaitait s’installer de manière durable afin d’y exercer la profession libérale d’avocat. Il a donc soutenu que l'exigence de nationalité n'était pas conforme notamment à l'article 52 du traité de Rome, et que par voie de conséquence la décision attaquée était dénuée de base légale, erronée dans son interprétation du texte

décision dans l'entreprise individuelle OBJECTIF : Distinguer la forme juridique de l'entreprise individuelle Le pouvoir de décision non partagé Le principe L'entreprise individuelle (de nature artisanale, commerciale, agricole, ou libérale) peut être définie comme le fait, pour une personne physique d'exercer une profession en son nom personnel et pour son propre compte. L'entreprise n'a pas de personnalité juridique elle n'a donc pas de patrimoine distinct de celui de l'entrepreneur

d'une personne physique (être humain doté de la personnalité juridique). L'entrepreneur exerce son activité sans avoir créé de personne juridique distincte. Les différentes formes d'entreprises individuelles sont : commerçant, artisan, profession libérale, agriculteur. Chaque entreprise individuelle (comme chaque société) est répertoriée dans le répertoire SIRENE (système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements). » SARL (société anonyme à responsabilité limitée) :

Platon pour le grec, sur celui de Cicéron pour le latin. Qu’il n’y ait pas d’étude scientifique que tu ne gardes présente en ta mémoire et pour cela tu t’aideras de l’Encyclopédie universelle2 des auteurs qui s’en sont occupés. Des arts libéraux : géométrie, arithmétique et musique, je t’en ai donné le go.t quand tu étais encore jeune, à cinq ou six ans ; continue ; de l’astronomie, apprends toutes les règles, mais laisse-moi l’astrologie, comme autant d’abus et de futilités […]

le spectateur de l'œuvre, sont accoudés de part et d'autre d'un meuble comportant deux étagères, occupant le centre du tableau. Celles-ci sont garnies d'objets qui se rattachent au quadrivium, les quatre sciences mathématiques parmi les sept arts libéraux, soit l'arithmétique, la géométrie, la musique et l'astronomie. Sur l'étagère supérieure se trouvent, posés sur un tapis rouge aux motifs géométriques complexes, une sphère céleste, une horloge solaire cylindrique, un quadrant blanc placé derrière